Fourniture de dispositifs médicaux d’ostéosynthèse et consommables associés pour le Centre hospitalier de Mâcon
Centre hospitalier de Mâcon
La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux d’ostéosynthèse et consommables associés pour le Centre hospitalier de Mâcon.
Date limiteDeadline 2026-06-15
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Bourgogne › Saône-et-Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux d’ostéosynthèse et consommables associés pour le Centre hospitalier de Mâcon
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Matériel d'ostéosynthèse 📦
Valeur estimée hors TVA: 364 353 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plaques en titane verrouillables pour ostéosynthèse large et petits fragments et vis associées (stériles et non stériles)
Valeur estimée hors TVA: 144 200 EUR 💰
Description du marché:
Adresse postale: 350, BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Code postal: 71018
Ville: Macon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 30 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critère:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plaques crochets trochantériques et câbles de cerclage stériles et non stériles.
Valeur estimée hors TVA: 220 153 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de MACON
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 350 BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Code postal: 71018
Commune postale: Macon
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellulemarches@ch-macon.fr 📧
Téléphone: 0385275205 📞
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22, rue d'Assas BP 61616
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Informations contenues dans les documents du marché
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 083-294737 (2026-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux d’ostéosynthèse et consommables associés pour le Centre hospitalier de Mâcon
Numéro de référence:
2026AO33010
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux d’ostéosynthèse et consommables associés pour le Centre hospitalier de Mâcon.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel d'ostéosynthèse 📦
Valeur estimée hors TVA: 364 353 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
LOT-0001
Titre: Plaques en titane verrouillables pour ostéosynthèse large et petits fragments et vis associées (stériles et non stériles)
Valeur estimée hors TVA: 144 200 EUR 💰
Description du marché:
Sous lot 1.1 Plaques verrouillables larges fragments
Sous lot 1.2 Plaques verrouillables petits fragments
Sous lot 1.3 Vis associées pour plaques verrouillables
Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité maximale annuelle).
Afficher plus
Code postal: 71018
Ville: Macon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 30 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Période ferme de 6 mois.
Le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 30 mois, soit jusqu’au 30/06/2029.
Critères d'attribution
Critère:
- Valeur technique : 50%
- Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi : 15%
- Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 5%
- Prix : 30%
Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT-0002
Titre: Plaques crochets trochantériques et câbles de cerclage stériles et non stériles.
Valeur estimée hors TVA: 220 153 EUR 💰
Description du marché:
Sous lot 2.1 Câble de cerclage, à fils torsadés, avec système d'accrochage, de fixation et de protection contre les effets de cisaillement
Sous lot 2.2 Plaque épiphysaire (droite) lisse, pour fémur
Sous lot 2.3 Plaque crochet trochantérique
Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité maximale annuelle).
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La consultation est passée sous la forme d’un appel d’offres ouvert en application des articles L2124-2, R 2124-1, R 2124-2 et R 2161-2 à R 2161-5 et R2181-3 du Code de la commande publique.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de MACON
Numéro d'enregistrement national:
26710028700015
Adresse postale: 350 BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Code postal: 71018
Commune postale: Macon
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellulemarches@ch-macon.fr 📧
Téléphone: 0385275205 📞
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Adresse postale: 22, rue d'Assas BP 61616
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Informations contenues dans les documents du marché
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 083-294737 (2026-04-27)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)