le marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires.Durée:le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 01/01/2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Il peut être reconduit expressément de manière anticipée selon les dispositions du CcapAccord cadre sans minimum, avec maximum,exécuté à bons de commandemaxi annuel euro(s) Ht:Lot1: 130000lot2: 20000lot3: 25000lot4: 25000lot5: 180000lot6: 120000lot7: 50000lot8: 50000lot9: 100000lot10: 100000lot11: 40000lot12: 40000lot13: 30000lot14: 20000lot15: 50000lot16: 40000les lots 1, 4, 5, 8, 9 sont multi-attributaires. 3 titulaires maxi seront retenus sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Précisions dans le Ccap. Les lots 2, 3, 6, 7, 10 à 16 sont mono-attributaire.L'estimatif correspond à la moyenne réalisée sur les 3 dernières années
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-20.
Avis de marché (2023-06-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 2023030
Brève description:
le marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires.Durée:le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 01/01/2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Il peut être reconduit expressément de manière anticipée selon les dispositions du CcapAccord cadre sans minimum, avec maximum,exécuté à bons de commandemaxi annuel euro(s) Ht:Lot1: 130000lot2: 20000lot3: 25000lot4: 25000lot5: 180000lot6: 120000lot7: 50000lot8: 50000lot9: 100000lot10: 100000lot11: 40000lot12: 40000lot13: 30000lot14: 20000lot15: 50000lot16: 40000les lots 1, 4, 5, 8, 9 sont multi-attributaires. 3 titulaires maxi seront retenus sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Précisions dans le Ccap. Les lots 2, 3, 6, 7, 10 à 16 sont mono-attributaire.L'estimatif correspond à la moyenne réalisée sur les 3 dernières années
le marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires.Durée:le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 01/01/2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Il peut être reconduit expressément de manière anticipée selon les dispositions du CcapAccord cadre sans minimum, avec maximum,exécuté à bons de commandemaxi annuel euro(s) Ht:Lot1: 130000lot2: 20000lot3: 25000lot4: 25000lot5: 180000lot6: 120000lot7: 50000lot8: 50000lot9: 100000lot10: 100000lot11: 40000lot12: 40000lot13: 30000lot14: 20000lot15: 50000lot16: 40000les lots 1, 4, 5, 8, 9 sont multi-attributaires. 3 titulaires maxi seront retenus sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Précisions dans le Ccap. Les lots 2, 3, 6, 7, 10 à 16 sont mono-attributaire.L'estimatif correspond à la moyenne réalisée sur les 3 dernières années
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-06-20 📅
Date limite de soumission: 2023-09-20 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-377934
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -consultation ouverte au mps : NONECHANTILLONS : des échantillons sont à remettre dans l'offre. Se référer au Règlement de la consultationtéléchargement du dce (dossier de consultation) :Le DCE est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur : http://marchespublics.grandlyon.comIl est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme.Demande de renseignement : les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le Règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais du profil d'acheteurmodalités de dépôt des plis : L'Attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Le candidat doit se reporter aux dispositions du RC et de son annexe pour déposer son pli.Cautionnement : les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande..) sont énoncées dans le CCAP.FINANCEMENT: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le CCAP.GROUPEMENTS : Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés selon les dispositions du RC
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -consultation ouverte au mps : NONECHANTILLONS : des échantillons sont à remettre dans l'offre. Se référer au Règlement de la consultationtéléchargement du dce (dossier de consultation) :Le DCE est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur : http://marchespublics.grandlyon.comIl est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme.Demande de renseignement : les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le Règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais du profil d'acheteurmodalités de dépôt des plis : L'Attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Le candidat doit se reporter aux dispositions du RC et de son annexe pour déposer son pli.Cautionnement : les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande..) sont énoncées dans le CCAP.FINANCEMENT: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le CCAP.GROUPEMENTS : Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés selon les dispositions du RC
Objet Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 16
Intitulé du lot: viandes fraîches crues
Numéro du lot: 1
Brève description: viandes fraîches crues
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut être reconduit expressément de manière anticipée selon les dispositions du Ccap
le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut être reconduit expressément de manière anticipée selon les dispositions du Ccap
Intitulé du lot: viandes cuites
Numéro du lot: 2
Brève description: viande cuite
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: charcuterie
Numéro du lot: 3
Brève description: charcuterie
Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Intitulé du lot: poissons frais
Numéro du lot: 4
Brève description: poissons frais
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: surgelés
