fourniture de denrées alimentaires pour les besoins du Département et des collèges publics de la Mayenne - lots 2, 4, 6, 8, 10, 11, 12 et 14la consultation est lancée pour le compte d'un groupement de commande constitué entre le Conseil départemental de la Mayenne, coordonnateur, et des collèges d'enseignement public de la Mayenne (cf. Liste des collèges adhérents en annexe à l'acte d'engagement).Elle fait suite à une première consultation lancée le 16 juin 2023 (ref Joue 2023/s 118-369878), déclarée sans suite en phase analyse.Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé pour un an et renouvelable 3 fois (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique)les prestations portent sur 8 lots décrits ci-après.À titre indicatif, la date de notification des accords-cadres est prévue le 27 décembre 2023
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-14.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-09-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: departement de la mayenne
Numéro d'enregistrement national: 22530001100015
Adresse postale: 39 rue Mazagran, Cs 21429
Commune postale: Laval
Code postal: 53014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243665419📞
Courrier électronique: sjmpa@lamayenne.fr📧
Région: Mayenne🏙️
URL: http://www.lamayenne.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.lamayenne.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: collèges publics de la Mayenne
Adresse postale: département de la Mayenne
Commune postale: Département-de-la-Mayenne
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.lamayenne.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: conseil Départemental de la Mayenne : Daj-Sjmpa
Adresse postale: 39 rue Mazagran
Commune postale: Laval
Code postal: 53014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243665336📞
Courrier électronique: sjmpa@lamayenne.fr📧
Fax: +33 243665422 📠
Région: Mayenne🏙️
URL: https://www.lamayenne.fr🌏
URL de l'acheteur: https://www.lamayenne.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.lamayenne.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de denrées alimentaires pour les besoins du Département et des collèges publics de la Mayenne - lots 2, 4, 6, 8, 10, 11, 12 et 14
2023f007p3”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“fourniture de denrées alimentaires pour les besoins du Département et des collèges publics de la Mayenne - lots 2, 4, 6, 8, 10, 11, 12 et 14la consultation...”
Brève description
fourniture de denrées alimentaires pour les besoins du Département et des collèges publics de la Mayenne - lots 2, 4, 6, 8, 10, 11, 12 et 14la consultation est lancée pour le compte d'un groupement de commande constitué entre le Conseil départemental de la Mayenne, coordonnateur, et des collèges d'enseignement public de la Mayenne (cf. Liste des collèges adhérents en annexe à l'acte d'engagement).Elle fait suite à une première consultation lancée le 16 juin 2023 (ref Joue 2023/s 118-369878), déclarée sans suite en phase analyse.Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé pour un an et renouvelable 3 fois (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique)les prestations portent sur 8 lots décrits ci-après.À titre indicatif, la date de notification des accords-cadres est prévue le 27 décembre 2023
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers et oeufs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦
Lieu d'exécution: Mayenne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: collèges de la Mayenne 53000 - département de la Mayenne
Description du marché:
“le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit :- minimum : 80 000 euro(s) Ht- maximum : 320 000 euro(s) HtLes...”
Description du marché
le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit :- minimum : 80 000 euro(s) Ht- maximum : 320 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes de volailles en découpe et élaborées
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Description du marché:
“le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit :- minimum : 60 000 euro(s) Ht- maximum : 240 000 euro(s) HtLes...”
Description du marché
le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit :- minimum : 60 000 euro(s) Ht- maximum : 240 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes de boeufs et ovins
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Viande bovine📦
Description du marché:
“le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit :- minimum : 25 000 euro(s) Ht- maximum : 100 000 euro(s) HtLes...”
Description du marché
le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit :- minimum : 25 000 euro(s) Ht- maximum : 100 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes de porc en découpe et charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Description du marché:
“le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit :- minimum : 45 000 euro(s) Ht- maximum : 180 000 euro(s) HtLes...”
Description du marché
le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit :- minimum : 45 000 euro(s) Ht- maximum : 180 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits autres que pommes poires et kiwis
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦
Description du marché:
“le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit :- minimum : 30 000 euro(s) Ht- maximum : 120 000 euro(s) HtLes...”
Description du marché
le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit :- minimum : 30 000 euro(s) Ht- maximum : 120 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits de la mer
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques📦
Description du marché:
“le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit :- minimum : 35 000 euro(s) Ht- maximum : 140 000 euro(s) HtLes...”
Description du marché
le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit :- minimum : 35 000 euro(s) Ht- maximum : 140 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'épicerie, aides culinaires et produits appertisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Description du marché:
“le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit :- minimum : 65 000 euro(s) Ht- maximum : 260 000 euro(s) HtLes...”
Description du marché
le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit :- minimum : 65 000 euro(s) Ht- maximum : 260 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.Prestations réglées par des prix unitairesprix ajustables.Avance de 5,0...”
Conditions d'exécution du contrat
début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.Prestations réglées par des prix unitairesprix ajustables.Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat.Délai global de paiement des prestations de 30 jours
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-14
12:01 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.lamayenne.fr -Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons mentionnés dans le devis quantitatif, selon les dispositions indiquées dans le règlement de consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- avant la signature du marché pour le référé pré-contractuel.- 31 jours à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- avant la signature du marché pour le référé pré-contractuel.- 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat pour le référé contractuel.- Deux mois à compter de la publicité relative à la signature et à la consultation du contrat pour le recours en contestation de la validité du contrat.Le tribunal administratif peut être saisi par courrier, ou par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 185-579829 (2023-09-21)
Informations complémentaires (2023-10-25)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 185-579829
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4
Ancienne valeur
Texte:
“fourniture de denrées alimentaires pour les besoins du Département et des collèges publics de la Mayenne - lots 2, 4, 6, 8, 10, 11, 12 et 14la consultation...”
