fourniture de fruits et légumes frais et de 4ème et 5ème gammes
Centre hospitalier Chalon sur Saône
le marché a pour objet la fourniture de fruits et légumes frais et de 4ème et 5ème gammes aux établissements du groupement territorial Saône et Loire - bresse - morvan
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-05 | Avis de marché |
| 2023-12-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Numéro de référence: 23S0048
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier Chalon sur Saône
Adresse postale: 4 rue Capitaine Drillien - cS 80120
Code postal: 71321
Commune postale: Chalon-sur-Saone
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-chalon71.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@ch-chalon71.fr 📧
Téléphone: +33 385910456 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-05 📅
Date limite de soumission: 2023-11-07 📅
Date de publication: 2023-10-10 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 195-611749
Numéro JO-S: 195
Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Contact
Point de contact: Anaïs TRIVIER, gestionnaire marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends
Adresse postale: 3, rue de la Charité
Commune postale: Lyon Cedex 2
Code postal: 69268
Téléphone: +33 472772130 📞
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 195-611749 (2023-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Numéro de référence: 23S0048
Brève description:
le marché a pour objet la fourniture de fruits et légumes frais et de 4ème et 5ème gammes aux établissements du groupement territorial Saône et Loire - bresse - morvan
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier Chalon sur Saône
Adresse postale: 4 rue Capitaine Drillien - cS 80120
Code postal: 71321
Commune postale: Chalon-sur-Saone
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-chalon71.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@ch-chalon71.fr 📧
Téléphone: +33 385910456 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-05 📅
Date limite de soumission: 2023-11-07 📅
Date de publication: 2023-10-10 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 195-611749
Numéro JO-S: 195
Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3, d'une durée de 12 mois chacune.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Contact
Point de contact: Anaïs TRIVIER, gestionnaire marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends
Adresse postale: 3, rue de la Charité
Commune postale: Lyon Cedex 2
Code postal: 69268
Téléphone: +33 472772130 📞
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 195-611749 (2023-10-05)
Avis d'attribution de marché (2023-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-26 📅
Date de publication: 2023-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 251-794458
Se réfère à l'avis: 2023/S 195-611749
Numéro JO-S: 251
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-26 📅
Nom: pomona terre azur
Commune postale: Chevigny St Sauveur
Code postal: 21800
Pays: France 🇫🇷
Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 251-794458 (2023-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de fruits et légumes frais et de 4ème et 5ème gammes aux établissements du groupement territorial Saône et Loire - bresse - morvan
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-26 📅
Date de publication: 2023-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 251-794458
Se réfère à l'avis: 2023/S 195-611749
Numéro JO-S: 251
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-26 📅
Nom: pomona terre azur
Commune postale: Chevigny St Sauveur
Code postal: 21800
Pays: France 🇫🇷
Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 251-794458 (2023-12-26)
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