Avis de marché (2023-09-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Numéro de référence: 23G003
Brève description:
“fourniture de fruits frais, légumes frais et 4ème et 5ème gammes” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes📦
Code CPV supplémentaire: Fruits, légumes et produits connexes📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-09-29 📅
Date limite de soumission: 2023-11-03 📅
Date de publication: 2023-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 191-597176
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
“il n'y a pas de variantes exigées, ni de Prestations Supplémentaires Eventuelles.Le pli de sauvegarde devra être impérativement remis avant la date et...”
il n'y a pas de variantes exigées, ni de Prestations Supplémentaires Eventuelles.Le pli de sauvegarde devra être impérativement remis avant la date et l'heure limite de remise des offres, soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale soit remis contre récépissé (horaires de réception des plis : du lundi au vendredi de 9h30 à 16h00 à l'exception des jours fériés) à l'adresse suivante : Centre Hospitalier d'avignon - cellule des Marchés - rDC Bâtiment " Administration " - 305 rue Raoul Follereau - 84902 Avignon cedex 09la réponse est obligatoirement électronique via la plate-forme PLACE .Le jugement des candidatures sera effectué dans les conditions prévues à l'article R2144-1 du Code de la Commande Publique au moyen des critères suivants : Capacités économiques, financières, techniques et professionnelles.Les modalités de consultation du contrat sont les suivantes : conformément à l'article L311-1 du CRPA, toute personne peut demander au CH d'avignon la communication des documents administratifs liés à la présente procédure (y compris le contrat lui-même). Pour cela, la cellule des marchés, dont les coordonnées figurent dans le présent avis, doit être sollicitée par écrit, après la signature du contrat. Les documents seront transmis de préférence par voie dématérialisée, dans un délai d'un mois à compter de la demande, lorsque celle-ci est intervenue après signature du contrat, et sous réserve des éléments couverts par le secret en matière commerciale et industrielle. En cas de doute quant aux éléments communicables, le CH d'avignon est susceptible de saisir pour conseil la Cada.Les candidats devront faire parvenir leurs demandes de renseignements complémentaires au plus tard le lundi 23 Octobre 2023 à 14h00
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Source: OJS 2023/S 191-597176 (2023-09-29)
Avis d'attribution de marché (2024-03-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de fruits frais, légumes frais et 4ème et 5ème gammes
Brève description:
“Fourniture de fruits frais, légumes frais et 4ème et 5ème gammes”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 4 300 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R216213 à R216214 du Code de la Commande Publique.
Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 120 000 euros HT.
Il est conclu pour une période de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible 2 fois pour une période de 12 mois.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation
Sous-critère 1 : Pondération 15 %
Intitulé : Qualité et gestion des conditionnements, valorisation des emballages
Sous-critère 2 : Pondération 10 %
Intitulé : Approvisionnements directs
Sous-critère 3 : Pondération 10 %
Intitulé : Recours à des produits issus de l'agriculture raisonnée
Sous-critère 4 : Pondération 10 %
Intitulé : Modalités de fonctionnement
Sous-critère 5 : Pondération 5 %
Intitulé : Optimisation du transport
Sous-critère 6 : Pondération 5 %
Intitulé : Labels
Critère de qualité (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R216213 à R216214 du Code de la Commande Publique.
Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 185 000 euros HT.
Il est conclu pour une période de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible 2 fois pour une période de 12 mois.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R216213 à R216214 du Code de la Commande Publique.
Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 50 000 euros HT.
Il est conclu pour une période de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible 2 fois pour une période de 12 mois.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
4️⃣
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R216213 à R216214 du Code de la Commande Publique.
Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 590 000 euros HT.
Il est conclu pour une période de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible 2 fois pour une période de 12 mois.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
5️⃣
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R216213 à R216214 du Code de la Commande Publique.
Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 180 000 euros HT.
Il est conclu pour une période de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible 2 fois pour une période de 12 mois.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation
Sous-critère 1 : Pondération 12 %
Intitulé : Qualité et gestion des conditionnements, valorisation des emballages
Sous-critère 2 : Pondération 10 %
Intitulé : Approvisionnements directs
Sous-critère 3 : Pondération 10 %
Intitulé : Modalités de fonctionnement
Sous-critère 4 : Pondération 5 %
Intitulé : Optimisation du transport
Sous-critère 5 : Pondération 3 %
Intitulé : Labels
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: 242000
Date de conclusion du contrat: 2024-02-28 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Provence primeurs
Numéro d'enregistrement national: 39070487200048
Code postal: 84000
Commune postale: Avignon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aomp@provenceprimeurs.fr📧
Téléphone: 0490134180📞
2️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Fruico provence cooperative
Numéro d'enregistrement national: 77555751500043
Code postal: 13690
Commune postale: Graveson
Courrier électronique: commercial@fruico-provence.com📧
Téléphone: 0490957196📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier d'Avignon
Numéro d'enregistrement national: 26840016500018
Adresse postale: 305 rue Raoul Follereau
Code postal: 84902
Commune postale: AVIGNON Cedex 9
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule-marches@ch-avignon.fr📧
Téléphone: 0432753933📞 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
“Les établissements bénéficiaires des marchés sont les suivantes : Centre Hospitalier d'Avignon, Centre Hospitalier de Carpentras, Centre Hospitalier de...”
Les établissements bénéficiaires des marchés sont les suivantes : Centre Hospitalier d'Avignon, Centre Hospitalier de Carpentras, Centre Hospitalier de Cavaillon-Lauris, Centre Hospitalier de Gordes, Centre Hospitalier de l'Isle sur la Sorgue, Centre Hospitalier d'Orange, Centre Hospitalier de Sault, Centre Hospitalier de Vaison La Romaine
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants :
- Recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants :
- Recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision
- Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (à savoir le présent avis).
Les formalités d'information aux candidats non retenus ayant été respectées et le marché ayant été notifié, les possibilités de former un référé précontractuel ou contractuel sont fermées.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2024/S 057-167044 (2024-03-19)