FOURNITURE D'ORTHÈSES SUR MESURE
Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Etablissement support du GHT06
APPEL D'OFFRES DE FOURNITURE D'ORTHÈSES SUR MESURE La présente consultation comporte 4 lots.
Date limiteDeadline 2026-06-05
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fournitures orthopédiques › Minerves
- • Services hospitaliers › Services d'orthèse
- • Soutiens-gorge, corsets, jarretelles et articles similaires › Corsets
- • Suppléance orthopédique › Prothèses orthopédiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'orthèses sur mesure
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Fournitures orthopédiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 100 400 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d’orthèses sur mesure
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: Chu de nice
Code postal: 06000
Ville: Nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-19 📅
Date de fin: 2030-10-18 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 45 points
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable : 5 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
Numéro d'enregistrement national:
Département: Alpes Maritimes
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria
Code postal: 06003
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LEJEUNE Béatrice
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: 0492034586 📞
URL: www.chu-nice.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ght06.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://ght06.safetender.com 🌏
URL de participation: https://ght06.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
Département: Alpes Maritimes
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 086-306165 (2026-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'orthèses sur mesure
Numéro de référence:
2026-AO042-FDMNS
Brève description:
APPEL D'OFFRES DE FOURNITURE D'ORTHÈSES SUR MESURE
La présente consultation comporte 4 lots.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures orthopédiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 100 400 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2026-AO042-FDMNS
Titre: Fourniture d’orthèses sur mesure
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: Chu de nice
Code postal: 06000
Ville: Nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-19 📅
Date de fin: 2030-10-18 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 45 points
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable : 5 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
La consultation aboutira à un Accord cadre mono attributaire exécuté au moyen de bons de commandes (Articles R2162-13 et R2162-14 du code même code).
Le montant maximum par lot étant de 980 000 Euros HT pour le lot n°1, de 305 000 Euros HT pour le lot n°2, de 105 000 Euros HT pour le lot n°3 et 150 000 Euros HT pour le lot n°4 soit 1 540 000 Euros HT sur la durée globale.
Le présent Accord Cadre est conclu pour une période de 1 année à compter du 19/10/2026.
Il peut être reconduit 3 fois pour une période de 1 an par reconduction tacite.
La date de fin d'exécution, périodes de reconduction comprises est fixée au 18/10/2030.
Afficher plus
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
Numéro d'enregistrement national:
26060070500040
Département: Alpes Maritimes
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria
Code postal: 06003
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LEJEUNE Béatrice
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: 0492034586 📞
URL: www.chu-nice.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ght06.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://ght06.safetender.com 🌏
URL de participation: https://ght06.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
17060005000026
Département: Alpes Maritimes
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 086-306165 (2026-05-04)
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