Texte
fourniture de denrées alimentaires pour les besoins du Département et des collèges publics de la Mayenne - lots 2, 4, 6, 8, 10, 11, 12 et 14la consultation est lancée pour le compte d'un groupement de commande constitué entre le Conseil départemental de la Mayenne, coordonnateur, et des collèges d'enseignement public de la Mayenne (cf. Liste des collèges adhérents en annexe à l'acte d'engagement).elle fait suite à une première consultation lancée le 16 juin 2023 (ref Joue 2023/s 118-369878), déclarée sans suite en phase analyse.accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé pour un an et renouvelable 3 fois (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique)les prestations portent sur 8 lots décrits ci-après.à titre indicatif, la date de notification des accords-cadres est prévue le 27 décembre 2023
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“fourniture de denrées alimentaires pour les besoins du Département et des collèges publics de la Mayenne - lots 2, 4, 6, 8, 10, 11, 12 et 14la consultation...”
Texte
fourniture de denrées alimentaires pour les besoins du Département et des collèges publics de la Mayenne - lots 2, 4, 6, 8, 10, 11, 12 et 14la consultation est lancée pour le compte d'un groupement de commande constitué entre le Conseil départemental de la Mayenne, coordonnateur, et des collèges d'enseignement public de la Mayenne (cf. Liste des collèges adhérents en annexe à l'acte d'engagement).elle fait suite à une première consultation lancée le 16 juin 2023 (ref Joue 2023/s 118-369878), déclarée sans suite en phase analyse.accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé pour un an et renouvelable 3 fois (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique)les prestations portent sur 8 lots décrits ci-après. S'Agissant des lots 10, 11 et 12, il convient de se référer à l'article 5 de l'acte d'engagement en date du 23/10/2023. À titre indicatif, la date de notification des accords-cadres est prévue le 27 décembre 2023
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 209-658144 (2023-10-25)
Avis d'attribution de marché (2024-01-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 330 400 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: collèges de la Mayenne 53000 Département de la Mayenne
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 185-579829
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: produits laitiers et oeufs
Date de conclusion du contrat: 2023-12-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: societe Des Produits Laitiers De L'Ouest
Adresse postale: pl De La Gare
Commune postale: L''Hermitage
Code postal: 35590
Pays: France 🇫🇷
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 280 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: viandes de volailles en découpe et élaborées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: société de Distribution Avicole Sas
Adresse postale: la Noelle
Commune postale: Ancenis-Saint-Gereon
Code postal: 44150
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 960 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: viandes de boeufs et ovins
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona
Adresse postale: rue Vega
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44470
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: viandes de porc en découpe et charcuterie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 720 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: fruits autres que pommes poires et kiwis
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: produits surgelés
Nom et adresse du contractant
Nom: societe Industrielle Raison Freres
Adresse postale: 14 Rue Bonsejour
Commune postale: La Chataigneraie
Code postal: 85120
Région: Vendée🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 940 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: produits de la mer
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: produits d'épicerie, aides culinaires et produits appertisés
Nom et adresse du contractant
Nom: pro A Pro
Adresse postale: za Les Bretins
Commune postale: Saint-Gilles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 040 000 💰
“les contrats sont consultables à l'adresse ci-dessus.Les accords-cadres ont été attribués sur la base :- d'un devis quantitatif estimatif de 176 145,25...”
les contrats sont consultables à l'adresse ci-dessus.Les accords-cadres ont été attribués sur la base :- d'un devis quantitatif estimatif de 176 145,25 euro(s) Ht et un panel de 6 produits s'élevant à 15 965,00 euro(s) Ht, soit un montant total de 192 110,25 euro(s) Ht pour le lot no 2- d'un devis quantitatif estimatif de 65 335,00 euro(s) Ht et un panel de 6 produits s'élevant à 48 110,00 euro(s) Ht, soit un montant total de 113 445,00 euro(s) Ht pour le lot no 4- d'un devis quantitatif estimatif de 28 275,00 euro(s) Ht et un panel de 6 produits s'élevant à 27 727,50 euro(s) Ht, soit un montant total de 56 002,50 euro(s) Ht pour le lot no 6- d'un devis quantitatif estimatif de 30 833,00 euro(s) Ht et un panel de 6 produits s'élevant à 54 918,50 euro(s) Ht, soit un montant total de 85 751,50 euro(s) Ht pour le lot no 8- d'un devis quantitatif estimatif de 63 582,15 euro(s) Ht et un panel de 6 produits s'élevant à 26 894,50 euro(s) Ht, soit un montant total de 90 476,65 euro(s) Ht pour le lot no 11- d'un devis quantitatif estimatif de 66 977,95 euro(s) Ht et un panel de 6 produits s'élevant à 55 818,00 euro(s) Ht, soit un montant total de 122 795,95 euro(s) Ht pour le lot no 14
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 006-012011 (2024-01-04)