la présente consultation concerne la fourniture d'objets de communication.
L'achat de ce type de supports de communication a pour objet la promotion de l'image de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane par le biais de leur distribution lors des manifestations communautaires organisées et réunion type séminaire sur son territoire.
Ces objets promotionnels devant être en adéquation avec le futur projet de territoire, la présente consultation s'inscrit dans une démarche d'achats éco-responsable, respectueux de l'environnement, et privilégiant l'économie circulaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'objets de communication (2 lots)
23066
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la fourniture d'objets de communication.
L'achat de ce type de supports de communication a pour objet la promotion de...”
Brève description
la présente consultation concerne la fourniture d'objets de communication.
L'achat de ce type de supports de communication a pour objet la promotion de l'image de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane par le biais de leur distribution lors des manifestations communautaires organisées et réunion type séminaire sur son territoire.
Ces objets promotionnels devant être en adéquation avec le futur projet de territoire, la présente consultation s'inscrit dans une démarche d'achats éco-responsable, respectueux de l'environnement, et privilégiant l'économie circulaire.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“objets de communication divers en matière recyclée, bio ou durable (crayon, badges, Eco-Cup, carnet, tour de cou, Parapluie ...)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Description du marché:
“objets de communication divers en matière recyclée, Bio ou durable (crayons, badges, Eco-Cup, carnet, tour de cou, Parapluie ...). Ces objets promotionnels...”
Description du marché
objets de communication divers en matière recyclée, Bio ou durable (crayons, badges, Eco-Cup, carnet, tour de cou, Parapluie ...). Ces objets promotionnels devant être en adéquation avec le futur projet de territoire, la présente consultation s'inscrit dans une démarche d'achats éco-responsable, respectueux de l'environnement, et privilégiant l'économie circulaire
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50%
Prix (pondération): 50%
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an.
L'accord cadre est conclu à compter de la notification du contrat.
L'accord cadre est reconduit...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an.
L'accord cadre est conclu à compter de la notification du contrat.
L'accord cadre est reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“textile en matière recyclée, bio ou durable (type Tee-Shirt, casquette, serviette de bain ...) et Bagagerie en matière recyclée, bio ou durable (ex : sacs...”
Titre
textile en matière recyclée, bio ou durable (type Tee-Shirt, casquette, serviette de bain ...) et Bagagerie en matière recyclée, bio ou durable (ex : sacs ficelle, sac de sport, tote bag ...)
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“textile en matière recyclée, bio ou durable (type Tee-Shirt, casquette, serviette de bain ...) et Bagagerie en matière recyclée, bio ou durable (ex-sacs...”
Description du marché
textile en matière recyclée, bio ou durable (type Tee-Shirt, casquette, serviette de bain ...) et Bagagerie en matière recyclée, bio ou durable (ex-sacs ficelle, sac de sport, tote bag ...). Ces objets promotionnels devant être en adéquation avec le futur projet de territoire, la présente consultation s'inscrit dans une démarche d'achats éco-responsable, respectueux de l'environnement, et privilégiant l'économie circulaire
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an. L'Accord cadre est conclu à compter de la notification du contrat. L'Accord cadre est reconduit...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an. L'Accord cadre est conclu à compter de la notification du contrat. L'Accord cadre est reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisées au cours du dernier exercice disponible
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ; Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-05
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: juillet 2027
Informations complémentaires
“les offres des candidats seront entièrement rédigées en langue française et exprimées en EURO. Si les offres des candidats sont rédigées dans une autre...”
les offres des candidats seront entièrement rédigées en langue française et exprimées en EURO. Si les offres des candidats sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français, cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis dans l'offre. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique. La signature des documents n'est pas obligatoire au stade de la remise des plis. Elle ne sera exigée que de l'attributaire. Pour connaître les modalités précises du dépôt d'un pli électronique, il convient de se reporter au règlement de la consultation. Ce dernier, ainsi que l'ensemble du DCE, sont téléchargeables sur le profil d'acheteur, à l'adresse suivante : https://marchespublics596280.fr Une fois connecté à cet espace, il faut renseigner le numéro de la consultation: 23066 dans l'onglet de recherche. Conformément à la législation française, les séances d'ouverture des plis ne sont pas publiques. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation : 23066. Le pouvoir adjudicateur applique le principe Dites-Le nous une fois. Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccra
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 139-445954 (2023-07-17)
Informations complémentaires (2023-07-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation concerne la fourniture d'objets de communication. L'Achat de ce type de supports de communication a pour objet la promotion de...”
Brève description
la présente consultation concerne la fourniture d'objets de communication. L'Achat de ce type de supports de communication a pour objet la promotion de l'image de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane par le biais de leur distribution lors des manifestations communautaires organisées et réunion type séminaire sur son territoire. Ces objets promotionnels devant être en adéquation avec le futur projet de territoire, la présente consultation s'inscrit dans une démarche d'achats éco-responsables, respectueux de l'environnement, et privilégiant l'économie circulaire
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 139-445954
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV 2.2
Ancienne valeur
Texte: 5 septembre 2023 - 12:00
Nouvelle valeur
Texte: 18 septembre 2023 - 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV 2.7
Ancienne valeur
Texte: 5 septembre 2023 - 14:00
Nouvelle valeur
Texte: 18 septembre 2023 - 14:00
Source: OJS 2023/S 142-455222 (2023-07-21)
Avis d'attribution de marché (2024-01-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation concerne la fourniture d'objets de communication. L'Achat de ce type de supports de communication a pour objet la promotion de...”
Brève description
la présente consultation concerne la fourniture d'objets de communication. L'Achat de ce type de supports de communication a pour objet la promotion de l'image de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane par le biais de leur distribution lors des manifestations communautaires organisées et réunion type séminaire sur son territoire. Ces objets promotionnels devant être en adéquation avec le futur projet de territoire, la présente consultation s'inscrit dans une démarche d'achats éco-responsable, respectueux de l'environnement, et privilégiant l'économie circulaire
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an. L'Accord cadre est conclu à compter de la notification du contrat. L'Accord cadre est reconduit...”
Informations complémentaires
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an. L'Accord cadre est conclu à compter de la notification du contrat. L'Accord cadre est reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 139-445954
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23066
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“objets de communication divers en matière recyclée, bio ou durable (crayon, badges, Eco-Cup, carnet, tour de cou, Parapluie ...)”
Date de conclusion du contrat: 2023-12-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: alize communication
Numéro d'enregistrement national: 39172851600082
Adresse postale: 10 avenue Jean Monnet
Commune postale: Roncq
Code postal: 59223
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“textile en matière recyclée, bio ou durable (type Tee-Shirt, casquette, serviette de bain ...) et Bagagerie en matière recyclée, bio ou durable (ex : sacs...”
Titre
textile en matière recyclée, bio ou durable (type Tee-Shirt, casquette, serviette de bain ...) et Bagagerie en matière recyclée, bio ou durable (ex : sacs ficelle, sac de sport, tote bag ...)
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Source: OJS 2024/S 004-006539 (2024-01-02)