fourniture de dispositifs medicaux pour orl et implants cochleaires pour le ght 44 (62 Lots)

CHU de Nantes

fourniture de dispositifs medicaux pour orl et implants cochleaires pour le ght 44 (62 Lots)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-09-22 Avis de marché
2024-06-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses auditives
Numéro de référence: AOO-23085
Brève description:
fourniture de dispositifs medicaux pour orl et implants cochleaires pour le ght 44 (62 Lots)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses auditives 📦
Code CPV supplémentaire: Prothèses auditives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'île gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nantes.fr 🌏
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846890 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2386793&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-22 📅
Date limite de soumission: 2023-11-03 📅
Date de publication: 2023-09-27 📅
Date de début: 2024-03-01 📅
Date de fin: 2025-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 186-582693
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://marches-publics.gouv.fr. Des remises d'échantillons et essais sont prévus conformément aux modalités du règlement de consultation.l'accord-cadre est conclu :- avec plusieurs opérateurs économiques (multi - attributaire) pour les lots indiqués " lot en mulit-attribution " dans la notice technique du lot dans en annexe 1 " Catalogue des besoins " du CCP - avec un seul opérateur économique (mono - attributaire) pour les autres lots - sans minimum et avec seulement un maximum en valeur ou en quantité, en application du 2° de l'article R2162-4 du Code de la commande publique pour tous les lots
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 13 263 466 EUR 💰
Brève description:
fourniture de dispositifs medicaux pour orl et implants cochleaires pour le ght 44 (62 Lots). La consultation comprend 62 lots
Valeur estimée hors TVA: 13 263 466 EUR 💰
Description des renouvellements:
le marché est conclu du 1er mars 2024 jusqu'au 28 février 2025. Le marché pourra éventuellement être reconduit 3 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d'anniversaire soit jusqu'au 28/02/2025

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: formulaires Dc1 et Dc2

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2386793&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: premier trimestre 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de liles Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel (art. L551-1 et s. Du Cja). Référé contractuel (art.l551-13 et s. Du Cja). Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne"
Source: OJS 2023/S 186-582693 (2023-09-22)
Avis d'attribution de marché (2024-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR ORL ET IMPLANTS COCHLEAIRES POUR LE GHT 44
Numéro de référence: AOO-23085
Brève description:
FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR ORL ET IMPLANTS COCHLEAIRES POUR LE GHT 44
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Prothèses auditives 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 28 548 391 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 52 lots
Titre: Fourniture implants cochléaires 52 lots
Description du marché:
la consultation est répartie en 62 lots selon le détail joint au catalogue des besoins, 10 lots ont été classées sans suite
Informations complémentaires:
Le marché public est un accord-cadre à émission de bons de commande en application de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu : - Avec quatre opérateurs économiques (multi - attributaire) pour le LOT 15. - Avec deux opérateurs économiques (multi - attributaire) pour les lots indiqués 5-38-20-45 - Avec un seul opérateur économique (mono - attributaire) pour tous les autres lots - Sans minimum et avec seulement un maximum en valeur ou en quantité Le marché public est conclu pour la période ferme allant du 01/03/2024 (SAUF le lot 15 : début le 01/01/2025) ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu'au 28/02/2025. Le marché public pourra être reconduit 3 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d'anniversaire, soit jusqu'au 29/02/2028. 10 lots ont été déclarés sans suite : Lot 16 : déclaré sans suite pour infructuosité. Pas d'offre régulière Lots 14-37-48 : classés sans suite pour motif d'intérêt général. Redéfinition du besoin Lot 34 : classé sans suite pour motif d'intérêt général. suppression du besoin Lots 47-54-59-61-62 : déclarés sans suite pour absence d'offre
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Prothèses auditives 📦
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Tous les lots (SAUF le lot 15) : Critère technique : Valeur clinique des produits et gamme proposée - Valeur lot 15 : pondération 30
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Tous les lots : Critère technique : Valeur technique des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 240018
Date de conclusion du contrat: 2024-02-12 📅
Titre: lot 15 (3ème position)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 290 046 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 6 290 046 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre société ADVANCED BIONICS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Advanced bionics
Nom et adresse du contractant
Nom: Advanced bionics
Numéro d'enregistrement national: 39514162500040
Adresse postale: 5 rue Maryse Bastié - CS 90606
Code postal: 69675
Commune postale: Bron
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info.france@advancedbionics.com 📧
Téléphone: +33 472145460 📞

