il s'agit de satisfaire les besoins de la collectivité en termes d'achats de certaines denrées alimentaires, détaillées dans les différents lots. Le marché comporte 10 lots. Ces accords-cadres à bons de commande ont un montant maximum propre à chaque lot.chaque lot est un marché conclu pour une période initiale allant du 01/02/2024 ou à défaut à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu'au 31/12/2024. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-08.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de denrées alimentaires et de vin mousseux pour la ville de Grenoble
2023_scp_0313”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“il s'agit de satisfaire les besoins de la collectivité en termes d'achats de certaines denrées alimentaires, détaillées dans les différents lots. Le marché...”
Brève description
il s'agit de satisfaire les besoins de la collectivité en termes d'achats de certaines denrées alimentaires, détaillées dans les différents lots. Le marché comporte 10 lots. Ces accords-cadres à bons de commande ont un montant maximum propre à chaque lot.chaque lot est un marché conclu pour une période initiale allant du 01/02/2024 ou à défaut à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu'au 31/12/2024. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 14 058 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“produits végétariens surgelés (produits issus de l'agriculture biologique ou conventionnelle)” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“ville de Grenoblele détail des lieux d'exécution est détaillé dans le Cctp. 38000 - grenoble”
Description du marché:
“produits végétariens surgelés (produits issus de l'agriculture biologique ou conventionnelle)le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit...”
Description du marché
produits végétariens surgelés (produits issus de l'agriculture biologique ou conventionnelle)le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et qualitative des produits
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): logistique et commerciale mise en oeuvre pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performance environnementale et de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 155 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-02-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot est un marché conclu pour une durée initiale à compter du...”
Description des renouvellements
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot est un marché conclu pour une durée initiale à compter du 01/02/2024 ou à défaut à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu'au 31/12/2024
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits de la mer ou d'eau douce surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“produits de la mer ou d'eau douce surgelésle candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la...”
Description du marché
produits de la mer ou d'eau douce surgelésle candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom):
“Organisation qualité logistique et commerciale mise en oeuvre pour l'exécution des prestations”
Critère de qualité (nom): Performance en matière de bien-être animal
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“autres produits surgelés issus de l'agriculture biologique ou conventionnelle (entrées, viandes, plats cuisinés, ovoproduits, fruits, légumes et desserts)” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“autres produits surgelés issus de l'agriculture biologique ou conventionnelle (entrées, viandes, plats cuisinés, ovoproduits, fruits, légumes et desserts)le...”
Description du marché
autres produits surgelés issus de l'agriculture biologique ou conventionnelle (entrées, viandes, plats cuisinés, ovoproduits, fruits, légumes et desserts)le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fruits et légumes préparés et réfrigérés 4e gamme issus de l'agriculture biologique ou équivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“fruits et légumes préparés et réfrigérés 4e gamme issus de l'agriculture biologique ou équivalentle candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne...”
Description du marché
fruits et légumes préparés et réfrigérés 4e gamme issus de l'agriculture biologique ou équivalentle candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Performance environnementale et de développement durable (dont performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture)”
Critère de qualité (nom)
Performance environnementale et de développement durable (dont performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 217 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers et ovoproduits (autres que surgelés)
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“produits laitiers et ovoproduits (autres que surgelés)le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas...”
Description du marché
produits laitiers et ovoproduits (autres que surgelés)le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
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Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“caillettes, charcuteries pâtissières, murçons et saucisses de viande coupée au cutter” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande📦
Description du marché:
“caillettes, charcuteries pâtissières, murçons et saucisses de viande coupée au cutterle candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas...”
Description du marché
caillettes, charcuteries pâtissières, murçons et saucisses de viande coupée au cutterle candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Organisation logistique, commerciale et qualité mise en oeuvre pour l'exécution des prestations”
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: autres charcuteries et viande de porc
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“autres charcuteries et viande de porcle candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la...”
Description du marché
autres charcuteries et viande de porcle candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 25
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraîches sous vide (sauf porc)
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“viandes fraîches sous vide (sauf porc)le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la...”
Description du marché
viandes fraîches sous vide (sauf porc)le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et qualitative des produits au regard des fiches techniques
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes 5e gamme) issus de l'agriculture biologique ou équ
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“fruits et légumes 5e gamme) issus de l'agriculture biologique ou équle candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des...”
Description du marché
fruits et légumes 5e gamme) issus de l'agriculture biologique ou équle candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vins mousseux (hors clairette et crémant) (petit lot)
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Vin mousseux📦
Description du marché:
“le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de...”
Description du marché
le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1Lettre de candidature ou le...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1Lettre de candidature ou le Dc1La fiche contact
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-12
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-15
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents est exigée pour cette consultation.Chaque lot est un marché conclu pour une période initiale allant du 01/02/2024 ou à défaut à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu'au 31/12/2024, reconductible tacitement trois fois, par période d'un an chacune.Les montants maximum de chaque lot sont définis comme suit :Lot 1 = 350 000 euro(s) HtLot 2 = 600 000 euro(s) HtLot 3 = 1 200 000 euro(s) HtLot 4 = 400 000 euro(s) HtLot 5 = 700 000 euro(s) HtLot 6 = 25 000 euro(s) HtLot 7 = 70 000 euro(s) HtLot 8 = 19 500 euro(s) HtLot 9 = 70 000 euro(s) HtLot 10 = 80 000 euro(s) HtAfin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons pour tous les lots concernés. Les échantillons feront l'objet d'un envoi séparé, dans un colis clairement identifié par une étiquette (ou un marquage) au nom de l'entreprise.Concernant le lot no8, passé en procédure adaptée (petit lot), après examen des offres, le pouvoir adjudicateur pourra engager des négociations selon les modalités décrites dans le paragraphe ci-dessous. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation.En cas de nombre d'offres inférieur ou égal à 3, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec tous les candidats.En cas de nombre d'offres supérieur à 3, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les trois meilleurs candidats (classés provisoirement au regard de l'ensemble des critères pondérés) ayant obtenu une note supérieure ou égale à 7/10 au critère valeur technique.Les prestations des lots 2, 3 et 5 comportent une condition d'exécution de type claused'insertion se référer à l'art 2.4 du règlement de consultation, ainsi qu'àl'annexe 1 au CCAP
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 240-753460 (2023-12-08)