Fourniture de dispositifs médicaux pour stimulation cardiaque et rythmologie pour les établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de la Mayenne et du Haut Anjou
GHT MAYENNE ET HAUT-ANJOU
Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limiteDeadline 2026-09-03
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux pour stimulation cardiaque et rythmologie pour les établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de la Mayenne et du Haut Anjou
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Stimulateur cardiaque 📦
Valeur estimée hors TVA: 5 516 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Stimulateurs cardiaques simple chambre IRM compatible
Description du marché: Stimulateurs cardiaques simple chambre IRM compatible<br/>
Produits/services supplémentaires: Stimulateur cardiaque 📦
Adresse postale: 33 rue du Haut Rocher
Code postal: 53000
Ville: Laval
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Mayenne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-01 📅
Date de fin: 2027-04-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 10
Autres informations sur le renouvellement:
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Stimulateurs cardiaques double chambre IRM compatible
Description du marché: Stimulateurs cardiaques double chambre IRM compatible<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sondes auriculaire et ventriculaires IRM compatible
Description du marché: Sondes auriculaire et ventriculaires IRM compatible<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dispositifs pour stimulation branche gauche et kit de pose
Description du marché: Dispositifs pour stimulation branche gauche et kit de pose<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dispositifs pour stimulation branche gauche
Description du marché: Dispositifs pour stimulation branche gauche<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Moniteur ECG implantable IRM compatible volume 1,9 CM3
Description du marché: Moniteur ECG implantable IRM compatible volume 1,9 CM3<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Moniteur ECG implantable IRM compatible volume 1,4 CM3
Description du marché: Moniteur ECG implantable IRM compatible volume 1,4 CM3<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cathéter de stimulation temporaire bipolaire
Description du marché: Cathéter de stimulation temporaire bipolaire<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Introducteur de sonde de stimulation
Description du marché: Introducteur de sonde de stimulation<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cathéter diagnostic à courbure fixe pour électrophysiologie cardiaque
Description du marché: Cathéter diagnostic à courbure fixe pour électrophysiologie cardiaque<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-03 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ght mayenne et haut-anjou
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 33 rue du Haut Rocher
Code postal: 53000
Commune postale: Laval
Région: Mayenne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: KASSEL Christophe
Courrier électronique: cellulemarches.ght53@chlaval.fr 📧
Téléphone: 0243665000 📞
URL: https://www.chlaval.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 127-462252 (2026-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux pour stimulation cardiaque et rythmologie pour les établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de la Mayenne et du Haut Anjou
Numéro de référence:
2026-24
Brève description:
Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Produits/services: Stimulateur cardiaque 📦
Valeur estimée hors TVA: 5 516 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Stimulateurs cardiaques simple chambre IRM compatible
Description du marché: Stimulateurs cardiaques simple chambre IRM compatible<br/>
Produits/services supplémentaires: Stimulateur cardiaque 📦
Adresse postale: 33 rue du Haut Rocher
Code postal: 53000
Ville: Laval
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Mayenne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-01 📅
Date de fin: 2027-04-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 10
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Stimulateurs cardiaques double chambre IRM compatible
Description du marché: Stimulateurs cardiaques double chambre IRM compatible<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Sondes auriculaire et ventriculaires IRM compatible
Description du marché: Sondes auriculaire et ventriculaires IRM compatible<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Dispositifs pour stimulation branche gauche et kit de pose
Description du marché: Dispositifs pour stimulation branche gauche et kit de pose<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Dispositifs pour stimulation branche gauche
Description du marché: Dispositifs pour stimulation branche gauche<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Moniteur ECG implantable IRM compatible volume 1,9 CM3
Description du marché: Moniteur ECG implantable IRM compatible volume 1,9 CM3<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Moniteur ECG implantable IRM compatible volume 1,4 CM3
Description du marché: Moniteur ECG implantable IRM compatible volume 1,4 CM3<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
08
Titre: Cathéter de stimulation temporaire bipolaire
Description du marché: Cathéter de stimulation temporaire bipolaire<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
09
Titre: Introducteur de sonde de stimulation
Description du marché: Introducteur de sonde de stimulation<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Cathéter diagnostic à courbure fixe pour électrophysiologie cardiaque
Description du marché: Cathéter diagnostic à courbure fixe pour électrophysiologie cardiaque<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-03 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ght mayenne et haut-anjou
Numéro d'enregistrement national:
90397
Adresse postale: 33 rue du Haut Rocher
Code postal: 53000
Commune postale: Laval
Région: Mayenne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: KASSEL Christophe
Courrier électronique: cellulemarches.ght53@chlaval.fr 📧
Téléphone: 0243665000 📞
URL: https://www.chlaval.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
61CF1F65-DE68-48A2-92A82D3DA5002A02
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 127-462252 (2026-07-02)
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