Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire
Mairie de Lespinasse
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture de denrées alimentaires destinées à la cantine du groupe scolaire de Lespinasse
Date limiteDeadline 2026-11-16
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes › Produits de boulangerie
- • Légumes › Légumes-fruits
- • Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits laitiers › Beurre
- • Viande › Viandes diverses
- • Volaille › Volaille fraîche
- • Yaourt et autres produits laitiers fermentés › Yaourt
- • Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration › Fournitures pour restauration
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 273 500 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pain frais
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description du marché: Pain frais
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 8 All. Pierre-Paul Riquet
Code postal: 31150
Ville: Lespinasse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viandes fraîches
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description du marché: Viandes fraîches
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Volailles fraîches
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: Volailles fraîches
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits frais B.O.F. (Beurre - oeufs - Fromages)
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Description du marché: Produits frais B.O.F. (Beurre - oeufs - Fromages)
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Yaourts frais biologiques
Valeur estimée hors TVA: 3 500 EUR 💰
Description du marché: Yaourts frais biologiques
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits et légumes frais
Description du marché: Fruits et légumes frais
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Légumes frais de 4 -ème gamme
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description du marché: Légumes frais de 4 -ème gamme
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits frais de la mer et d'eau douce
Description du marché: Produits frais de la mer et d'eau douce
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits surgelés
Description du marché: Produits surgelés
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits d'épicerie
Description du marché: Produits d'épicerie
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour restauration 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-16 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-16 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-16 14:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de lespinasse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place de l' Occitanie
Code postal: 31150
Commune postale: Lespinasse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Gargadennec nathalie
Courrier électronique: fanny.langlin@ville-lespinasse.fr 📧
Téléphone: 0561354166 📞
URL: https://www.ville-lespinasse.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=42544 🌏
URL de participation: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=42544 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 198-707159 (2026-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire
Numéro de référence:
2026-03
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture de denrées alimentaires destinées à la cantine du groupe scolaire de Lespinasse
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 273 500 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Pain frais
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description du marché: Pain frais
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 8 All. Pierre-Paul Riquet
Code postal: 31150
Ville: Lespinasse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché est reconductible tacitement une fois pour une période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder deux ans. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l'accord-cadre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Viandes fraîches
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description du marché: Viandes fraîches
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Volailles fraîches
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: Volailles fraîches
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Produits frais B.O.F. (Beurre - oeufs - Fromages)
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Description du marché: Produits frais B.O.F. (Beurre - oeufs - Fromages)
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Yaourts frais biologiques
Valeur estimée hors TVA: 3 500 EUR 💰
Description du marché: Yaourts frais biologiques
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Fruits et légumes frais
Description du marché: Fruits et légumes frais
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Légumes frais de 4 -ème gamme
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description du marché: Légumes frais de 4 -ème gamme
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Produits frais de la mer et d'eau douce
Description du marché: Produits frais de la mer et d'eau douce
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Produits surgelés
Description du marché: Produits surgelés
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Produits d'épicerie
Description du marché: Produits d'épicerie
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour restauration 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-16 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-16 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-16 14:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de lespinasse
Numéro d'enregistrement national:
116
Adresse postale: Place de l' Occitanie
Code postal: 31150
Commune postale: Lespinasse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Gargadennec nathalie
Courrier électronique: fanny.langlin@ville-lespinasse.fr 📧
Téléphone: 0561354166 📞
URL: https://www.ville-lespinasse.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=42544 🌏
URL de participation: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=42544 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
4C248374-95BB-B803-FE9556892973940C
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 198-707159 (2026-10-09)
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