Fourniture d’un ensemble de bâtiment modulaire dans le cadre du projet d'extension du bâtiment K du CEA Grenoble

CEA Grenoble

Fourniture d’un ensemble de bâtiment modulaire dans le cadre du projet d'extension du bâtiment K du CEA Grenoble

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-11-17 Avis de marché
2024-03-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires préfabriqués
Numéro de référence: AOOB23-05482
Brève description:
Fourniture d’un ensemble de bâtiment modulaire dans le cadre du projet d'extension du bâtiment K du CEA Grenoble
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Code CPV supplémentaire: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Grenoble
Adresse postale: 17 Avenue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: violaine.schuld@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438785631 📞
Fax: +33 438785060 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-17 📅
Date limite de soumission: 2023-12-19 📅
Date de publication: 2023-11-22 📅
Date de début: 2024-01-02 📅
Date de fin: 2024-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 225-708027
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Une visite préalable du site est obligatoire. Les dates de visites et les modalités de prise de rendez-vous et d'entrée sur site sont indiquées à l'article 3.2 du règlement de consultation joint au dossier de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente procédure à pour objet la fourniture d’un ensemble de bâtiments modulaires d'une surface SHON d'environ 280 m carré, ainsi que la réalisation des travaux associés à l'installation et au raccordement de cet ensemble avec le bâtiment K situé sur le site du CEA Grenoble.
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Ces bâtiments seront installés sur deux niveaux (rez-de-chaussée et premier étage) et raccordés via une passerelle de liaison situé au 1 étage du bâtiment K.
Les bâtiments modulaires à fournir et à installer seront neufs et conformes à la RE2020 (Règlementation Environnementale 2020).
Informations complémentaires:
Une visite préalable du site est obligatoire. Les dates de visites et les modalités de prise de rendez-vous et d'entrée sur site sont indiquées à l'article 3.2 du règlement de consultation joint au dossier de consultation.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site du CEA Grenoble

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Présentation des candidatures :
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Lieu: CEA Grenoble

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Violaine SCHULD
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
La date mentionnée au IV.2.7) du présent avis est indicative au regard de l’absence d’obligation, en droit français, de les renseigner.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr sous la référence AOOB23-05482
Modalités de transmission des candidatures et des offres : les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 PLACE DE VERDUN
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Source: OJS 2023/S 225-708027 (2023-11-17)
Avis d'attribution de marché (2024-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d’un ensemble de bâtiment modulaire dans le cadre du projet d'extension du bâtiment K du CEA Grenoble
Numéro de référence: AOOB23-05482
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 531433.6 EUR 💰
Description
Identifiant interne: Fourniture d’un ensemble de bâtiment modulaire dans le cadre du projet d'extension du bâtiment K du CEA Grenoble
Description du marché:
La présente procédure à pour objet la fourniture d’un ensemble de bâtiments modulaires d'une surface SHON d'environ 280 m carré, ainsi que la réalisation des travaux associés à l'installation et au raccordement de cet ensemble avec le bâtiment K situé sur le site du CEA Grenoble. Ces bâtiments seront installés sur deux niveaux (rez-de-chaussée et premier étage) et raccordés via une passerelle de liaison situé au 1 étage du bâtiment K. Les bâtiments modulaires à fournir et à installer seront neufs et conformes à la RE2020 (Règlementation Environnementale 2020).
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Informations complémentaires:
Une visite préalable du site est obligatoire. Les dates de visites et les modalités de prise de rendez-vous et d'entrée sur site sont indiquées à l'article 3.2 du règlement de consultation joint au dossier de consultation.
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: 17 Avenue des Martyrs
Code postal: 38054
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-02 📅
Date de fin: 2024-06-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et sécurité du chantier
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité de la solution technique de l'ensemble des bâtiments modulaires
Critère de qualité (pondération): 25
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Qualité de la solution technique du SAS de raccordement
Délais et planning
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: COUGNAUD
Date de conclusion du contrat: 2024-02-13 📅
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: COUGNAUD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cougnaud
Nom et adresse du contractant
Nom: Cougnaud
Numéro d'enregistrement national: 892 298 324
Adresse postale: Mouilleron Le Captif - CS 40028
Code postal: 85035
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: appeldoffres@cougnaud.com 📧
Téléphone: 0251058585 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CEA Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 775 685 019
Département: Isère
Adresse postale: 17 Avenue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble cedex 9
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Violaine SCHULD
Courrier électronique: violaine.schuld@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438785631 📞
Fax: +33 438785060 📠
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 173800053
Département: Isère
Région: Isère 🏙️
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 PLACE DE VERDUN
Commune postale: Grenoble
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2024/S 063-186165 (2024-03-27)
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