Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de fioul supérieur
Produits/services: Fioul domestique📦
Brève description: fourniture de fioul supérieur
Valeur estimée hors TVA: EUR 231 668 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: zone Sud Côte-D'Or
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fioul domestique📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: côte-D'Or
Description du marché:
“nolay La Rochepot, Saulieu, Arnay-Le-Duc, Pouilly-En-Auxois, Genlis, SeurreSans minimum - maximum : 64 167 eur ht par période” Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 128 334 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée initiale des accords-cadres court à compter du 1er janvier 2024 ou de leur date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre...”
Description des renouvellements
la durée initiale des accords-cadres court à compter du 1er janvier 2024 ou de leur date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2024. Ils pourront être reconduits 1 fois pour une durée de 1 an
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: zone Nord Côte-D'Or
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“dijon, Semur-En-Auxois, Montigny-Sur-Aube, Aignay-Le-Duc, Baigneux-Les-Juifs, Grancey-Le-Château, Vitteaux, Venarey-Les-Laumes, SombernonSans minimum -...”
Description du marché
dijon, Semur-En-Auxois, Montigny-Sur-Aube, Aignay-Le-Duc, Baigneux-Les-Juifs, Grancey-Le-Château, Vitteaux, Venarey-Les-Laumes, SombernonSans minimum - maximum : 51 667 eur ht par période
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 103 334 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-11
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-12
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025
Informations complémentaires
“adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr (référence de la consultation : 1123fioul).les prestations feront l'objet d'un accord-cadre...”
adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr (référence de la consultation : 1123fioul).les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 234-736128 (2023-11-30)