FOURNITURE DE CARBURANT
SAEM SPORTS ET TOURISME
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché a pour objet la fourniture, le transport et la livraison de carburants, combustibles et consommables destinés à l'exploitation des activités de la SAEM Sports et Tourisme
Date limiteDeadline 2026-07-20
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Carburant diesel › Carburant diesel (EN 590)
- • Essence › Essence sans plomb
- • Mazout › Fioul domestique
- • Produits chimiques organiques de base › Produits chimiques organiques divers
- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburant
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pétrole et distillats 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gazole Non Routier Montagne
Valeur estimée hors TVA: 2 800 000 EUR 💰
Description du marché: Gazole Non Routier Montagne<br/>
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel (EN 590) 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Domaine Skiable de Châtel
Code postal: 74390
Ville: Châtel
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: SP95-E10
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: SP95-E10<br/>
Produits/services supplémentaires: Essence sans plomb 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gazole Routier
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: Gazole Routier<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fioul de Chauffage
Description du marché: Fioul de Chauffage<br/>
Produits/services supplémentaires: Fioul domestique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: AdBlue
Description du marché: AdBlue<br/>
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques organiques divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Pétrole et distillats 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-07-21 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Saem sports et tourisme
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1431 route de Vonnes
Code postal: 74390
Commune postale: Chatel
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: HAMEL Sébastien
Courrier électronique: comptabilite@chatel.com 📧
Téléphone: 0450733424 📞
URL: http://www.chatel.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=76398 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=76398 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 119-430376 (2026-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburant
Numéro de référence:
2026 FCS SAEM 0004
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le présent marché a pour objet la fourniture, le transport et la livraison de carburants, combustibles et consommables destinés à l'exploitation des activités de la SAEM Sports et Tourisme
Afficher plus
Produits/services: Pétrole et distillats 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Gazole Non Routier Montagne
Valeur estimée hors TVA: 2 800 000 EUR 💰
Description du marché: Gazole Non Routier Montagne<br/>
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel (EN 590) 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Domaine Skiable de Châtel
Code postal: 74390
Ville: Châtel
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: SP95-E10
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: SP95-E10<br/>
Produits/services supplémentaires: Essence sans plomb 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Gazole Routier
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: Gazole Routier<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Fioul de Chauffage
Description du marché: Fioul de Chauffage<br/>
Produits/services supplémentaires: Fioul domestique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: AdBlue
Description du marché: AdBlue<br/>
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques organiques divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Pétrole et distillats 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-07-21 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Le délai global de paiement court à compter de la date de réception de la facture. Les règlements sont effectués par virement bancaire. Afin de respecter l'organisation comptable de la SAEM, les mises en paiement interviennent les 15 ou les 30 de chaque mois
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Saem sports et tourisme
Numéro d'enregistrement national:
4648
Adresse postale: 1431 route de Vonnes
Code postal: 74390
Commune postale: Chatel
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: HAMEL Sébastien
Courrier électronique: comptabilite@chatel.com 📧
Téléphone: 0450733424 📞
URL: http://www.chatel.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=76398 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=76398 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
C007C24C-D8D3-DD70-F86F680F7FC47528
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 119-430376 (2026-06-19)
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