La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. La consultation est divisée en 3 lots, chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre séparé, à bons de commande, mono-attributaire, avec un montant maximum fixé en valeur dans l'acte d'engagement
Avis de marché (2026-04-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'objets promotionnels pour les besoins du Département de la Manche
Numéro de référence: DCOM-120-26
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”
Brève description
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
La consultation est divisée en 3 lots, chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre séparé, à bons de commande, mono-attributaire, avec un montant maximum fixé en valeur dans l'acte d'engagement
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Cadeaux et prix📦
Valeur estimée hors TVA: 1 280 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Lot 3 Fourniture de produits textiles pour la promotion du Département”
Produits/services supplémentaires: Articles textiles divers📦
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot 4 Fourniture de produits de maroquinerie et bureau” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lot 5 Fourniture de support de signalétique pour le Département” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-29 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Des échantillons sont demandés pour les lots 3 et 4 et sont listés dans le bordereau des prix correspondant” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 78060878-08CC-F3F4-927C203B46CF46BD
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞
Fax: 0231524217 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 78060896-9FD6-E305-9E0175FCE05B9815
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞
Fax: 0231524217 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 071-249285 (2026-04-09)