l'Accord-Cadre est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de l'apparition du besoin sans minimum et avec un montant maximum annuel de 34 000 euros (H.T.).Le marché est conclu à prix unitaires.Les prix sont révisables et ajustables selon les stipulations du Ccap
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de consommables hygiéniques pour les besoins de la Ville de Bouc-Bel-Air
23je03”
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de l'apparition du besoin sans minimum et avec un montant maximum annuel de...”
Brève description
l'Accord-Cadre est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de l'apparition du besoin sans minimum et avec un montant maximum annuel de 34 000 euros (H.T.).Le marché est conclu à prix unitaires.Les prix sont révisables et ajustables selon les stipulations du Ccap
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Valeur estimée hors TVA: EUR 136 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: place de l'hôtel de Ville 13320 - bouc Bel Air
Description du marché:
“l'Accord-Cadre est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de l'apparition du besoin sans minimum et avec un montant maximum annuel de...”
Description du marché
l'Accord-Cadre est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de l'apparition du besoin sans minimum et avec un montant maximum annuel de 34 000 euros (H.T.).Le marché est conclu à prix unitaires.Les prix sont révisables et ajustables selon les stipulations du Ccap
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique - Sous-critère no1 : Pertinence de l'organisation et qualité de la prestation”
Critère de qualité (pondération): 24
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Sous-critère no2 : Gestion technique et commerciale
Critère de qualité (pondération): 16
Critère de qualité (nom):
“Critère environnemental - Politique écoresponsable pour limiter les déchets et éco-responsabilité des modalités de livraison en lien avec l'objet du marché”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère social - Proposition du candidat en termes d'insertion sociale
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 136 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est conclu pour une durée d'un (1), reconductible trois (3) fois par tacite reconduction sans que la durée totale du contrat ne puisse excéder...”
Description des renouvellements
le contrat est conclu pour une durée d'un (1), reconductible trois (3) fois par tacite reconduction sans que la durée totale du contrat ne puisse excéder quatre (4) ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont...”
Description des options
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Le pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat y compris en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter...”
Liste et brève description des conditions
-Le pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat y compris en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises ;-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-10 du Code de la Commande Publique (ou Dc1 ou Dume) ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou Dc2 ou Dume) ;-La preuve d'une assurance pour les risques professionnels (Rcp) en cours de validité
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Un dossier de références professionnelles récentes (au cours des trois dernières années) mettant en valeur l'expérience avérée du candidat sur des...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Un dossier de références professionnelles récentes (au cours des trois dernières années) mettant en valeur l'expérience avérée du candidat sur des problématiques similaires au contrat indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (ou Dc2 ou Dume) ;-Déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (ou Dc2 ou Dume) ;-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (ou Dc2 ou Dume) ;
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les délais d'exécution seront indiqués dans chaque bon de commande.Le marché ne prévoit pas d'avances.Le marché ne prévoit aucune retenue de garantie.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
les délais d'exécution seront indiqués dans chaque bon de commande.Le marché ne prévoit pas d'avances.Le marché ne prévoit aucune retenue de garantie.Les sommes dues au titulaire et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du contrat, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-15
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: deuxième trimestre 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info -La forme du groupement est libre.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :-En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;-En qualité de membres de plusieurs groupements.Si plusieurs plis sont transmis successivement par le même candidat, seul le dernier pli transmis dans le délai imparti est pris en compte par l'acheteur.Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais des recours dont dispose le candidat :Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja),...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voies et délais des recours dont dispose le candidat :Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, assorti, le cas échéant, d'un référé suspension en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative
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Source: OJS 2023/S 074-221941 (2023-04-11)
Avis d'attribution de marché (2023-07-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de l'apparition du besoin sans minimum et avec un montant maximum annuel de...”
Brève description
l'Accord-Cadre est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de l'apparition du besoin sans minimum et avec un montant maximum annuel de 34 000 euros (H.T.). Le marché est conclu à prix unitaires. Les prix sont révisables et ajustables selon les stipulations du Ccap
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 136 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: place de l'hôtel de Ville 13320 Bouc Bel Air
Description du marché:
“l'Accord-Cadre est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de l'apparition du besoin sans minimum et avec un montant maximum annuel de...”
Description du marché
l'Accord-Cadre est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de l'apparition du besoin sans minimum et avec un montant maximum annuel de 34 000 euros (H.T.). Le marché est conclu à prix unitaires. Les prix sont révisables et ajustables selon les stipulations du Ccap
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 074-221941
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23je03
Date de conclusion du contrat: 2023-06-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: initial Hygiene Services
Adresse postale: 145 Rue De Billancourt
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 136 000 💰
“le marché a été attribué par la Commission d'appel d'offres le 23/06/2023.Le marché a été signé par le représentant du pouvoir adjudicateur le 20/07/2023.Le...”
le marché a été attribué par la Commission d'appel d'offres le 23/06/2023.Le marché a été signé par le représentant du pouvoir adjudicateur le 20/07/2023.Le marché a été notifié le 24/07/2023.Le dossier est consultable selon les modalités de la jurisprudence "Tarn et Garonne" (Ce Ass. 04/04/2014 no°358994), sur rendez-vous pris auprès du service des Finances et de la Commande Publique à l'adresse suivante : marches-publics@boucbelair.fr et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi
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Source: OJS 2023/S 144-457704 (2023-07-24)