Fourniture de carburant (gasoil)-.
SM d'élimination des déchets ménagers du territoire d'Orient
Fourniture de carburant (gasoil)
Date limiteDeadline 2026-09-15
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Champagne-Ardenne › Aube
- • Champagne-Ardenne › Marne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-08-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburant (gasoil)-.
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture de carburant (gasoil)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Lot unique
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Description des motifs d'exclusion: Le candidat doit être à jour de ses obligations fiscales et sociales.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SM d'élimination des déchets ménagers du territoire d'Orient
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 36 Rue des Varennes
Code postal: 10140
Commune postale: Vendeuvre-sur-barse
Région: Aube 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: siedmto@orange.fr 📧
Téléphone: 0325410803 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41144 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41144 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Toute demande de renseignement doit se faire via la plateforme de l'acheteur
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 149-541759 (2026-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburant (gasoil)-.
Numéro de référence:
GI10033-5-2026
Brève description: Fourniture de carburant (gasoil)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Description
Identifiant interne:
1
Titre: Lot unique
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion: Le candidat doit être à jour de ses obligations fiscales et sociales.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SM d'élimination des déchets ménagers du territoire d'Orient
Numéro d'enregistrement national:
25100251500038
Adresse postale: 36 Rue des Varennes
Code postal: 10140
Commune postale: Vendeuvre-sur-barse
Région: Aube 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: siedmto@orange.fr 📧
Téléphone: 0325410803 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41144 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41144 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Toute demande de renseignement doit se faire via la plateforme de l'acheteur
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national:
FRF2351036
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 149-541759 (2026-08-04)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