fourniture de consommables d'abord parentéral, et autres consommables et dispositifs médicaux pour l'efs Paca-Corse

Établissement Français du Sang

la présente consultation a pour objet la fourniture de consommables d'abord parentéral, et autres consommables et dispositifs médicaux pour l'efs Paca-Corse

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Établissement Français du Sang

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-03	Avis de marché
2024-02-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin
Numéro de référence: 2022EFS-PACC659
Brève description:

la présente consultation a pour objet la fourniture de consommables d'abord parentéral, et autres consommables et dispositifs médicaux pour l'efs Paca-Corse

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin 📦
Code CPV supplémentaire: Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin 📦
Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: etablissement Français du Sang
Adresse postale: efs Paca Corse - service juridique et de la commande publique - 149, boulevard Baille
Code postal: 13005
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://Dondesang.efs.sante.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics.alpm@efs.sante.fr 📧
Téléphone: +33 491172883 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2335769&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-03 📅
Date limite de soumission: 2023-09-15 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-407849
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum par période de 24 mois fixé à 5 520 euros (H.T.)

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 294 960 EUR 💰
Intitulé du lot: abord parentéral
Numéro du lot: 1
Brève description: consommables d' abord parentéral
Valeur estimée hors TVA: 11 040 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

le marché prend effet à compter du 01/03/2024 pour une période de 24 mois. A l'issue de la première période de 24 mois, le marché public est reconductible tacitement 1 fois pour une nouvelle période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP

Description des options:

le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fournitures complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

Informations complémentaires:

accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum par période de 24 mois fixé à 5 520 euros (H.T.)

Intitulé du lot: unité de prélèvement à ailette sécurisée 21g, avec luer et corps de pompe prémonté
Numéro du lot: 2
Brève description:

fourniture d'unité de prélèvement à ailette sécurisée 21g, avec luer et corps de pompe prémonté

Valeur estimée hors TVA: 79 600 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum par période de 24 mois fixé à 39 800 euros (H.T.)

Intitulé du lot: dispositif de prélèvement d'échantillon comprenant un site de prélèvement, un raccord luer femelle et un percuteur avec prise d'air
Numéro du lot: 3
Brève description:

fourniture de dispositif de prélèvement d'échantillon comprenant un site de prélèvement, un raccord luer femelle et un percuteur avec prise d'air

Valeur estimée hors TVA: 4 200 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum par période de 24 mois fixé à 2 100 euros (H.T.)

Intitulé du lot: perfuseur simple avec robinet 3 voies
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture de perfuseur simple avec robinet 3 voies
Valeur estimée hors TVA: 6 400 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum par période de 24 mois fixé à 3 200 euros (H.T.)

Intitulé du lot: raccord Y trocardable
Numéro du lot: 5
Brève description: fourniture de raccord Y trocardable
Valeur estimée hors TVA: 10 480 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum par période de 24 mois fixé à 5 240 euros (H.T.)

Intitulé du lot: set de transfusion
Numéro du lot: 6
Brève description: fourniture de set de transfusion
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum par période de 24 mois fixé à 1 000 euros (H.T.)

Intitulé du lot: pots transparents pour tissus
Numéro du lot: 7
Brève description: fourniture de pots transparents pour tissus
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum par période de 24 mois fixé à 18 000 euros (H.T.)

Intitulé du lot: pots transparents pour têtes fémorales
Numéro du lot: 8
Brève description: fourniture de pots transparents pour têtes fémorales
Valeur estimée hors TVA: 82 640 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum par période de 24 mois fixé à 41 320 euros (H.T.)

Intitulé du lot: pots opaques pour autres greffons
Numéro du lot: 9
Brève description: fourniture de pots opaques pour autres greffons
Valeur estimée hors TVA: 62 600 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum par période de 24 mois fixé à 31 300 euros (H.T.)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article R.2142-19 du code de la commande publique, sous forme groupée. Aucune forme de groupement n'est imposée ni au stade la présentation de la candidature et/ou de l'offre ni au stade de l'attribution du marché. Par ailleurs, un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement dans le cadre du marché. De plus, un même candidat ne peut agir à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, ni être membre de plusieurs groupements

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: etablissement Français du Sang - paca corse
Informations complémentaires:

les dates, heures et lieux sont prévisionnels. Les modalités d'ouverture ne sont pas encore connues à la date d'envoi du présent AAPC