Numéro du lot: 5
Brève description: surgelés
Valeur estimée hors TVA: 112 000 EUR 💰
Intitulé du lot: boeuf Oeuf Fromage
Numéro du lot: 6
Brève description: boeuf Oeuf Fromage
Valeur estimée hors TVA: 107 000 EUR 💰
Intitulé du lot: boeuf Oeuf Fromage Bio
Numéro du lot: 7
Brève description: boeuf Oeuf Fromage Bio
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: volaille Dinde Lapin
Numéro du lot: 8
Brève description: volaille Dinde Lapin
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Intitulé du lot: epicerie
Numéro du lot: 9
Brève description: epicerie
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: epicerie Bio
Numéro du lot: 10
Brève description: epicerie Bio
Intitulé du lot: fruits et légumes frais bio
Numéro du lot: 11
Brève description: fruits et légumes frais bio
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fruits et légumes frais
Numéro du lot: 12
Brève description: fruits et légumes frais
Intitulé du lot: yaourts, fromage blanc, crèmes desserts et riz au lait Bio circuit court
Numéro du lot: 13
Brève description: yaourts, fromage blanc, crèmes desserts et riz au lait Bio circuit court
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: produits végétariens frais bio
Numéro du lot: 14
Brève description: produits végétariens frais bio
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: légumes Bio 4ème et 5ème gamme circuit court
Numéro du lot: 15
Brève description: légumes 4ème et 5ème gamme circuit court
Valeur estimée hors TVA: 13 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pain Bio
Numéro du lot: 16
Brève description: pain Bio
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: caluire et Cuire 69300 - caluire et Cuire
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le pli du candidat contient un dossier "Candidature" et un dossier "Offre"Le dossier "Candidature" peut être présenté soit en remettant les pièces demandées ci-après (le candidat peut utiliser les formulaires Dc1/Dc2 téléchargeables gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr) soit en utilisant le Dume (Document Unique de Marché Européen)Qui peut être rempli et téléchargeable gratuitement sur https://dume.chorus-pro.gouv.frSi le candidat décide d'utiliser les formulaires Dc1/Dc2 il devra remettre les documents suivants :_ La lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent): elle indique les coordonnées et renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise, la forme et la composition du groupement le cas échéant. En cas de groupement seul le Dc1 peut être commun à l'ensemble des cotraitants.-les déclarations sur l'honneur (formulaire Dc1 ou équivalent) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du Code de la Commande Publique-Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société (délégation de pouvoir ou de signature)-déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés s'il y est assujetti-la copie du/des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
le pli du candidat contient un dossier "Candidature" et un dossier "Offre"Le dossier "Candidature" peut être présenté soit en remettant les pièces demandées ci-après (le candidat peut utiliser les formulaires Dc1/Dc2 téléchargeables gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr) soit en utilisant le Dume (Document Unique de Marché Européen)Qui peut être rempli et téléchargeable gratuitement sur https://dume.chorus-pro.gouv.frSi le candidat décide d'utiliser les formulaires Dc1/Dc2 il devra remettre les documents suivants :_ La lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent): elle indique les coordonnées et renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise, la forme et la composition du groupement le cas échéant. En cas de groupement seul le Dc1 peut être commun à l'ensemble des cotraitants.-les déclarations sur l'honneur (formulaire Dc1 ou équivalent) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du Code de la Commande Publique-Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société (délégation de pouvoir ou de signature)-déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés s'il y est assujetti-la copie du/des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Situation économique et financière:
la candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire Dc2 ou équivalent): le candidat indique son Ca global et le Ca concernant les prestations objet du marché, sur les 3 derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
la candidature contient la liste des principales prestations exécutées (références), de même nature que celles du marché, au cours des trois dernières années (indication du montant, de l'année et du destinataire public ou privé). Les références peuvent être communes ou non aux membres du groupement.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout autre moyen.Nota : En plus de son dossier de candidature le candidat doit transmettre son dossier "Offre", les pièces à remettre sont indiquées dans le Règlement de consultation
la candidature contient la liste des principales prestations exécutées (références), de même nature que celles du marché, au cours des trois dernières années (indication du montant, de l'année et du destinataire public ou privé). Les références peuvent être communes ou non aux membres du groupement.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout autre moyen.Nota : En plus de son dossier de candidature le candidat doit transmettre son dossier "Offre", les pièces à remettre sont indiquées dans le Règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 487635250 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 119-377934 (2023-06-20)