fourniture de combustible bois granulé pour les services du Département de l'isère (2 lots)
Département de l isere
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Il s'agit de la fourniture et livraison de combustible bois type granulés pour les services du Département de l'isère sur différents sites du Département.Le présent marché est concerné par le groupement d'achat que le Département de l'isère a constitué avec les établissements publics d'enseignement (collèges publics de l'isère)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-12 | Avis de marché |
| 2023-11-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles à base de bois
Numéro de référence: F23dcet-Fp01
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles à base de bois 📦
Code CPV supplémentaire: Combustibles à base de bois 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de l isere
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: https://www.isere.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@isere.fr 📧
Téléphone: +33 476003838 📞
Fax: +33 476003835 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-12 📅
Date limite de soumission: 2023-06-16 📅
Date de publication: 2023-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 095-293796
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 640 000 EUR 💰
Intitulé du lot: bois Granulé - secteur Matheysine et Trièves - territoire Oisans - grésivaudan - agglomération Grenobloise - vercors - sud Grésivaudan
Numéro du lot: 01
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 02
Brève description:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'isère 38000 - département de l'isère
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mode opératoire de contrôle de la qualité du combustible
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Mode opératoire pour la qualité de la livraison
Certification de la gestion durable des forêts à partir desquelles est produit le combustible
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22380001200013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 095-293796 (2023-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles à base de bois
Numéro de référence: F23dcet-Fp01
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Il s'agit de la fourniture et livraison de combustible bois type granulés pour les services du Département de l'isère sur différents sites du Département.Le présent marché est concerné par le groupement d'achat que le Département de l'isère a constitué avec les établissements publics d'enseignement (collèges publics de l'isère)
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles à base de bois 📦
Code CPV supplémentaire: Combustibles à base de bois 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de l isere
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: https://www.isere.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@isere.fr 📧
Téléphone: +33 476003838 📞
Fax: +33 476003835 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-12 📅
Date limite de soumission: 2023-06-16 📅
Date de publication: 2023-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 095-293796
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
mini sur la période initiale: 16 000 euro(s) Ht, montant identique sur la période de reconductionmaxi sur la période initiale: 520 000 euro(s) Ht, montant identique sur la période de reconduction
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 640 000 EUR 💰
Intitulé du lot: bois Granulé - secteur Matheysine et Trièves - territoire Oisans - grésivaudan - agglomération Grenobloise - vercors - sud Grésivaudan
Numéro du lot: 01
Brève description:
bois Granulé - secteur Matheysine et Trièves - territoire Oisans - grésivaudan - agglomération Grenobloise - vercors - sud Grésivaudan
Valeur estimée hors TVA: 1 040 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap
Informations complémentaires:
mini sur la période initiale: 16 000 euro(s) Ht, montant identique sur la période de reconductionmaxi sur la période initiale: 520 000 euro(s) Ht, montant identique sur la période de reconduction
Intitulé du lot: bois granulé - secteur Haut Rhône Dauphinois - porte des Alpes - vals du Dauphiné - isère Rhodanienne - voironnais Chartreuse - bièvre
Numéro du lot: 02
Brève description:
bois granulé - secteur Haut Rhône Dauphinois - porte des Alpes - vals du Dauphiné - isère Rhodanienne - voironnais Chartreuse - bièvre
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
mini sur la période initiale: 6 000 euro(s) Ht, montant identique sur la période de reconductionmaxi sur la période initiale: 300 000 euro(s) Ht, montant identique sur la période de reconduction
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'isère 38000 - département de l'isère
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières annéesdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres du Département de l Isère, y compris les emprunts
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mode opératoire de contrôle de la qualité du combustible
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Mode opératoire pour la qualité de la livraison
Certification de la gestion durable des forêts à partir desquelles est produit le combustible
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22380001200013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 095-293796 (2023-05-12)
Avis d'attribution de marché (2023-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1 040 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-16 📅
Date de publication: 2023-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 224-705256
Se réfère à l'avis: 2023/S 095-293796
Numéro JO-S: 224
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'isère 38000 Département de l'isère
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-13 📅
Nom: carron Et Cie
Adresse postale: av Du 22 Aout 1944
Commune postale: La Mure
Code postal: 38350
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 1 040 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Il s'agit de la fourniture et livraison de combustible bois type granulés pour les services du Département de l'isère sur différents sites du Département. Le présent marché est concerné par le groupement d'achat que le Département de l'isère a constitué avec les établissements publics d'enseignement (collèges publics de l'isère)
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-16 📅
Date de publication: 2023-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 224-705256
Se réfère à l'avis: 2023/S 095-293796
Numéro JO-S: 224
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'isère 38000 Département de l'isère
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-13 📅
Nom: carron Et Cie
Adresse postale: av Du 22 Aout 1944
Commune postale: La Mure
Code postal: 38350
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 1 040 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
le montant indiqué correspond au montant maximum toutes reconductions incluses. Le montant minimum de la période 1 (2 ans) est de 16 000 euro(s) Ht et le montant maximum de la période 1 (2 ans) est de 520 000 euro(s) (H.T.).
Source: OJS 2023/S 224-705256 (2023-11-16)
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