la présente consultation porte sur la fourniture de Cd audio, de Dvd et de livres audio pour les Médiathèques de Roannais Agglomération.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture De Documents Sonores Et Audiovisuels A L'Usage Des Mediatheques De Roannais Agglomeration
2301031”
Produits/services: Disques compacts (CD)📦
Brève description:
“la présente consultation porte sur la fourniture de Cd audio, de Dvd et de livres audio pour les Médiathèques de Roannais Agglomération.L'Accord-Cadre sera...”
Brève description
la présente consultation porte sur la fourniture de Cd audio, de Dvd et de livres audio pour les Médiathèques de Roannais Agglomération.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: disques compacts musicaux audio
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“médiathèque de Roannais Agglomération Roanne - 30 avenue de Paris (adresse principale de livraison ; voir autres lieux de livraison dans le Rc) 42300 - roanne”
Description du marché: disques compacts musicaux audio
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualite Technique De L'Offre selon critères du Rc
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Logistique De Gestion Et Conditions De Livraison selon critères du Rc
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de coût (nom): Prix De L'Offre selon formule du Rc
Critère de coût (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-02 📅
Date de fin: 2025-01-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres audio
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: livres audio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dvd de fiction
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Films vidéo📦
Description du marché: dvd de fiction
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 128 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dvd documentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: dvd documentaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerpouvoir(s) des personnes habilitées à...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerpouvoir(s) des personnes habilitées à engager le candidatcopie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire/
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou compléter Dc2)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Financement sur fonds propres - budget Général de Roannais Agglomération - section fonctionnement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-25
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-25
10:15 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.aggloroanne.fr -Pour tout renseignement complémentaire, demande à formuler sur le profil d'acheteur selon indications du RC
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les candidats ont la possibilité d'exercer devant le Ta de Lyon un:référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les candidats ont la possibilité d'exercer devant le Ta de Lyon un:référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 150-479413 (2023-08-02)
Avis d'attribution de marché (2023-11-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 63 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“médiathèque de Roannais Agglomération Roanne - 30 avenue de Paris (adresse principale de livraison ; voir autres lieux de livraison dans le Rc) 42300 Roanne”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 150-479413
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023010311
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: disques compacts musicaux audio
Date de conclusion du contrat: 2023-11-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: gam
Adresse postale: 7 route de Nanfray
Commune postale: Annecy
Code postal: 74960
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Savoie🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 529.54 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023010312
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: livres audio
Nom et adresse du contractant
Nom: book in diffusion
Adresse postale: 22 rue des pres hays
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 442.16 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20230313
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: dvd de fiction
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: r d m Video
Adresse postale: 127 Bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1147.34 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023010314
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: dvd documentaires
Nom et adresse du contractant
Nom: atel Diffusion Audiovisuelle
Adresse postale: 41 Rue Des Envierges
Commune postale: Paris 20
Code postal: 75020
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 914.75 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les candidats ont la possibilité d'exercer devant le Ta de Lyon un:- référé contractuel en application de l'article L.551-13 du Cja, dans un délai de 31...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les candidats ont la possibilité d'exercer devant le Ta de Lyon un:- référé contractuel en application de l'article L.551-13 du Cja, dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis d'attribution- recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence Tarn et Garonne du Ce du 4/04/2014, requête 358994 qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriéesles modalités de consultation respecteront les secrets protégés par la loi
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Source: OJS 2023/S 232-728291 (2023-11-27)