le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de big-bags amiante, collecte, transport et traitement des déchets amiantés sur le territoire de Valenciennes Métropole
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-20.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de big-bags amiante, collecte, transport et traitement des déchets amiantés sur le territoire de Valenciennes Métropole
2023106”
Produits/services: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux📦
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de big-bags amiante, collecte, transport et traitement des déchets amiantés sur le territoire de...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de big-bags amiante, collecte, transport et traitement des déchets amiantés sur le territoire de Valenciennes Métropole
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 170 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de big bags spécifiques pour déchets amiantés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de big-bags amiante, collecte, transport et traitement des déchets amiantés sur le territoire de...”
Description du marché
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de big-bags amiante, collecte, transport et traitement des déchets amiantés sur le territoire de Valenciennes Métropole
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 170 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, de passer sous forme de marchés passés...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, de passer sous forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport et traitement des déchets amiantés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: transport et traitement des déchets amiantés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-20
12:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel avant la signature du contrat et dans le délai de 7 jours à compter de la notification de la décision du rejet. - introduction d'un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel avant la signature du contrat et dans le délai de 7 jours à compter de la notification de la décision du rejet. - introduction d'un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. . Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2023/S 206-646786 (2023-10-20)