fourniture de fioul domestique ordinaire et de fioul spécial "Grand Froid" pour les besoins de la Ville de Lyon à savoir le chauffage de bâtiments et l'alimentation de groupes électrogènes. Accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-10.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de fioul domestique
A3gb10662
Produits/services: Fioul domestique📦
Brève description:
“fourniture de fioul domestique ordinaire et de fioul spécial "Grand Froid" pour les besoins de la Ville de Lyon à savoir le chauffage de bâtiments et...”
Brève description
fourniture de fioul domestique ordinaire et de fioul spécial "Grand Froid" pour les besoins de la Ville de Lyon à savoir le chauffage de bâtiments et l'alimentation de groupes électrogènes. Accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fioul domestique hors groupes électrogènes
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Fioul domestique📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché: fioul domestique hors groupes électrogènes
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-12-01 📅
Date de fin: 2027-11-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“période initiale allant du 01/12/2023 ou de sa date de notification si elle lui est postérieure, jusqu'au 30/11/2024, reconductible 3 fois un an”
Informations complémentaires: sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 176 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fioul domestique pour les groupes électrogènes
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: fioul domestique pour les groupes électrogènes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires: sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 20 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le...”
Liste et brève description des conditions
déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“ref simplifiées : Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-10
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-11
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“dcp-10 quai Jean Moulin-69001 Lyon- date et heure ci-dessus données à titre indicatif”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'issue de l'accord cadre
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr -Procédure d'appel d'offres Ouvert.Les dates de début et de fin du marché sont des dates prévisionnelles.L'estimation est donnée sur la durée totale présumée
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 102-320772 (2023-05-25)
Avis d'attribution de marché (2023-10-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 784 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 102-320772
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: O4967a
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fioul domestique hors groupes électrogènes
Date de conclusion du contrat: 2023-10-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: eslc Services
Adresse postale: 22 rue Eugène Henaff
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69200
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 704 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: O4968a
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fioul domestique pour les groupes électrogènes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
“les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application...”
les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h sur demande écrite préalable à l'adresse mail suivante : dcpmarches.messagerie@mairie-lyon.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation
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Source: OJS 2023/S 203-634863 (2023-10-17)