fourniture De Documents Sonores Et Audiovisuels A L'Usage Des Mediatheques De Roannais Agglomeration

Roannais Agglomération

la présente consultation porte sur la fourniture de Cd audio, de Dvd et de livres audio pour les Médiathèques de Roannais Agglomération.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Roannais Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

• Films › Films vidéo
• Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
• Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-08-02	Avis de marché
2023-11-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Disques compacts (CD)
Numéro de référence: 2301031
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Disques compacts (CD) 📦
Code CPV supplémentaire: Disques compacts (CD) 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Films vidéo 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: roannais Agglomération
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès, Cs 70005
Code postal: 42311
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: https://www.aggloroanne.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@roannais-agglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 477442950 📞
Fax: +33 477442959 📠
URL des documents: https://www.aggloroanne.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.aggloroanne.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-02 📅
Date limite de soumission: 2023-09-25 📅
Date de publication: 2023-08-07 📅
Date de début: 2024-01-02 📅
Date de fin: 2025-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 150-479413
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.aggloroanne.fr -Pour tout renseignement complémentaire, demande à formuler sur le profil d'acheteur selon indications du RC

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: disques compacts musicaux audio
Numéro du lot: 01
Brève description: disques compacts musicaux audio
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Intitulé du lot: livres audio
Numéro du lot: 02
Brève description: livres audio
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Intitulé du lot: dvd de fiction
Numéro du lot: 03
Brève description: dvd de fiction
Valeur estimée hors TVA: 128 000 EUR 💰
Intitulé du lot: dvd documentaires
Numéro du lot: 04
Brève description: dvd documentaires
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

médiathèque de Roannais Agglomération Roanne - 30 avenue de Paris (adresse principale de livraison ; voir autres lieux de livraison dans le Rc) 42300 - roanne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerpouvoir(s) des personnes habilitées à engager le candidatcopie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire/

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou compléter Dc2)

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Financement sur fonds propres - budget Général de Roannais Agglomération - section fonctionnement

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualite Technique De L'Offre selon critères du Rc
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Logistique De Gestion Et Conditions De Livraison selon critères du Rc
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de coût (nom): Prix De L'Offre selon formule du Rc
Critère de coût (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003573100013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.aggloroanne.fr 🌏
URL des documents: https://www.aggloroanne.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les candidats ont la possibilité d'exercer devant le Ta de Lyon un:référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2023/S 150-479413 (2023-08-02)

Avis d'attribution de marché (2023-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 63 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-728291
Se réfère à l'avis: 2023/S 150-479413
Numéro JO-S: 232

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

médiathèque de Roannais Agglomération Roanne - 30 avenue de Paris (adresse principale de livraison ; voir autres lieux de livraison dans le Rc) 42300 Roanne

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-27 📅
Nom: gam
Adresse postale: 7 route de Nanfray
Commune postale: Annecy
Code postal: 74960
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 529.54 EUR 💰
Nom: book in diffusion
Adresse postale: 22 rue des pres hays
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 442.16 EUR 💰
Nom: r d m Video
Adresse postale: 127 Bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 1147.34 EUR 💰
Nom: atel Diffusion Audiovisuelle
Adresse postale: 41 Rue Des Envierges
Commune postale: Paris 20
Code postal: 75020
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 914.75 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les candidats ont la possibilité d'exercer devant le Ta de Lyon un:- référé contractuel en application de l'article L.551-13 du Cja, dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis d'attribution- recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence Tarn et Garonne du Ce du 4/04/2014, requête 358994 qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriéesles modalités de consultation respecteront les secrets protégés par la loi

Source: OJS 2023/S 232-728291 (2023-11-27)

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