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marchespublics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

le marché public peut être renouvelable au terme de sa première période de 24 mois ou au terme de la durée totale du marché public (48 mois)

le marché public est financé par les fonds propres de l'efs.L'accord-cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum de commandes fixé par lot et avec un seul opérateur économique. Les montants estimés sont communiqués à titre indicatif et n'emportent pas d'obligation contractuelle pour l'efs. Les montants prévisionnels sont évalués en fonction des consommations du dernier exercice et/ou des prévisions d'activités. Sous réserve des dispositions relatives à la résiliation du marché public figurant au CCAP, le marché public est conclu une durée de vingt-quatre mois à compter du 01/03/2024 ou, si le marché public est notifié postérieurement à cette date, à compter de la date de notification de l'accord cadre. Le détail des pièces de la candidature et de l'offre à fournir par le candidat figure dans le règlement de la consultation.Les candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, des échantillons pour les lots 2 à 9 dans les conditions et modalités définies à l'article 2.4 du Règlement de Consultation. Les critères de jugement des offres, leurs pondérations ainsi que les modalités d'application sont détaillés dans le règlement de la consultation. Le jugement des offres est effectué dans les conditions prévues aux articles R. 2152-1 et suivants du code de la commande publique. L'Efs se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. En ce cas, celles-ci sont communiquées au plus tard six jours avant la date fixée pour la remise des offres. Les candidats doivent répondre sur la base du dossier modifié, sans pouvoir émettre aucune réclamation. Pour toute demande de renseignements sur le dossier de consultation, les candidats adressent leur demande au plus tard dix jours francs avant la date limite de remise des offres à l'efs. Aucune demande ne sera acceptée au-delà de cette date. Le dossier de consultation est consultable et téléchargeable en se connectant sur le site http://www.marchespublics.gouv.fr - il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plate-forme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés. Aucun dossier de la consultation ne sera transmis sous format papier ou sur support électronique. Les plis doivent être déposés par voie dématérialisée, dans les conditions fixées dans le règlement de consultation qui peut être téléchargé librement en se connectant sur la plate-forme de l'efs : http://www.marchespublics.gouv.fr - les plis transmis sont signés par les candidats dans des conditions permettant d'authentifier leur signature au moyen d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique (annexe 15 au code de la commande publique). Les candidats sont invités à se reporter au règlement de la consultation pour prendre connaissance des modalités de signature électronique de leur pli. Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde. Les candidats peuvent se référer à l'aide disponible sur le site de dématérialisation de l'efs, rubrique "Aide" pour tout renseignement relatif au site. Les questions/réponses sont consultables sur la plate-forme de dématérialisation.Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille - 31 Rue Jean François Leca - 13002 - marseille - courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr - téléphone : +33 491134813 - fax : +33 491811387

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Marseille.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

le candidat peut s'il le souhaite exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre conformément aux articles L551-1 à 12 du Code de Justice Administrative

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 129-407849 (2023-07-03)

Avis d'attribution de marché (2024-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de consommables d'abord parentéral, et autres consommables et dispositifs médicaux pour l'EFS PACA-Corse
Numéro de référence: 2022EFSPACC659
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture de consommables d'abord parentéral, et autres consommables et dispositifs médicaux.

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 294 960 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: LOT 7
Titre: Pots transparents pour tissus
Description du marché: POTS TRANSPARENTS POUR TISSUS
Informations complémentaires: ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Site principal ou lieu d'exécution: REGION PACA
Code postal: 13005
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Autres informations sur le renouvellement:

Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fournitures complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique.

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le marché public prend effet à compter du 01/03/2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 24 mois. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible tacitement 1 fois pour une période de 24 mois.

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques demandées sur 5pts Analyse des échantillons sur 40pts Prestation commerciale sur 2,5pts Prestation logistique associée sur 2,5pts Développement durable sur 10pts
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

2️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Abord parenteral
Description du marché: ABORD PARENTERAL
Produits/services supplémentaires:

Aiguilles à usage médical 📦

Seringues 📦

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques demandées sur 20pts Prestation commerciale sur 5pts Prestation logistique associée sur 5pts Développement durable sur 10pts
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

3️⃣
Identifiant interne: LOT 6
Titre: Set de transfusion
Description du marché: SET DE TRANSFUSION
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

4️⃣
Identifiant interne: LOT 8
Titre: Pots transparents pour tetes femorales
Description du marché: POTS TRANSPARENTS POUR TETES FEMORALES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

5️⃣
Identifiant interne: LOT 9
Titre: Pots opaques pour autres greffons
Description du marché: POTS OPAQUES POUR AUTRES GREFFONS
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Analyse des caractéristiques techniques demandées sur 5pts Analyse des échantillons sur 40pts Prestation commerciale sur 2,5pts Prestation logistique associée sur 2,5pts Développement durable sur 10pts
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

