fourniture de composteurs en bois, de lombricomposteurs en plastique et de bioseaux (4 lots)

metropole d aix marseille provence

fourniture de composteurs en bois, de lombricomposteurs en plastique et de bioseaux (4 lots) Lot 1 : Fourniture de composteurs individuels en bois Lot 2 : Fourniture de composteurs collectifs en bois Lot 3 : Fourniture de lombricomposteurs individuels en plastique Lot 4 : Fourniture de bioseaux de 10 litres

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• metropole d aix marseille provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Produit à usage spécial › Caisses à compost

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-03	Avis de marché
2023-11-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Caisses à compost
Numéro de référence: 72230110
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caisses à compost 📦
Code CPV supplémentaire: Caisses à compost 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole d aix marseille provence
Adresse postale: 58 bd Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://ampmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique-entreprises@ampmetropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=507233&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-03 📅
Date limite de soumission: 2023-06-05 📅
Date de publication: 2023-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 089-274179
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

accord-Cadre multi-attributaires donnant lieu à la passation de marchés subséquents

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 514 221 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de composteurs individuels en bois
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de composteurs individuels en bois
Valeur estimée hors TVA: 3 334 974 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

ils seront renouvelables 3 fois un an par tacite reconduction sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 2 mois avant la fin de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction

Nom du projet ou programme financé par l’UE: opération qui s'inscrit dans le cadre du projet life ip Smart Waste Paca/Life 16 ipe fr 005
Informations complémentaires:

accord-Cadre multi-attributaires donnant lieu à la passation de marchés subséquents

Intitulé du lot: fourniture de composteurs collectifs en bois
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de composteurs collectifs en bois
Valeur estimée hors TVA: 242 215 EUR 💰
Informations complémentaires: accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande
Intitulé du lot: fourniture de lombricomposteurs individuels en plastique
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture de lombricomposteurs individuels en plastique
Valeur estimée hors TVA: 790 240 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de bioseaux de 10 litres
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture de bioseaux de 10 litres
Valeur estimée hors TVA: 146 792 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: métropole Aix-Marseille Provence

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Une lettre de candidature (sur papier libre, DUME ou Dc1 transmis en annexe) comprenant l'identification du candidat, l'objet du marché (et le numéro du lot, le cas échéant).Pour une soumission en groupement, les candidats indiqueront, par tous les moyens à leur convenance, la forme de leur groupement, l'identification des membres du groupement, la désignation du mandataire, ainsi que la répartition des prestations.- une déclaration sur l'honneur (sur papier libre, DUME ou Dc1 transmis en annexe), pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 et suivants et L. 2141-7 et suivants du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Situation économique et financière:

-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou Dc2 transmis en annexe)

Capacité technique et professionnelle:

-Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: aix en Provence
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur sociale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005480700017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public de Coopération Intercommunale (Métropole)
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Adresse Internet: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: avril 2027

