Fourniture de carburants à la pompe par cartes accréditives et de produits pétroliers en cuve – alloti en 2 lots
SIVOM de la Communauté du Béthunois
Fourniture de carburants à la pompe par cartes accréditives et de produits pétroliers en cuve – alloti en 2 lots : - Lot n° 1 : Fourniture de carburants à la pompe par cartes accréditives et services associés - Lot n° 2 : Fourniture et livraison de produits pétroliers en cuve
Date limiteDeadline 2026-10-07
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Cartes accréditives › Cartes pour l'achat de carburant
- • Essence › Essence sans plomb
- • Pétrole et distillats › Gasoils
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburants à la pompe par cartes accréditives et de produits pétroliers en cuve – alloti en 2 lots
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Fourniture de carburants à la pompe par cartes accréditives et services associés
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Fourniture et livraison de produits pétroliers en cuve
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Gasoils 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sivom de la communaute du bethunois
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 660 RUE DE LILLE
Code postal: 62400
Commune postale: Bethune
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: marches@sivom-bethunois.fr 📧
Téléphone: +33 321615555 📞
URL: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/587163?orgAcronyme=b6a 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/587163?orgAcronyme=b6a 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 RUE GEOFFROY SAINT HILAIRE
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 170-606135 (2026-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburants à la pompe par cartes accréditives et de produits pétroliers en cuve – alloti en 2 lots
Numéro de référence:
2026-09
Brève description:
Fourniture de carburants à la pompe par cartes accréditives et de produits pétroliers en cuve – alloti en 2 lots : - Lot n° 1 : Fourniture de carburants à la pompe par cartes accréditives et services associés - Lot n° 2 : Fourniture et livraison de produits pétroliers en cuve
Afficher plus
Produits/services: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 : Fourniture de carburants à la pompe par cartes accréditives et services associés
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Fourniture de carburants à la pompe par cartes accréditives et services associés Le montant maximum annuel de commandes est de 400 000,00 € HT
Produits/services supplémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre commence au 1er janvier 2027 pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 : Fourniture et livraison de produits pétroliers en cuve
Description du marché:
Fourniture et livraison de produits pétroliers en cuve Le montant maximum annuel de commandes est de 50 000,00 € HT
Produits/services: Essence sans plomb
📦
Produits/services supplémentaires: Gasoils 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sivom de la communaute du bethunois
Numéro d'enregistrement national:
24620063800145
Adresse postale: 660 RUE DE LILLE
Code postal: 62400
Commune postale: Bethune
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: marches@sivom-bethunois.fr 📧
Téléphone: +33 321615555 📞
URL: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/587163?orgAcronyme=b6a 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/587163?orgAcronyme=b6a 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5 RUE GEOFFROY SAINT HILAIRE
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 170-606135 (2026-09-02)
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