Fourniture de bacs de collectes sélectives sur le territoire du SMiDDEV
SMiDDEV (83)
Fourniture de bacs pour la collecte sélective des déchets recyclables du territoire du SMiDDEV.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2026-05-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-18 | Avis de marché |
| 2026-09-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bacs de collectes sélectives sur le territoire du SMiDDEV
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Description
Identifiant interne:
Quantité: 4400 pièce
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le marché pourra être reconduit une (1) fois pour période de un (1) an.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Délai de livraison
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SMiDDEV (83)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 32 allée Sébastien Vauban Parc d’Activités Le Capitou - Pôle BTP
Code postal: 83600
Commune postale: Fréjus
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@smiddev.fr 📧
Téléphone: +33 498119880 📞
Fax: +33 498119889 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.smiddev.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon cedex 9
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 095-342656 (2026-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bacs de collectes sélectives sur le territoire du SMiDDEV
Numéro de référence:
202650
Brève description:
Fourniture de bacs pour la collecte sélective des déchets recyclables du territoire du SMiDDEV.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Description
Identifiant interne:
202650
Quantité: 4400 pièce
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le marché pourra être reconduit une (1) fois pour période de un (1) an.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Délai de livraison
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SMiDDEV (83)
Numéro d'enregistrement national:
25830058100067
Adresse postale: 32 allée Sébastien Vauban Parc d’Activités Le Capitou - Pôle BTP
Code postal: 83600
Commune postale: Fréjus
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@smiddev.fr 📧
Téléphone: +33 498119880 📞
Fax: +33 498119889 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.smiddev.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national:
130 005 259 00010
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon cedex 9
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel du lancement de la procédure jusqu’à la signature de l’accord cadre (article L.551-1 et suivants du Code de justice administrative)
A compter de la signature de l’accord cadre :
-Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la date de publication de l’avis d’attribution.
-Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, n°358994 » qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 095-342656 (2026-05-18)
Avis d'attribution de marché (2026-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de bacs de collectes sélectives sur le territoire du SMiDDEV
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 266 015 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 350 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 53
2
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-07-21 📅
Titre: Fourniture de bacs de collectes sélectives sur le territoire du SMiDDEV
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 350 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 266 015 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sulo france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 RUE DU DEBARCADERE
Code postal: 92700
Commune postale: Colombes
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celluleao.env@sulo.com 📧
Téléphone: +33 156835774 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Parc d'Activité du Capitou, pôle BTP 32 allée Sébastien Vauban
URL: https://v2.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://v2.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 RUE RACINE
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. RC
Source: OJS 2026/S 171-609741 (2026-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de bacs de collectes sélectives sur le territoire du SMiDDEV
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 266 015 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 350 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 53
2
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
MARCHE 202650
Date de conclusion du contrat: 2026-07-21 📅
Titre: Fourniture de bacs de collectes sélectives sur le territoire du SMiDDEV
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 350 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 266 015 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE-SULO FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sulo france
Numéro d'enregistrement national:
77815194401229
Adresse postale: 1 RUE DU DEBARCADERE
Code postal: 92700
Commune postale: Colombes
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celluleao.env@sulo.com 📧
Téléphone: +33 156835774 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Parc d'Activité du Capitou, pôle BTP 32 allée Sébastien Vauban
URL: https://v2.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://v2.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
13000525900010
Adresse postale: 5 RUE RACINE
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. RC
Source: OJS 2026/S 171-609741 (2026-09-02)
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