l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Il s'agit de la fourniture et livraison de combustible bois type granulés pour les services du Département de l'isère sur différents sites du Département.Le présent marché est concerné par le groupement d'achat que le Département de l'isère a constitué avec les établissements publics d'enseignement (collèges publics de l'isère)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de combustible bois granulé pour les services du Département de l'isère (2 lots)
F23dcet-Fp01”
Produits/services: Combustibles à base de bois📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Il s'agit de la fourniture et livraison de combustible bois type granulés pour les services du Département de l'isère sur différents sites du Département.Le présent marché est concerné par le groupement d'achat que le Département de l'isère a constitué avec les établissements publics d'enseignement (collèges publics de l'isère)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 640 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“bois Granulé - secteur Matheysine et Trièves - territoire Oisans - grésivaudan - agglomération Grenobloise - vercors - sud Grésivaudan” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Combustibles à base de bois📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'isère 38000 - département de l'isère
Description du marché:
“bois Granulé - secteur Matheysine et Trièves - territoire Oisans - grésivaudan - agglomération Grenobloise - vercors - sud Grésivaudan” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mode opératoire de contrôle de la qualité du combustible
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Mode opératoire pour la qualité de la livraison
Critère de qualité (nom):
“Certification de la gestion durable des forêts à partir desquelles est produit le combustible”
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 040 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap
Informations complémentaires:
“mini sur la période initiale: 16 000 euro(s) Ht, montant identique sur la période de reconductionmaxi sur la période initiale: 520 000 euro(s) Ht, montant...”
Informations complémentaires
mini sur la période initiale: 16 000 euro(s) Ht, montant identique sur la période de reconductionmaxi sur la période initiale: 520 000 euro(s) Ht, montant identique sur la période de reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“bois granulé - secteur Haut Rhône Dauphinois - porte des Alpes - vals du Dauphiné - isère Rhodanienne - voironnais Chartreuse - bièvre” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“bois granulé - secteur Haut Rhône Dauphinois - porte des Alpes - vals du Dauphiné - isère Rhodanienne - voironnais Chartreuse - bièvre” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“mini sur la période initiale: 6 000 euro(s) Ht, montant identique sur la période de reconductionmaxi sur la période initiale: 300 000 euro(s) Ht, montant...”
Informations complémentaires
mini sur la période initiale: 6 000 euro(s) Ht, montant identique sur la période de reconductionmaxi sur la période initiale: 300 000 euro(s) Ht, montant identique sur la période de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières annéesdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières annéesdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres du Département de l Isère, y compris les emprunts
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-16
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-20
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 095-293796 (2023-05-12)
Avis d'attribution de marché (2023-11-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Il s'agit de la fourniture et livraison de combustible bois type granulés pour les services du Département de l'isère sur différents sites du Département. Le présent marché est concerné par le groupement d'achat que le Département de l'isère a constitué avec les établissements publics d'enseignement (collèges publics de l'isère)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 040 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'isère 38000 Département de l'isère
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 095-293796
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-113
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“bois Granulé - secteur Matheysine et Trièves - territoire Oisans - grésivaudan - agglomération Grenobloise - vercors - sud Grésivaudan”
Date de conclusion du contrat: 2023-11-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: carron Et Cie
Adresse postale: av Du 22 Aout 1944
Commune postale: La Mure
Code postal: 38350
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 040 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“bois granulé - secteur Haut Rhône Dauphinois - porte des Alpes - vals du Dauphiné - isère Rhodanienne - voironnais Chartreuse - bièvre” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“le montant indiqué correspond au montant maximum toutes reconductions incluses. Le montant minimum de la période 1 (2 ans) est de 16 000 euro(s) Ht et le...”
le montant indiqué correspond au montant maximum toutes reconductions incluses. Le montant minimum de la période 1 (2 ans) est de 16 000 euro(s) Ht et le montant maximum de la période 1 (2 ans) est de 520 000 euro(s) (H.T.).
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Source: OJS 2023/S 224-705256 (2023-11-16)