Fourniture de filtres pour le bâtiment du Laboratoire départemental d'analyses des Bouches-du-Rhône (LDA13)
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Afin d'assurer la sécurité et le bon fonctionnement du bâtiment du LDA 13, le LDA 13 utilise des filtres adaptés à ses différentes installations aérauliques (sorbonnes, salles blanches, centrales de traitement d'air, ventilo-convecteurs).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-11 | Avis de marché |
| 2023-10-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Filtres à air
Numéro de référence: 2023-0447
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Filtres à air 📦
Code CPV supplémentaire: Filtres à air 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://www.departement13.fr 🌏
Courrier électronique: alexis.clamy@departement13.fr 📧
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=510942&orgAcronyme=cg13 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-11 📅
Date limite de soumission: 2023-12-07 📅
Date de publication: 2023-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 199-624358
Numéro JO-S: 199
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 54 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 54 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Période de 12 mois, reconductible 3 fois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Technopôle de Château-Gombert 31, rue Frédéric Joliot-Curie 13013 Marseille
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Marseille
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Contact
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
Adresse Internet: https://marches.departement13.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le présent accord-cadre pourrait être renouvelé en 2028.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22, rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François LECA
Code postal: 13002
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 199-624358 (2023-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Filtres à air
Numéro de référence: 2023-0447
Brève description:
Afin d'assurer la sécurité et le bon fonctionnement du bâtiment du LDA 13, le LDA 13 utilise des filtres adaptés à ses différentes installations aérauliques (sorbonnes, salles blanches, centrales de traitement d'air, ventilo-convecteurs).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Filtres à air 📦
Code CPV supplémentaire: Filtres à air 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://www.departement13.fr 🌏
Courrier électronique: alexis.clamy@departement13.fr 📧
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=510942&orgAcronyme=cg13 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-11 📅
Date limite de soumission: 2023-12-07 📅
Date de publication: 2023-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 199-624358
Numéro JO-S: 199
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 54 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 54 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Période de 12 mois, reconductible 3 fois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Technopôle de Château-Gombert 31, rue Frédéric Joliot-Curie 13013 Marseille
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire DC1 (lettre de candidature) et Formulaire DC2 (déclaration du candidat) ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.)Fiche d'information relative au représentant du candidat
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Afficher plus
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années. Preuve de l'inscription sur un registre professionnel. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, l'année et le destinataire. Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Marseille
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Contact
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
Adresse Internet: https://marches.departement13.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le présent accord-cadre pourrait être renouvelé en 2028.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22, rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de Justice Administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, ouvert aux tiers depuis un arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 Département du Tarn et Garonne n°358994, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la publication du présent avis
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Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François LECA
Code postal: 13002
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 199-624358 (2023-10-11)
Avis d'attribution de marché (2023-10-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-17 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-634224
Se réfère à l'avis: 2023/S 199-624358
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-17 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-634224
Se réfère à l'avis: 2023/S 199-624358
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Le présent avis est annulé car la publication a été faite uniquement sur le JOUE et non pas sur le BOAMP. Un nouvel avis a donc été envoyé pour publication couplée au JOUE et BOAMP en date du 17/10/2023.
Objet
Champ d'application du marché
Le présent avis est annulé car la publication a été faite uniquement sur le JOUE et non pas sur le BOAMP. Un nouvel avis a donc été envoyé pour publication couplée au JOUE et BOAMP en date du 17/10/2023.
Source: OJS 2023/S 203-634224 (2023-10-17)
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