Fourniture de denrées alimentaires-.
Commune de Saint-André-les-Vergers
La présente consultation a pour objet la conclusion d’accords-cadres relatifs à la fourniture de denrées alimentaires destinées à la cuisine centrale de la commune de Saint-André-les-Vergers, ainsi qu’aux besoins des structures de restauration collective qu’elle dessert. La commune assure un service de restauration en régie directe, reposant sur une cuisine centrale fonctionnant en liaison chaude. Celle-ci approvisionne les écoles, les crèches et les centres de loisirs, soit un total de 6 sites comprenant 7 écoles et 2 crèches.
Date limiteDeadline 2026-09-11
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
- • Produits nutritionnels spéciaux › Aliments pour nourrissons
- • Viande › Viande bovine
- • Volaille › Volaille fraîche
- • Champagne-Ardenne › Aube
- • Champagne-Ardenne › Marne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires-.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits et légumes frais de 1ere, 4ème et 5ème gammes conventionnels et SIQO
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description du marché: Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande.
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Légumes déclassés
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viandes fraiches de bœuf, veau, agneau et porc, conventionnel et SIQO
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Produits/services: Viande bovine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viandes fraiches de volailles conventionnel et SIQO
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Produits/services: Volaille fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits surgelés conventionnel et SIQO
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Description du marché: Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: BOF, charcuterie et produits frais divers conventionnel et SIQO
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Produits/services: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Epicerie générale conventionnelle
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Epicerie générale BIO
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Petite enfance généraliste et produits spécifiques
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Produits/services: Aliments pour nourrissons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-11 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-09-11 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: Cf: Règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Saint-André-les-Vergers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 38, avenue du Maréchal Leclerc
Code postal: 10120
Commune postale: Saint andre les vergers
Région: Aube 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: maire@ville-saint-andre-les-vergers.fr 📧
Téléphone: 0325790845 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 127-462781 (2026-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires-.
Numéro de référence:
2026-05
Brève description:
La présente consultation a pour objet la conclusion d’accords-cadres relatifs à la fourniture de denrées alimentaires destinées à la cuisine centrale de la commune de Saint-André-les-Vergers, ainsi qu’aux besoins des structures de restauration collective qu’elle dessert. La commune assure un service de restauration en régie directe, reposant sur une cuisine centrale fonctionnant en liaison chaude. Celle-ci approvisionne les écoles, les crèches et les centres de loisirs, soit un total de 6 sites comprenant 7 écoles et 2 crèches.
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Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fruits et légumes frais de 1ere, 4ème et 5ème gammes conventionnels et SIQO
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description du marché: Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande.
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 19 octobre 2026 ou de sa date de notification si postérieure. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d’un an, sans que la durée de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans.
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Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Légumes déclassés
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Viandes fraiches de bœuf, veau, agneau et porc, conventionnel et SIQO
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Produits/services: Viande bovine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Viandes fraiches de volailles conventionnel et SIQO
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Produits/services: Volaille fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Produits surgelés conventionnel et SIQO
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Description du marché: Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: BOF, charcuterie et produits frais divers conventionnel et SIQO
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Produits/services: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Epicerie générale conventionnelle
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Epicerie générale BIO
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Petite enfance généraliste et produits spécifiques
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Produits/services: Aliments pour nourrissons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-11 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-09-11 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: Cf: Règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Les critères d'exclusion sont ceux de droit définis aux articles L2141-2 et suivants du code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Saint-André-les-Vergers
Numéro d'enregistrement national:
21100322300016
Adresse postale: 38, avenue du Maréchal Leclerc
Code postal: 10120
Commune postale: Saint andre les vergers
Région: Aube 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: maire@ville-saint-andre-les-vergers.fr 📧
Téléphone: 0325790845 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur met à disposition des candidats le dossier de consultation par voie électronique, gratuitement et en totalité, par téléchargement sur le profil d’acheteur de la Ville, à l’adresse suivante : http://www.xmarches.fr
Les variantes ne sont pas autorisées.
Conditions de remises des offres ou des candidatures : La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : http://www.xmarches.fr.
La procédure de consultation suivie étant celle de l'appel d'offres ouvert, aucune phase de négociation ne sera entreprise par le pouvoir adjudicateur.
Se référer au règlement de la consultation pour les critères de jugements des offres car ils diffèrent selon les lots.
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Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national:
FRF2351036
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 127-462781 (2026-07-02)
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