2️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 237 207 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 237 207 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre société ATOS MEDICAL
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Atos medical
Nom et adresse du contractant
Nom: Atos medical
Numéro d'enregistrement national: 52211951000025
Adresse postale: GREEN SQUARE - BAT 2 - 82, rue des Meuniers
Code postal: 92227
Commune postale: Bagneux
Courrier électronique: servicedesmarches@atosmedical.com 📧
Téléphone: +33 149080100 📞

3️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 53 761 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 53 761 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre société CEREDAS
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ceredas
Nom et adresse du contractant
Nom: Ceredas
Numéro d'enregistrement national: 39346234600023
Adresse postale: 191 RUE ADOLPHE PAJEAUD
Code postal: 92160
Commune postale: Antony
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: ceredas@ceredas.com 📧
Téléphone: +33 142371112 📞

4️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 369 666 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 6 369 666 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre société COCHLEAR
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cochlear
Nom et adresse du contractant
Nom: Cochlear
Numéro d'enregistrement national: 47937315100055
Adresse postale: CS 43574, 135 ROUTE DE SAINT SIMON,
Code postal: 31100
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: marches@cochlear.com 📧
Téléphone: +33 805200016 📞

5️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 615 383 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 615 383 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre société COLLIN
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Collin
Nom et adresse du contractant
Nom: Collin
Numéro d'enregistrement national: 42895552000039
Adresse postale: 3 RUE ROBINSON
Courrier électronique: info@collinmedical.fr 📧
Téléphone: +33 149080888 📞

6️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 36 366 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 36 366 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre société DB SANTE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Db sante
Nom et adresse du contractant
Nom: Db sante
Numéro d'enregistrement national: 34972361900038
Adresse postale: 12 CHEMIN DES 40 PIEDS DES CRETES
Code postal: 10190
Commune postale: Thuisy
Région: Aube 🏙️
Courrier électronique: contact@dbsante.fr 📧
Téléphone: +33 3025703311 📞

7️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 320 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 8 320 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre société DUOMED FRANCE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Duomed france
Nom et adresse du contractant
Nom: Duomed france endoscopie
Numéro d'enregistrement national: 41501403400045
Adresse postale: 161 avenue Gallieni
Code postal: 93170
Commune postale: Bagnolet
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: sales.endoscopie.fr@duomed.com 📧
Téléphone: +33 149880101 📞

8️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 536 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 16 536 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre société INTEGRA LIFESCIENCES
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Integra lifesciences
Nom et adresse du contractant
Nom: Integra lifesciences services france
Numéro d'enregistrement national: 49253446600056
Adresse postale: Immeuble Séquoïa 2 - 97 allée Alexandre Borodine Parc technologique de la porte des alpes
Code postal: 69800
Commune postale: Saint priest
Courrier électronique: marches@integralife.com 📧
Téléphone: +33 437475960 📞

9️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 19 968 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 19 968 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre société KARL STORZ
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Karl storz
Nom et adresse du contractant
Nom: Karl storz endoscopie france
Numéro d'enregistrement national: 63201145800031
Adresse postale: 12, rue Georges Guynemer - Quartier de l'Europe
Commune postale: Gyancourt
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: servicedesmarches@karlstorz.com 📧
Téléphone: +33 30484200 📞

1️⃣0️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 457 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 5 457 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre société MASSON DOMITAL
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Masson domital
Nom et adresse du contractant
Nom: Masson domital
Numéro d'enregistrement national: 47220078100095
Adresse postale: 1, Chemin d'Arnauton
Code postal: 33610
Commune postale: Cestas
Région: Dordogne 🏙️
Courrier électronique: commandes@masson-domital.fr 📧
Téléphone: +33 556688519 📞

