l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Fourniture de denrées alimentaires pour les adhérents de la centrale achat Occit'Alim - phase 4
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-01.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de denrées alimentaires pour les adhérents de la centrale achat Occit'Alim - phase 4
2023-Fcs-0143”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Fourniture de denrées alimentaires pour les adhérents de la centrale achat Occit'Alim - phase 4
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Valeur estimée hors TVA: EUR 6 990 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pâtes issues de l'ab pour les départements de l'aude, de la Haute-Garonne et des Pyrénées-Orientales” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: region Occitanie 31000 - toulouse
Description du marché:
“pâtes issues de l'ab pour les départements de l'aude, de la Haute-Garonne et des Pyrénées-Orientales” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 390 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une...”
Description des renouvellements
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu?au 31 août 2024
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pâtes issues de l'ab pour les départements du Gard, du Lot et de la Lozère
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: pâtes issues de l'ab pour les départements du Gard, du Lot et de la Lozère
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 285 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“légumineuses issues de l'ab pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes secs à cosse et à gousse📦
Description du marché:
“légumineuses issues de l'ab pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 155 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumineuses cuites et surgelées pour l'ensemble de la Région
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: légumineuses cuites et surgelées pour l'ensemble de la Région
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 550 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“légumineuses 5ème gamme issues de l'ab pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“légumineuses 5ème gamme issues de l'ab pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“légumineuses 5ème gamme issues de l'ab pour les départements du Gard et de l'hérault (réservé Siae)” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“légumineuses 5ème gamme issues de l'ab pour les départements du Gard et de l'hérault (réservé Siae)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fruits et légumes frais, légumineuses issus de l'ab pour le département de l'ariège” Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“fruits et légumes frais, légumineuses issus de l'ab pour le département de l'ariège” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fruits et légumes frais, légumineuses issus de l'ab pour le département des Pyrénées Orientales” Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“fruits et légumes frais, légumineuses issus de l'ab pour le département des Pyrénées Orientales” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 460 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fruits et légumes frais conventionnels de saison pour le département du Tarn-Et-Garonne” Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché:
“fruits et légumes frais conventionnels de saison pour le département du Tarn-Et-Garonne” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“crème fermière, yaourts fermiers, fromages fermiers et fromages issus de l'ab pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦
Description du marché:
“crème fermière, yaourts fermiers, fromages fermiers et fromages issus de l'ab pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 230 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“crème, yaourts et fromage blanc issus de l'ab pour les départements de la Haute-Garonne, du Tarn et du Tarn-Et-Garonne” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“crème, yaourts et fromage blanc issus de l'ab pour les départements de la Haute-Garonne, du Tarn et du Tarn-Et-Garonne” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 470 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“yaourts et fromage frais conventionnels au lait de vache pour le département des Pyrénées-Orientales” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“yaourts et fromage frais conventionnels au lait de vache pour le département des Pyrénées-Orientales” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 135 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“spécialités régionales, lait, yaourts conventionnels et fromages conventionnels, Aop et Igp pour le département des Hautes-Pyrénées” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“spécialités régionales, lait, yaourts conventionnels et fromages conventionnels, Aop et Igp pour le département des Hautes-Pyrénées” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 460 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers issus de l'ab pour le département des Hautes-Pyrénées
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: produits laitiers issus de l'ab pour le département des Hautes-Pyrénées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 135 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“viande bovine conventionnelle et sous Siqo pour le département des Hautes-Pyrénées” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Viande bovine📦
Description du marché:
“viande bovine conventionnelle et sous Siqo pour le département des Hautes-Pyrénées” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 550 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“viande porcine, saucisserie et charcuterie conventionnelles pour le département des Hautes-Pyrénées” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Description du marché:
“viande porcine, saucisserie et charcuterie conventionnelles pour le département des Hautes-Pyrénées” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 325 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“volaille Pac et découpée conventionnelle et sous Siqo pour le département des Hautes-Pyrénées” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
Description du marché:
“volaille Pac et découpée conventionnelle et sous Siqo pour le département des Hautes-Pyrénées” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 325 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Financement sur les ressources propres des adhérents
