l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de Gaz médicaux - gaz23
2023-0200
Produits/services: Produits pharmaceutiques📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 48 832 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: les montants indiqués sont des montants annuels maximum
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fluides médicaux des plateformes liés au réseau - allauch
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Gaz médicaux📦
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“ght Hôpitaux de Provence - cf Annexe 2 du Ccap - conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 13000 - bouches Du Rhone”
Description du marché: fluides médicaux des plateformes liés au réseau - allauch
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 520 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-11-01 📅
Date de fin: 2027-10-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“lots 1 à 3 : Du 1er janvier 2024 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions, sa dernière période...”
Description des renouvellements
lots 1 à 3 : Du 1er janvier 2024 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2026.Lots 4 à 22 : Du 1er novembre 2023 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2027
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fluides médicaux des plateformes liés au réseau - aubagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: fluides médicaux des plateformes liés au réseau - aubagne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 920 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fluides médicaux des plateformes liés au réseau - aubagne V80
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: fluides médicaux des plateformes liés au réseau - aubagne V80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gaz conditionnés en bouteilles transportables hors Monoxyde d'azote - zone 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: gaz conditionnés en bouteilles transportables hors Monoxyde d'azote - zone 1
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gaz conditionnés en bouteilles transportables hors Monoxyde d'azote - zone 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: gaz conditionnés en bouteilles transportables hors Monoxyde d'azote - zone 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 520 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“gaz conditionné en bouteilles transportables hors Monoxyde d'azote et prestation de gestion - zone 3” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“gaz conditionné en bouteilles transportables hors Monoxyde d'azote et prestation de gestion - zone 3” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gaz conditionnés en bouteilles transportables - cgd
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: gaz conditionnés en bouteilles transportables - cgd
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gaz conditionnés en bouteilles transportables et prestation de gestion - salon
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: gaz conditionnés en bouteilles transportables et prestation de gestion - salon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gaz conditionnés en bouteilles transportables Air Médical B02/B03 - aphm
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: gaz conditionnés en bouteilles transportables Air Médical B02/B03 - aphm
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“gaz conditionnés en bouteilles transportables Air Médical hors B02/B03 et dioxyde de carbone - aphm” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“gaz conditionnés en bouteilles transportables Air Médical hors B02/B03 et dioxyde de carbone - aphm” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 960 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gaz conditionnés en bouteilles transportables Oxygène Médicinal - aphm
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: gaz conditionnés en bouteilles transportables Oxygène Médicinal - aphm
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gaz conditionnés en bouteilles transportables Oxygène Médicinal et Meopa - aphm
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: gaz conditionnés en bouteilles transportables Oxygène Médicinal et Meopa - aphm
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 600 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: monoxyde d'azote: Système d'administration et consommables - zone 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: monoxyde d'azote: Système d'administration et consommables - zone 1
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: monoxyde d'azote : Système d'administration et consommables - zone 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: monoxyde d'azote : Système d'administration et consommables - zone 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 680 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: monoxyde d'azote: Système d'administration et consommables - zone 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: monoxyde d'azote: Système d'administration et consommables - zone 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“monoxyde d'azote forte concentration: Système d'administration et consommables - aphm” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“monoxyde d'azote forte concentration: Système d'administration et consommables - aphm” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 640 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“monoxyde d'azote faible concentration : Système d'administration et consommables- aphm” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“monoxyde d'azote faible concentration : Système d'administration et consommables- aphm” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 080 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gaz conditionnés en bouteilles Air Médical en mélange précis hypoxique - ght
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: gaz conditionnés en bouteilles Air Médical en mélange précis hypoxique - ght
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gaz conditionnés en bouteilles transportables - ght
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: gaz conditionnés en bouteilles transportables - ght
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mélanges gazeux pour Exploration Respiratoire Fonctionnelle - ght
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: mélanges gazeux pour Exploration Respiratoire Fonctionnelle - ght
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 840 000 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gaz médicaux pour application cryothérapie
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: gaz médicaux pour application cryothérapie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 708 000 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gaz ophtalmique Arceole
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: gaz ophtalmique Arceole
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 224 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-12
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-15
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.ght13.fr/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
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Source: OJS 2023/S 072-219981 (2023-04-07)