montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 493600.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-20.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture De Carburants Pour Les Vehicules Et Engins Communautaires
2023aggmff04”
Produits/services: Hydrocarbures📦
Brève description:
“montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 493600.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera...”
Brève description
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 493600.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 489 600 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Manosque
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Hydrocarbures📦
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Manosque et Agglomération Durance Luberon Verdon 04100 - manosque
Description du marché:
“secteur ManosqueMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(S) (H.T.)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 224 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-11 📅
Date de fin: 2025-03-11 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“secteur SudMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 160 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 736 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“secteur NordMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 96 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Verdon
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“secteur VerdonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de Gnr pour les engins communautaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de Gnr pour les engins communautairesmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur de Riez
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“secteur de RiezMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 32 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur de Volx
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“secteur de VolxMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 48 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 288 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur de Manosque - eau et assainissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“secteur de Manosque - eau et assainissementmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: réseau National
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“réseau NationalMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 600,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 600 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-16
00:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2023/S 227-713722 (2023-11-20)