Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture D'Equipements et materiels de sauvetages nautiques et secours en milieux perilleux et montagne”
Produits/services: Vêtements spéciaux et accessoires📦
Brève description:
“le présent marché concerne la fourniture d'équipements et matériels de sauvetages nautiques et secours en milieux périlleux et montagne”
Valeur estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: effets d'habillements pour les sauveteurs nautiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements spéciaux et accessoires📦
Produits/services supplémentaires: Tenues de plongée📦
Produits/services supplémentaires: Masques, palmes ou tubas📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“service d'incendie et de Secours (Sdis) du Var Groupement Logistique et Technique (Glt) Service Soutien Matériel - 24 Allée de Vaugrenier ZAC les Ferrières...”
Site principal ou lieu d'exécution
service d'incendie et de Secours (Sdis) du Var Groupement Logistique et Technique (Glt) Service Soutien Matériel - 24 Allée de Vaugrenier ZAC les Ferrières 83490 - le muy
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Description du marché:
“ces équipements et matériels sont destinés à être utilisés par les personnels des équipes de secours spécialisées du Service Départemental d'incendie et de...”
Description du marché
ces équipements et matériels sont destinés à être utilisés par les personnels des équipes de secours spécialisées du Service Départemental d'incendie et de Secours du Var
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“il est conclu pour une durée d'un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années”
Informations complémentaires:
“le marché est conclu avec un montant maximum de 60 000 eur ht par an, soit 240 000 eur ht pour quatre ans.Le montant indiqué au point Ii.2.6 est une...”
Informations complémentaires
le marché est conclu avec un montant maximum de 60 000 eur ht par an, soit 240 000 eur ht pour quatre ans.Le montant indiqué au point Ii.2.6 est une estimation HT pour 4 ans (soit 40 000 EUR par an), il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produit chaussant pour les sauveteurs nautiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Chaussures partiellement en caoutchouc ou en plastique📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le marché est conclu avec un montant maximum de 20 000 eur ht par an, soit 80 000 eur ht pour quatre ans.Le montant indiqué au point Ii.2.6 est une...”
Informations complémentaires
le marché est conclu avec un montant maximum de 20 000 eur ht par an, soit 80 000 eur ht pour quatre ans.Le montant indiqué au point Ii.2.6 est une estimation HT pour 4 ans (soit 10 000 EUR par an), il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels pour sauveteurs nautiques et secours en milieux périlleux et montagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de secours et de sécurité📦
Produits/services supplémentaires: Équipements de sports nautiques📦
Produits/services supplémentaires: Appareils respiratoires pour la plongée📦
Produits/services supplémentaires: Bouteilles d'air comprimé📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le marché est conclu avec un montant maximum de 100 000 eur ht par an, soit 400 000 eur ht pour quatre ans.Le montant indiqué au point Ii.2.6 est une...”
Informations complémentaires
le marché est conclu avec un montant maximum de 100 000 eur ht par an, soit 400 000 eur ht pour quatre ans.Le montant indiqué au point Ii.2.6 est une estimation HT pour 4 ans (soit 40 000 EUR par an), il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gilets d'aide à la flottabilité
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“liste et description succincte des conditions : - la lettre de candidature permettant d'identifier laou les personnes habilitées à engager le candidat et...”
Liste et brève description des conditions
liste et description succincte des conditions : - la lettre de candidature permettant d'identifier laou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant qu'il n'entre dans aucundes casmentionnés aux articles L2141-1 à L2141-11 du CCP (Dc1 joint au dossier de consultation, outéléchargeable sur le site Internet du ministère des financeshttp://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics ou forme libre) ;- la déclaration surl'honneur du candidat (Dc2 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site InternetDu ministère des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics ou formelibre) permettant d'évaluer son expérience et ses capacités professionnelles, techniques etfinancières- le(s) document(s) relatif(s) au(x) pouvoir(s) des personnes habilitées à engagerl'entreprise
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché public, réalisées...”
