Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de denrées alimentaires pour la commune de Déville lès Rouen
DEVILLE2023”
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description: fourniture de denrées alimentaires pour la commune de Déville lès Rouen
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 096 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie boissons et petit économat
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: commune de deville les rouen 76250
Description du marché: epicerie boissons et petit économat
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois
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Informations complémentaires: accord-Cadre mono-attributaire
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: biscuits
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation📦
Description du marché: biscuits
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: crémerie et produits frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: crémerie et produits frais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: crémerie spécifique
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: crémerie spécifique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boucherie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché: boucherie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: volaille
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
Description du marché: volaille
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charcuterie traiteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: charcuterie traiteur
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: alternative végétale
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché: alternative végétale
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes, frais, 4ème et 5ème gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: fruits et légumes, frais, 4ème et 5ème gamme
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 112 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boulangerie BIO
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Description du marché: boulangerie BIO
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire.
Lot réservé à à des établissements et services d'aide par le travail en vertu de l'article L. 2113-12”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-29
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les lots suivants seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles R. 2122-8, L. 2123-1...”
les lots suivants seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles R. 2122-8, L. 2123-1 et R. 2123-1 2° b du Code de la commande publique :
Lot no03 : Epicerie Spécifique
Lot no11 : Pomme, pomme BIO et poire
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 084-257934 (2023-04-25)
Informations complémentaires (2023-05-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de denrées alimentaires pour la commune de Déville lès Rouen
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 084-257934
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-05-29 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-05-31 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“l'Objet de l'avis rectificatif est de modifier la date limite de remise des offres.
Date initiale : 29 mai 2023 à 12h00
nouvelle date : 31 mai 2023 à 12h00”
Source: OJS 2023/S 096-296463 (2023-05-15)