1️⃣1️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 361 325 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 6 361 325 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre société MEDEL ELEK
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Medel elek
Nom et adresse du contractant
Nom: Med el elektromedizinische gerate gmbh
Numéro d'enregistrement national: 82052630900027
Adresse postale: 400 avenue Roumanille - CS 70062
Code postal: 06902
Commune postale: Sophia antipolis
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Courrier électronique: office@fr.medel.com 📧
Téléphone: +33 483880600 📞

1️⃣2️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 151 950 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 151 950 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre société MEDTRONIC
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Medtronic
Nom et adresse du contractant
Nom: Medtronic
Numéro d'enregistrement national: 72200823200224
Adresse postale: 9, Boulevard Romain Rolland
Code postal: 75014
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: rs.marches.france@medtronic.com 📧
Téléphone: +33 155381700 📞

1️⃣3️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 290 046 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 6 290 046 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre société NEURELEC
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Neurelec
Nom et adresse du contractant
Nom: Neurelec/oticon medical
Numéro d'enregistrement national: 48782957400010
Adresse postale: 2720 Chemin St Bernard,
Code postal: 06224
Commune postale: Vallauris
Courrier électronique: mudu@oticonmedical.com 📧
Téléphone: +33 493951818 📞

1️⃣4️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 307 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 250 307 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre société POURET MEDICAL
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pouret medical
Nom et adresse du contractant
Nom: Pouret medical
Numéro d'enregistrement national: 55200923500045
Adresse postale: 20 RUE GEORGES BOISSEAU
Code postal: 92110
Commune postale: Clichy
Courrier électronique: info@pouretmedical.com 📧
Téléphone: +33 141404242 📞

1️⃣5️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 129 920 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 129 920 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre société PRODITION
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Prodition
Nom et adresse du contractant
Nom: Prodition - oticon medical
Numéro d'enregistrement national: 30168979000055
Adresse postale: 17 Avenue des Louvresses Bât A1
Commune postale: Gennevilliers
Téléphone: +33 146247534 📞

1️⃣6️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 160 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 6 160 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre société SANTELEC
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Santelec
Nom et adresse du contractant
Nom: Santelec
Numéro d'enregistrement national: 34748434700054
Adresse postale: 9 impasse Lou Haou
Courrier électronique: infos@santelec.com 📧
Téléphone: +33 557264050 📞

1️⃣7️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 104 851 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 104 851 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre société SMITH AND NEPHEW
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Smith and nephew
Nom et adresse du contractant
Nom: Smith and nephew
Numéro d'enregistrement national: 57715084000137
Adresse postale: 40/52 boulevard du Parc
Code postal: 92200
Commune postale: Neuilly sur seine
Courrier électronique: france-sao@smith-nephew.com 📧
Téléphone: +33 800111220 📞

1️⃣8️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 515 762 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 515 762 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre société SPES FRANCE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Spes france
Nom et adresse du contractant
Nom: Spes france
Numéro d'enregistrement national: 49032470400025
Adresse postale: 10 Avenue de l'Actipôle - Bâtiment ATRIUM
Code postal: 33470
Commune postale: Gujan mestras
Courrier électronique: info@spesfrance.com 📧
Téléphone: +33 557736042 📞

1️⃣9️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 85 360 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 85 360 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre société STRYKER FRANCE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Stryker france
Nom et adresse du contractant
Nom: Stryker france
Numéro d'enregistrement national: 33371027500061
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Code postal: 69330
Commune postale: Pusignan
Courrier électronique: marches.hospitaliers@stryker.com 📧
Téléphone: +33 472453600 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu nantes
Numéro d'enregistrement national: 26440013600471
Adresse postale: 5 allée de l'île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846619 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
Source: OJS 2024/S 122-377088 (2024-06-21)
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Région:
France Pays de la Loire Pays de la Loire Loire-Atlantique
Fournisseurs:
Advanced Bionics Atos Medical Ceredas Cochlear Collin DB santé duomed france endoscopie integra lifesciences services France Karl Storz endoscopie France Masson Domital
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Assistance fonctionnelle Prothèses auditives Implant cochléaire