le marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires.Durée:le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 01/01/2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Il peut être reconduit expressément de manière anticipée selon les dispositions du CcapAccord cadre sans minimum, avec maximum,exécuté à bons de commandemaxi annuel euro(s) Ht:Lot1: 130000lot2: 20000lot3: 25000lot4: 25000lot5: 180000lot6: 120000lot7: 50000lot8: 50000lot9: 100000lot10: 100000lot11: 40000lot12: 40000lot13: 30000lot14: 20000lot15: 50000lot16: 40000les lots 1, 4, 5, 8, 9 sont multi-attributaires. 3 titulaires maxi seront retenus sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Précisions dans le Ccap. Les lots 2, 3, 6, 7, 10 à 16 sont mono-attributaire.L'estimatif correspond à la moyenne réalisée sur les 3 dernières années
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-20.
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture De Denrées Alimentaires Pour La Cuisine Centrale De La Ville
2023030
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“le marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires.Durée:le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter du...”
Brève description
le marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires.Durée:le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 01/01/2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Il peut être reconduit expressément de manière anticipée selon les dispositions du CcapAccord cadre sans minimum, avec maximum,exécuté à bons de commandemaxi annuel euro(s) Ht:Lot1: 130000lot2: 20000lot3: 25000lot4: 25000lot5: 180000lot6: 120000lot7: 50000lot8: 50000lot9: 100000lot10: 100000lot11: 40000lot12: 40000lot13: 30000lot14: 20000lot15: 50000lot16: 40000les lots 1, 4, 5, 8, 9 sont multi-attributaires. 3 titulaires maxi seront retenus sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Précisions dans le Ccap. Les lots 2, 3, 6, 7, 10 à 16 sont mono-attributaire.L'estimatif correspond à la moyenne réalisée sur les 3 dernières années
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraîches crues
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: caluire et Cuire 69300 - caluire et Cuire
Description du marché: viandes fraîches crues
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut être reconduit expressément de manière anticipée selon les dispositions du Ccap
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes cuites
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: viande cuite
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: charcuterie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poissons frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: poissons frais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 112 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boeuf Oeuf Fromage
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: boeuf Oeuf Fromage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 107 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boeuf Oeuf Fromage Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: boeuf Oeuf Fromage Bio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: volaille Dinde Lapin
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: volaille Dinde Lapin
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: epicerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: epicerie Bio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes frais bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: fruits et légumes frais bio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: fruits et légumes frais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: yaourts, fromage blanc, crèmes desserts et riz au lait Bio circuit court
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: yaourts, fromage blanc, crèmes desserts et riz au lait Bio circuit court
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits végétariens frais bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: produits végétariens frais bio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes Bio 4ème et 5ème gamme circuit court
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: légumes 4ème et 5ème gamme circuit court
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: pain Bio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le pli du candidat contient un dossier "Candidature" et un dossier "Offre"Le dossier "Candidature" peut être présenté soit en remettant les pièces demandées...”
Liste et brève description des conditions
le pli du candidat contient un dossier "Candidature" et un dossier "Offre"Le dossier "Candidature" peut être présenté soit en remettant les pièces demandées ci-après (le candidat peut utiliser les formulaires Dc1/Dc2 téléchargeables gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr) soit en utilisant le Dume (Document Unique de Marché Européen)Qui peut être rempli et téléchargeable gratuitement sur https://dume.chorus-pro.gouv.frSi le candidat décide d'utiliser les formulaires Dc1/Dc2 il devra remettre les documents suivants :_ La lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent): elle indique les coordonnées et renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise, la forme et la composition du groupement le cas échéant. En cas de groupement seul le Dc1 peut être commun à l'ensemble des cotraitants.-les déclarations sur l'honneur (formulaire Dc1 ou équivalent) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du Code de la Commande Publique-Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société (délégation de pouvoir ou de signature)-déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés s'il y est assujetti-la copie du/des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“la candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire Dc2 ou équivalent): le candidat indique son Ca global et le Ca...”
Liste et brève description des critères de sélection
la candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire Dc2 ou équivalent): le candidat indique son Ca global et le Ca concernant les prestations objet du marché, sur les 3 derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“la candidature contient la liste des principales prestations exécutées (références), de même nature que celles du marché, au cours des trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
la candidature contient la liste des principales prestations exécutées (références), de même nature que celles du marché, au cours des trois dernières années (indication du montant, de l'année et du destinataire public ou privé). Les références peuvent être communes ou non aux membres du groupement.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout autre moyen.Nota : En plus de son dossier de candidature le candidat doit transmettre son dossier "Offre", les pièces à remettre sont indiquées dans le Règlement de consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-20
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -consultation ouverte au mps : NONECHANTILLONS : des échantillons sont à remettre dans l'offre. Se référer au Règlement de la consultationtéléchargement du dce (dossier de consultation) :Le DCE est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur : http://marchespublics.grandlyon.comIl est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme.Demande de renseignement : les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le Règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais du profil d'acheteurmodalités de dépôt des plis : L'Attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Le candidat doit se reporter aux dispositions du RC et de son annexe pour déposer son pli.Cautionnement : les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande..) sont énoncées dans le CCAP.FINANCEMENT: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le CCAP.GROUPEMENTS : Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés selon les dispositions du RC
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 487635250 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 119-377934 (2023-06-20)