Liste et brève description des critères de sélection
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché public, réalisées au cours des trois derniers exercices ;- déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années ;- description de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations ;- liste des principaux clients honorés au cours des trois dernières années, avec indication du montant et de l'époque d'exécution des prestations ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-07
12:15 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): service Départemental d'incendie et de Secours (Sdis) du Var
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: dans 4 ans
Informations complémentaires
“il s'agit d'un accord-cadre de fournitures passé avec un seul opérateur économique par lot ets'exécutant par l'émission de bons de commande ;- le marché...”
il s'agit d'un accord-cadre de fournitures passé avec un seul opérateur économique par lot ets'exécutant par l'émission de bons de commande ;- le marché prend effet à compter de la date de réception de sa notification par le titulaire ;- le montant indiqué au point Ii.1.5 est le montant estimatif sur la durée totale du marché soit 4 ans (soit 520 000 eur (H.T.) par an pour le lot 1 : 40 000 eur (H.T.) par an pour le lot 2 : 10 000 euros (Ht), pour le lot 3 : 40 000 eurs (Ht) et pour le lot 4 : 40 000 euros (Ht) Il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel ;- des modifications pourront être passées en cours d'exécution du marché ;- modalités d'ouverture des plis : la date et l'heure mentionnées au point Iv.2.7 sont données à titre indicatif,l'ouverture n'est pas publique ;- le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse sera fait parla Commission d'appel d'offres ;- date prévisionnelle de notification : novembre/décembre 2023 ;- le DCE est mis en ligne et les plis seront envoyés sous format électronique à l'adresse marches-securises.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente :- soit par référé pré-contractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du Code de justice administrative, avant la date de signature du contrat ;- soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de l'article R551-7 du Code de justice administrative, après la date de signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ;- soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R421-1 du Code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché public.- soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué.Nota : Le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique ''Télérecours citoyens'' accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2023/S 146-465257 (2023-07-27)
Avis d'attribution de marché (2023-11-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 720 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 146-465257
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2340
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: effets d'habillements pour les sauveteurs nautiques
Date de conclusion du contrat: 2023-11-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sub marine
Numéro d'enregistrement national: 33196397500049
Adresse postale: 4 rue du Béal
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 493898463📞
Courrier électronique: subnice@wanadoo.fr📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.sub-marine.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: produit chaussant pour les sauveteurs nautiques
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 4 rue du beal
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: matériels pour sauveteurs nautiques et secours en milieux périlleux et montagne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: gilets d'aide à la flottabilité
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“- avis initial au BOAMP le 30 juillet 2023 et au JOUE le 1er aout 2023 ;- le marché est conclu avec un maximum annuel de 60 000 EUR pour le lot 1 (soit 240...”
- avis initial au BOAMP le 30 juillet 2023 et au JOUE le 1er aout 2023 ;- le marché est conclu avec un maximum annuel de 60 000 EUR pour le lot 1 (soit 240 000 EUR pour 4 ans), 20 000 EUR pour le lot 2 (soit 80 000 EUR pour 4 ans) et 100 000 EUR pour le lot 3 (soit 400 000 EUR pour 4 ans) ;- le marché est attribué aux même titulaire pour chacun des 3 lots : sub marine (4 rue du beal - 06300 NICE - sIRET : 44665005300023) ;- le marché prend effet à compter du 10/11/2023, il est conclu pour une durée d'un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années ;- conditions et montants des offres retenues :Lot 1 :Titulaire principal sub marine :Conditions de l'offre : montant total (T.T.C.) du DQE: 18 674.53 Eur.Taux de remise minimum consentie sur les tarifs publics (pour toute commande hors Bpu) : 15 %Lot 2 :Titulaire principal sub marine :Conditions de l'offre : montant total (T.T.C.) du DQE: 4 680.00 Eur.Taux de remise minimum consentie sur les tarifs publics (pour toute commande hors Bpu) : 15 %Lot 3 :Titulaire principal sub marine :Conditions de l'offre : montant total (T.T.C.) du DQE: 21 521.59 Eur.Taux de remise minimum consentie sur les tarifs publics (pour toute commande hors Bpu) : 15 %
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente :- soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 31 jours à partir de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et de 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié.- soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R411-1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché public. À défaut de cette publicité, le délai ne commence pas à courir et le recours peut être introduit sans condition dedélai.- soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué.Nota : Le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique ''Télérecours citoyens'' accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2023/S 222-698918 (2023-11-14)