Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de denrees alimentaires pour le groupement hospitalier de territoire du hainaut-cambresis (ght-hc)
20230102”
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description:
“fourniture de denrees alimentaires pour le groupement hospitalier de territoire du hainaut-cambresis (ght-hc)” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 34
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boissons : EAUX
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: boissons : EAUX
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boissons : DIVERSES
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes📦
Description du marché: boissons : DIVERSES
Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire, en application des articles
L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire, en application des articles
L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charcuteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: charcuteries
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraiches de boeuf / veau / agneau / abats
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Viandes diverses📦
Description du marché: viandes fraiches de boeuf / veau / agneau / abats
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraiches de volaille / lapin / canard
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: viandes fraiches de volaille / lapin / canard
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraiches de porc
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Description du marché: viandes fraiches de porc
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sauces et fonds de sauces / potages
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Description du marché: sauces et fonds de sauces / potages
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bof : beurre / ovoproduits / fromages / yaourts
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: bof : beurre / ovoproduits / fromages / yaourts
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: yaourts fermiers entiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Yaourt📦
Description du marché: yaourts fermiers entiers
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: yaourts en poche de 10kg
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: yaourts en poche de 10kg
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: quatrieme gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché: quatrieme gamme
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pommes de terre crues sous vide
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: pommes de terre crues sous vide
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poissons frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Filets de poisson frais📦
Description du marché: poissons frais
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et legumes frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: fruits et legumes frais
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pommes et poires fraiches
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: pommes et poires fraiches
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: patisseries fraiches
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie et gâteaux📦
Description du marché: patisseries fraiches
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: patisseries surgelees
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: patisseries surgelees
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: preparations pour patisseries - ePICERIE
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: preparations pour patisseries - ePICERIE
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viennoiseries - cHV
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux📦
Description du marché: viennoiseries - cHV
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain traiteur - cHV
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: pain traiteur - cHV
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain patients - cHV
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: pain patients - cHV
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain residents (4 Ehpad) - cHV
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: pain residents (4 Ehpad) - cHV
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain et viennoiseries - cHH
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: pain et viennoiseries - cHH
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain ehpad - cHQ
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: pain ehpad - cHQ
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain et viennoiseries - cHM
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: pain et viennoiseries - cHM
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain et viennoiseries - cHSA
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: pain et viennoiseries - cHSA
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain et viennoiseries - cHD
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: pain et viennoiseries - cHD
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain et viennoiseries - cHF
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: pain et viennoiseries - cHF
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viennoiseries - cHA
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: viennoiseries - cHA
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain patients - cHA
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: pain patients - cHA
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain residents - cHA
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: pain residents - cHA
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viennoiseries - cHQ
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché: viennoiseries - cHQ
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain traiteur - cHQ
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: pain traiteur - cHQ
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cinquieme gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché: cinquieme gamme
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“exigences énoncées dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation)” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 11
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-12
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): cellule des marchés publics
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“la publication du prochain avis interviendra en vue du démarrage du futur accord-cadre le 30/09/2028” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“echantillons :La liste des échantillons à fournir (un par produit) est indiquée dans l'annexe no1 à l'acte d'engagement (Ae) : " Bordereau des prix...”
echantillons :La liste des échantillons à fournir (un par produit) est indiquée dans l'annexe no1 à l'acte d'engagement (Ae) : " Bordereau des prix unitaires (bpu) ". Les candidats doivent obligatoirement envoyer les échantillons demandés, à titre gracieux, dans les conditions définies à l'article 5.3 du règlement de la consultation (Rc)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy”
Adresse postale: préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature de l'accord-cadre ;- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (Cja), et pouvantêtre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative (Cja) ;- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 ducode de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ;- recours en contestation de la validité de l'accord-cadre dans un délai de deux mois à compter del'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du ConseilD'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site Internet : www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 227-715421 (2023-11-20)