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-05
10:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.laregion.fr -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 082-248041 (2023-04-21)
Avis d'attribution de marché (2023-10-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 990 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: region Occitanie 31000 Toulouse
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 082-248041
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023_0518
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“pâtes issues de l'ab pour les départements de l'aude, de la Haute-Garonne et des Pyrénées-Orientales”
Date de conclusion du contrat: 2023-10-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 29
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 29
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona Episaveurs
Adresse postale: 3 Av Du Docteur Tenine
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 390 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: pâtes issues de l'ab pour les départements du Gard, du Lot et de la Lozère
Date de conclusion du contrat: 2023-10-10 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 285 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“légumineuses issues de l'ab pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn” Nom et adresse du contractant
Nom: biogascogne
Adresse postale: ld Haubelon
Commune postale: Lagraulet-du-Gers
Code postal: 32330
Région: Gers🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 155 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: légumineuses cuites et surgelées pour l'ensemble de la Région
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona
Adresse postale: 3 Rue Newton
Commune postale: Tresses
Code postal: 33370
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 550 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“légumineuses 5ème gamme issues de l'ab pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn”
Date de conclusion du contrat: 2023-09-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: produit sur son 31
Adresse postale: 61 All De Brienne
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 380 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“légumineuses 5ème gamme issues de l'ab pour les départements du Gard et de l'hérault (réservé Siae)”
Date de conclusion du contrat: 2023-09-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: landes Jean Pierre
Adresse postale: 371 Av Du Marche Gare
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 380 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre:
“fruits et légumes frais, légumineuses issus de l'ab pour le département de l'ariège” Nom et adresse du contractant
Nom: terroirs Ariege Pyrenees
Adresse postale: 30 Av Du General De Gaulle
Commune postale: Foix
Code postal: 09000
Région: Ariège🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 380 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre:
“fruits et légumes frais, légumineuses issus de l'ab pour le département des Pyrénées Orientales” Nom et adresse du contractant
Nom: le Local, Fournisseur Des Saveurs Des Pyrenees-Orientales
Adresse postale: 19 Av De La Grande Bretagne
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Région: Pyrénées-Orientales🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 460 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre:
“fruits et légumes frais conventionnels de saison pour le département du Tarn-Et-Garonne” Nom et adresse du contractant
Nom: garonne Fruits
Adresse postale: av De La Nauze
Commune postale: Castelnau D'Estretefonds
Code postal: 31620
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 380 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“crème fermière, yaourts fermiers, fromages fermiers et fromages issus de l'ab pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 230 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“crème, yaourts et fromage blanc issus de l'ab pour les départements de la Haute-Garonne, du Tarn et du Tarn-Et-Garonne”
Date de conclusion du contrat: 2023-10-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: espagnac Freres
Adresse postale: 1 Rue Marie Laurencin
Code postal: 31200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 470 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“yaourts et fromage frais conventionnels au lait de vache pour le département des Pyrénées-Orientales”
Date de conclusion du contrat: 2023-10-11 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: scal Cimelait
Adresse postale: rn116
Commune postale: Err
Code postal: 66800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 135 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“spécialités régionales, lait, yaourts conventionnels et fromages conventionnels, Aop et Igp pour le département des Hautes-Pyrénées” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: produits laitiers issus de l'ab pour le département des Hautes-Pyrénées
Nom et adresse du contractant
Nom: biofinesse
Adresse postale: 1 Imp Du Marche Gare
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 135 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre:
“viande bovine conventionnelle et sous Siqo pour le département des Hautes-Pyrénées”
Date de conclusion du contrat: 2023-09-26 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sica Pyreneenne
Adresse postale: 6 Chemin De Bastillac
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65000
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 550 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre:
“viande porcine, saucisserie et charcuterie conventionnelles pour le département des Hautes-Pyrénées” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre:
“volaille Pac et découpée conventionnelle et sous Siqo pour le département des Hautes-Pyrénées” Nom et adresse du contractant
Nom: estiveau
Adresse postale: 10 Rue Des Acacias
Commune postale: Mazeres
Code postal: 33210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 325 000 💰
“les contrats et les documents afférents sont consultables sur demande écrite auprès du pouvoir adjudicateur par courrier ou par mail adressé à...”
les contrats et les documents afférents sont consultables sur demande écrite auprès du pouvoir adjudicateur par courrier ou par mail adressé à marches.publics@laregion.fr
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Source: OJS 2023/S 204-641220 (2023-10-18)