6️⃣
Identifiant interne: LOT 4
Titre: PERFUSEUR SIMPLE AVEC ROBINET 3 VOIES
Description du marché: PERFUSEUR SIMPLE AVEC ROBINET 3 VOIES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

7️⃣
Identifiant interne: LOT 5
Titre: Raccord y trocardable
Description du marché: RACCORD Y TROCARDABLE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

8️⃣
Identifiant interne: LOT 3
Titre: Dispositif de prelevement d echantillon comprenant un site de prelevement, un raccord luer femelle et un percuteur avec prise d air
Description du marché:

DISPOSITIF DE PRELEVEMENT D ECHANTILLON COMPRENANT UN SITE DE PRELEVEMENT, UN RACCORD LUER FEMELLE ET UN PERCUTEUR AVEC PRISE D AIR

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

9️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: UNITE DE PRELEVEMENT A AILETTE SECURISE 21G, AVEC LUER ET CORPS DE POMPE PREMONTE
Description du marché:

UNITE DE PRELEVEMENT A AILETTE SECURISE 21G, AVEC LUER ET CORPS DE POMPE PREMONTE

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Numéro de contrat: LOT 4
Date de conclusion du contrat: 2024-02-12 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 480 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE HEMODIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Hemodia
Nom et adresse du contractant
Nom: Hemodia
Numéro d'enregistrement national: 33177216000049
Adresse postale: 104 RUE DU CHENE VERT
Code postal: 31670
Commune postale: Labege
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: hemodia@hemodia.com 📧
Téléphone: +33561007181 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 62 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE VERRERIES TALANCONNAISES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Verreies talanconnaises
Nom et adresse du contractant
Nom: Verreries talanconnaises
Numéro d'enregistrement national: 38026705400035
Adresse postale: 130 ALLEE DES PIERRONNES
Parc d activites de montfray
Code postal: 01480
Commune postale: Fareins
Courrier électronique: contact@flacons-vt.com 📧
Téléphone: +33474006428 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 79 600 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: OFFRE METZE CARE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Metze care
Nom et adresse du contractant
Nom: Metze care
Numéro d'enregistrement national: 90828943200019
Adresse postale: 10 RUE DE PENTHIEVRE
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Courrier électronique: commandes@metzecare.com 📧
Téléphone: +33666883846 📞

4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 36 000 EUR 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE CODAN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Codan
Nom et adresse du contractant
Nom: Codan france
Numéro d'enregistrement national: 34333530300057
Adresse postale: 49 RUE DE ROHRWILLER
BP40073
Commune postale: Bischwiller
Courrier électronique: codan@codan.fr 📧
Téléphone: +3388631047 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 11 040 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE NEXTECH MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Nextech medical
Nom et adresse du contractant
Nom: Nextech medical
Numéro d'enregistrement national: 84301620500034
Adresse postale: 10 PLACE DU GENERAL DE GAULLE
Code postal: 94200
Commune postale: Ivry sur seine
Courrier électronique: ao@nextechmedical.fr 📧
Téléphone: +33632975708 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 82 640 EUR 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE DIDACTIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Didactic
Nom et adresse du contractant
Nom: Didactic
Numéro d'enregistrement national: 37050014200051
Adresse postale: 216 RUE ROLAND MORENO
Code postal: 76210
Commune postale: St jean la neuville
Courrier électronique: appeloffre@didactic.fr 📧
Téléphone: +33235449393 📞

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 400 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement francais du sang paca corse
Numéro d'enregistrement national: 42882285200136
Adresse postale: 149 BOULEVARD BAILLE
Code postal: 13005
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service juridique et commande publique
Courrier électronique: marchespublics.alpm@efs.sante.fr 📧
Téléphone: +33491172883 📞
URL: http://Dondesang.efs.sante.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 RUE JEAN FRANCOIS LECA
Commune postale: Marseille
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33491134813 📞
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer : - Un référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou pour les marchés fondés sur un accord-cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ( articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative). - Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. - Un recours pour excès de pouvoir et/ou indemnitaire à l'encontre des décisions faisant grief, dans le délai de deux mois à compter de leur publication ou notification. A titre accessoire à un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions prévues à l'article L.521-1 du code de justice administrative.

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 407849-2023
Source: OJS 2024/S 037-108636 (2024-02-19)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Consommables médicaux (>20)

Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques (>20)

Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin (1)