fourniture de denrées alimentaires et de vin mousseux pour la ville de Grenoble

Commune de Grenoble

il s'agit de satisfaire les besoins de la collectivité en termes d'achats de certaines denrées alimentaires, détaillées dans les différents lots. Le marché comporte 10 lots. Ces accords-cadres à bons de commande ont un montant maximum propre à chaque lot.chaque lot est un marché conclu pour une période initiale allant du 01/02/2024 ou à défaut à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu'au 31/12/2024. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-08.

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Historique des marchés publics
Date Document
2023-12-08 Avis de marché
Avis de marché (2023-12-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: commune de grenoble
Numéro d'enregistrement national: 21380185500015
Adresse postale: 11 Boulevard Jean Pain
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38021
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@grenoble.fr 📧
Région: Isère 🏙️
URL: http://www.grenoble.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL de participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de denrées alimentaires et de vin mousseux pour la ville de Grenoble 2023_scp_0313”
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Brève description:
“il s'agit de satisfaire les besoins de la collectivité en termes d'achats de certaines denrées alimentaires, détaillées dans les différents lots. Le marché...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 14 058 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“produits végétariens surgelés (produits issus de l'agriculture biologique ou conventionnelle)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“ville de Grenoblele détail des lieux d'exécution est détaillé dans le Cctp. 38000 - grenoble”
Description du marché:
“produits végétariens surgelés (produits issus de l'agriculture biologique ou conventionnelle)le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et qualitative des produits
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): logistique et commerciale mise en oeuvre pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performance environnementale et de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 155 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-02-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot est un marché conclu pour une durée initiale à compter du...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: produits de la mer ou d'eau douce surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“produits de la mer ou d'eau douce surgelésle candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom):
“Organisation qualité logistique et commerciale mise en oeuvre pour l'exécution des prestations”
Critère de qualité (nom): Performance en matière de bien-être animal
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“autres produits surgelés issus de l'agriculture biologique ou conventionnelle (entrées, viandes, plats cuisinés, ovoproduits, fruits, légumes et desserts)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“autres produits surgelés issus de l'agriculture biologique ou conventionnelle (entrées, viandes, plats cuisinés, ovoproduits, fruits, légumes et desserts)le...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fruits et légumes préparés et réfrigérés 4e gamme issus de l'agriculture biologique ou équivalent”
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“fruits et légumes préparés et réfrigérés 4e gamme issus de l'agriculture biologique ou équivalentle candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Performance environnementale et de développement durable (dont performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture)”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 217 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers et ovoproduits (autres que surgelés)
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“produits laitiers et ovoproduits (autres que surgelés)le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“caillettes, charcuteries pâtissières, murçons et saucisses de viande coupée au cutter”
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Description du marché:
“caillettes, charcuteries pâtissières, murçons et saucisses de viande coupée au cutterle candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Organisation logistique, commerciale et qualité mise en oeuvre pour l'exécution des prestations”
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: autres charcuteries et viande de porc
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“autres charcuteries et viande de porcle candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 25
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: viandes fraîches sous vide (sauf porc)
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“viandes fraîches sous vide (sauf porc)le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et qualitative des produits au regard des fiches techniques
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes 5e gamme) issus de l'agriculture biologique ou équ
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“fruits et légumes 5e gamme) issus de l'agriculture biologique ou équle candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: vins mousseux (hors clairette et crémant) (petit lot)
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Vin mousseux 📦
Description du marché:
“le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1Lettre de candidature ou le...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-12 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-15 08:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 240-753460 (2023-12-08)