fourniture de contenants de collecte D'Apport volontaire des dechets menagers pour la metropole aix marseille provence (3 lots)

metropole d aix marseille provence

fourniture de contenants de collecte D'Apport volontaire des dechets menagers pour la metropole aix marseille provence lot 1 : colonnes aeriennes D'Apport volontaire en plastique lot 2 : colonnes aeriennes D'Apport volontaire en metal lot 3 : colonnes aeriennes D'Apport volontaire en metal avec porte frontale de vidage pour les cartons

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• metropole d aix marseille provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Grands conteneurs › Conteneurs à déchets

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-12	Avis de marché
2023-05-25	Informations complémentaires
2023-06-01	Informations complémentaires
2023-11-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Numéro de référence: 72230115
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole d aix marseille provence
Adresse postale: 58 bd Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://ampmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique-entreprises@ampmetropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=507237&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-12 📅
Date limite de soumission: 2023-06-12 📅
Date de publication: 2023-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 095-293799
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires

la recevabilité des candidatures est examinée en application des articles R. 2144-1 et suivants du code de la commande publique.les candidats doivent disposer de la capacité économique et financière ou des capacités techniques et professionnelles nécessaires à l'exécution du marché public. Ces conditions sont liées et proportionnées à l'objet du marché public ou à ses conditions d'exécution.les offres sont examinées en fonction des critères pondérés suivants :- prix : 70 %- valeur technique : 30 %Sous-Critère 1 : Qualité technique et robustesse des colonnes proposées: 40 %Sous-Critère 2 : Fonctionnalités des colonnes proposées, et personnalisation des faces 40%sous-critère 3 : Adéquation des moyens humains et matériels pour assurer les prestations de service et la continuité d'approvisionnement 20 %L'Estimation précisée dans la présente publicité s'entend sur toute la durée de l'accord-cadre reconduction comprise.L'estimation biannuelle est de :Lot 1 : 455 562 euro(s) HtLot 2 : 980 257 euro(s) HtLot 3 : 15 478 euro(s) HtMontants minimums et maximums biannuels de l'accord-cadre :Lot1 :montant minimum : 90 000 euro(s) HtMontant maximum : 1 600 000 euro(s)htlot 2 :montant minimum : 160 000 euro(s) HtMontant maximum : 3 000 000 euro(s) HtLot 3 :montant minimum : sans mini montant maximum : 26 000 euro(s) HtCommande sur catalogue (limitée à 10% pour les lots 1 et 2 et 5% pour le lot 3, du montant maximum)

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 902 594 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture colonnes aeriennes plastiques
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture colonnes aeriennes plastiques
Valeur estimée hors TVA: 911 124 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est passé pour une durée de 24 mois à compter de la date de sa notification. Le présent accord-cadre est reconductible. A la date anniversaire de sa notification, il pourra être reconduit une fois pour une durée de 24 mois par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Le titulaire ne peut s'y opposer

Description des options:

pour des besoins occasionnels et de faibles montants il sera possible de s'adresser à un autre prestataire autre que le(s) titulaire(s) de l'accord-cadre, pour autant que le montant cumulé de ces bons de commande ne dépasse pas 1 % du montant minimum de l'accord-cadre

Intitulé du lot: fourniture colonnes aeriennes metalliques
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture colonnes aeriennes metalliques
Valeur estimée hors TVA: 1 960 514 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture colonnes aeriennes metalliques avec porte frontale de vidage pour cartons
Numéro du lot: 3
Brève description:

fourniture colonnes aeriennes metalliques avec porte frontale de vidage pour cartons

Valeur estimée hors TVA: 30 956 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: métropole Aix-Marseille Provence

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Une lettre de candidature (sur papier libre, DUME ou Dc1 transmis en annexe) comprenant l'identification du candidat, l'objet du marché (et le numéro du lot, le cas échéant).Pour une soumission en groupement, les candidats indiqueront, par tous les moyens à leur convenance, la forme de leur groupement, l'identification des membres du groupement, la désignation du mandataire, ainsi que la répartition des prestations.- une déclaration sur l'honneur (sur papier libre, DUME ou Dc1 transmis en annexe), pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 et suivants et L. 2141-7 et suivants du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Situation économique et financière:

-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou Dc2 transmis en annexe)

Capacité technique et professionnelle:

-Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005480700017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public de Coopération Intercommunale (Métropole)
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Adresse Internet: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: avril 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

le requérant peut saisir le Tribunal Administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais de l'application informatique "Télérecours citoyen" accessible depuis le site internet www.telerecours.fr.- Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. A partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert.(application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative).- Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat.En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que l'acheteur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours.- Un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation. - Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat (application de l'article R 421-1 du Code de justice administrative)- un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (application de l'article L 521-1 du Code de justice administrative).- Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.Ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. (Conseil d'etat,ass., 4 avril 2014, "Département de Tarn-Et-Garonne ", no 358994)

Informations sur les délais d'introduction des recours

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable, Préfecture de Région
Adresse postale: place Félix Barret CS 80001, F
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354000 📞
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca, F
Code postal: 13002
Source: OJS 2023/S 095-293799 (2023-05-12)

Informations complémentaires (2023-05-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-25 📅
Date de publication: 2023-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 102-320832
Se réfère à l'avis: 2023/S 095-293799
Numéro JO-S: 102
Source: OJS 2023/S 102-320832 (2023-05-25)

Informations complémentaires (2023-06-01)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-01 📅
Date limite de soumission: 2023-06-22 📅
Date de publication: 2023-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 107-336019
Numéro JO-S: 107
Source: OJS 2023/S 107-336019 (2023-06-01)

Avis d'attribution de marché (2023-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1357019.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-17 📅
Date de publication: 2023-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 225-709031
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires

les pièces constitutives du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique après prise de rendez-vous préalable dans le respect des dispositions de l'article R.2181-3 du code de la commande publique.Les montants des marchés indiqués du présent avis constitue un montant estimatif non contractuel issu du DQE. Le montant final du marché sera la résultante de l'application des prix aux quantités réellement exécutées

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-13 📅
Nom: sulo France
Adresse postale: 3 Rue Garibaldi cs 20006
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 405805.80 EUR 💰
Nom: compoeco
Adresse postale: 9 Rue de l'harmonie
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65000
Valeur totale du marché: 936 644 EUR 💰
Nom: utpm environnement
Adresse postale: 51 Rue du Montoir
Commune postale: Coucy-le-Chateau
Code postal: 02380
Valeur totale du marché: 14 570 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca, F
Code postal: 13002
Source: OJS 2023/S 225-709031 (2023-11-17)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)

Citernes, réservoirs, conteneurs; radiateurs et chaudières de chauffage central (>20)

Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression (>20)

Grands conteneurs (>20)