cette opération bénéficie de financements européens et s'inscrit dans le cadre du Projet Life IP Smart Waste paca/ life 16 ipe fr 005.Seul le lot 1 est un accord-multi-attributaires à marchés subséquents.Les autres lots sont mono-attributaires à bons de commande.La recevabilité des candidatures est examinée en application des articles R. 2144-1 et suivants du code de la commande publique.Les candidats doivent disposer de la capacité économique et financière ou des capacités techniques et professionnelles nécessaires à l'exécution du marché public. Ces conditions sont liées et proportionnées à l'objet du marché public ou à ses conditions d'exécution.Pour les lots 1 et 2 : Les offres sont examinées en fonction des critères pondérés suivants :Le prix : pondération : 60 %La valeur technique : pondération : 20 %Sous-Critère 1 : pondération : 60 %Intitulé : Qualités de construction, de montage et d'utilisationsous-critère 2 : pondération : 40 %Intitulé :Qualités des moyens mis en oeuvre pour la préparation et le traitement des commandes et le service après-vente La valeur Sociale : pondération : 10 %Sous-Critère 1 : pondération : 100 %Intitulé : Pertinence des mesures d'insertion sociale mises en oeuvre pour la réalisation des prestations.La valeur Environnementale : pondération : 10 %Sous-Critère 1 : pondération : 40 %Intitulé : Réduction des déchets de fabrication Sous-Critère 2 : pondération : 40 %Intitulé : Réparabilité des composteurssous-critère 3 : pondération : 20 %Intitulé : Garantie des composteurs dans le cadre de l'allongement de la durée de vie du matérielpour le lot 3 :Les offres sont examinées en fonction des critères pondérés suivants :Le prix : pondération : 60 %La valeur technique : pondération : 20 %Sous-Critère 1 : pondération : 60 %Intitulé : Qualités de construction, d'utilisation et esthétiques et intégration domicile Sous-Critère 2 : pondération : 40 %Intitulé : Qualités des moyens mis en oeuvre pour la préparation et le traitement des commandes, le service après-vente et les modalités de livraison des vers vivants la valeur Sociale : pondération : 10 %Sous-Critère 1 : pondération : 100 %Intitulé : Pertinence des mesures d'insertion sociale mises en oeuvre pour la réalisation des prestations.La valeur Environnementale : pondération : 10 %Sous-Critère 1 : pondération : 50 %Intitulé : Economie de ressources dans la fabrication des lombricomposteurs Sous-Critère 2 : pondération : 50 %Intitulé : Réparabilité des lombricomposteurspour le lot 4 : Les offres sont examinées en fonction des critères pondérés suivants :Le prix : pondération : 60 %La valeur technique : pondération : 20 %Sous-Critère 1 : pondération : 50 %Intitulé : Qualités de construction et d'utilisation Sous-Critère 2 : pondération : 50 %Intitulé : Qualités de praticité et d'ergonomie, de résistance et prévention des nuisancesla valeur Sociale : pondération : 10 %Sous-Critère 1 : pondération : 100 %Intitulé : Pertinence des mesures d'insertion sociale mises en oeuvre pour la réalisation des prestations.La valeur Environnementale : pondération : 10 %Sous-Critère 1 : pondération : 100 %Intitulé : Economie de ressources dans la fabrication des bioseauxles estimations sont données sur toute la durée de l'accord-cadre, reconductions comprises.Montants minimums et maximums annuels de l'accord-cadre :Lot1 :montant minimum : 300 000 euro(s) HtMontant maximum : 1 200 000 euro(s)htlot 2 :montant minimum : 30 000 euro(s) HtMontant maximum : 200 000 euro(s) HtLot 3 :montant minimum : 100 000 euro(s) HtMontant maximum : 750 000 euro(s) HtLot 4 :montant minimum : 15 000 euro(s) HtMontant maximum : 60 000 euro(s) HtCommande sur catalogue pour les lots 2 et 3 limitée à 10%du montant maximum.Concernant le lot 4 et son échantillon, l'adresse de dépôt est précisée dans le cahier des charges

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

le requérant peut saisir le Tribunal Administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais de l'application informatique "Télérecours citoyen" accessible depuis le site internet www.telerecours.fr.- Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. A partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative).- Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat.En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que l'acheteur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours.- Un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation. - Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat (application de l'article R 421-1 du Code de justice administrative) - un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (application de l'article L 521-1 du Code de justice administrative).- Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. (Conseil d'etat,ass., 4 avril 2014, "Département de Tarn-Et-Garonne ", no 358994)

Informations sur les délais d'introduction des recours

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable, Préfecture de Région
Adresse postale: place Félix Barret CS 80001, F
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354000 📞
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca, F
Source: OJS 2023/S 089-274179 (2023-05-03)

Avis d'attribution de marché (2023-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 993877.30 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-23 📅
Date de publication: 2023-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 229-720091
Se réfère à l'avis: 2023/S 089-274179
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires

les pièces constitutives du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique après prise de rendez-vous préalable dans le respect des dispositions de l'article R.2181-3 du code de la commande publique.Concernant le lot 2 : Il a été décidé de le déclarer sans suite. Une consultation va être lancée, il est apparu nécessaire de modifier le dossier de consultation en passant par une redéfinition du besoin afin de rendre efficiente la concurrence.Les montants des marchés indiqués dans le présent avis constitue un montant estimatif non contractuel issu du DQE. Le montant final du marché sera la résultante de l'application des prix aux quantités réellement exécutées.Les titulaires du lot 1 ne sont pas en groupement, de sont 2 candidats distincts, ce lot est multi attributaires

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-16 📅
Nom: sulo France SAS
Adresse postale: 1 rue du Débarcadère - immeuble Perspective Défense - bâtiment A
Commune postale: Colombes
Code postal: 92700
Pays: France 🇫🇷
Nom: sas gardigame
Adresse postale: 197 route de Noaillat
Commune postale: Cormoranche-sur-Saone
Code postal: 01290
Valeur totale du marché: 822 622 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-11-17 📅
Nom: vers La Terre International SAS
Adresse postale: les Aires 9 rue Pierre David
Commune postale: Pezenas
Code postal: 34120
Valeur totale du marché: 149189.30 EUR 💰
Nom: collectal sarl
Adresse postale: 4 rue Jules Rathgeber
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67100
Valeur totale du marché: 22 066 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
6
Source: OJS 2023/S 229-720091 (2023-11-23)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Aménagements (>20)

Produit à usage spécial (3)