FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES 3 LOTS

Ville d'Argelès-sur-Mer

Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 24000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Date limite

Deadline 2026-09-09

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Historique des marchés publics
Date Document
2026-07-17 Avis de marché
Avis de marché (2026-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES 3 LOTS
Numéro de référence: 26CC002
Brève description:
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 24000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de boulangerie 📦
Valeur estimée hors TVA: 116 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Boulangerie traditionnelle et viennoiserie
Description du marché:
Boulangerie traditionnelle et viennoiserie<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 12 000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Pain 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Cuisine Centrale
Code postal: 66700
Ville: Argelès-sur-mer
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-04 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Boulangerie pains biologiques
Description du marché:
Boulangerie pains biologiques<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(s) H.T
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Légumes et fruits biologiques
Description du marché:
Légumes et fruits biologiques<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 8 000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-09 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-09 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie d'Argelès-sur-Mer
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-09 11:00:00 📅
Lieu: Mairie d'Argelès-sur-Mer
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Argelès-sur-Mer
Numéro d'enregistrement national: 56823
Adresse postale: Allee Ferdinand Buisson
Bp 99
Code postal: 66704
Commune postale: Argelès-sur-Mer
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SANZ Julie
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: 0468953458 📞
URL: http://www.ville-argelessurmer.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1851725 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1851725 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 5B9160D8-A103-B12B-52B47B628C7CCAA3
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Code postal: 34000
Commune postale: Montpelllier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 5B9160EE-A227-1F0A-BCAB49FF43C54987
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Fax: 0467547410 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 137-500079 (2026-07-17)