fourniture de matériels de diagnostic, de désinfection, de réfrigération (accessoires et consommables associés), de mobiliers médicaux (accessoires et consommables associés), de dispositifs médicaux et matériel de prélèvement et de laboratoire pour les besoins de la Direction de la Protection Maternelle et Infantile et de la Santé Publique et de la Direction des Services Généraux
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-11.
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'équipements et de matériels médicaux
2023-0476
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“fourniture de matériels de diagnostic, de désinfection, de réfrigération (accessoires et consommables associés), de mobiliers médicaux (accessoires et...”
Brève description
fourniture de matériels de diagnostic, de désinfection, de réfrigération (accessoires et consommables associés), de mobiliers médicaux (accessoires et consommables associés), de dispositifs médicaux et matériel de prélèvement et de laboratoire pour les besoins de la Direction de la Protection Maternelle et Infantile et de la Santé Publique et de la Direction des Services Généraux
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Valeur estimée hors TVA: EUR 4 120 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel de diagnostic et de désinfection, accessoires et consommables associés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de désinfection📦
Produits/services supplémentaires: Équipements médicaux📦
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Produits/services supplémentaires: Appareils de diagnostic📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département 13
Description du marché: matériel de diagnostic et de désinfection, accessoires et consommables associés
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités d'exécution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 21/01/2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 21/01/2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total
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Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu pour un montant minimum annuel de 15 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) (H.T.). Les montants sont...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour un montant minimum annuel de 15 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) (H.T.). Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. La valeur estimée du lot en euro(s) HT s'entend pour la durée totale de l'accord-cadre
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel de réfrigération, accessoires et consommables associés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de réfrigération📦
Description du marché: matériel de réfrigération, accessoires et consommables associés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu pour un montant minimum annuel de 3 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 60 000 euro(s) (H.T.). Les montants sont...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour un montant minimum annuel de 3 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 60 000 euro(s) (H.T.). Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. La valeur estimée du lot en euro(s) HT s'entend pour la durée totale de l'accord-cadre
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobilier médical, accessoires et consommables associés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier médical📦
Description du marché: mobilier médical, accessoires et consommables associés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 920 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu pour un montant minimum annuel de 15 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 230 000 euro(s) (H.T.). Les montants sont...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour un montant minimum annuel de 15 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 230 000 euro(s) (H.T.). Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. La valeur estimée du lot en euro(s) HT s'entend pour la durée totale de l'accord-cadre
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dispositifs médicaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels📦
Produits/services supplémentaires: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène📦
Description du marché: dispositifs médicaux
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures sur la base des échantillons demandés
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu pour un montant minimum annuel de 40 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 350 000 euro(s) (H.T.). Les montants sont...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour un montant minimum annuel de 40 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 350 000 euro(s) (H.T.). Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. La valeur estimée du lot en euro(s) HT s'entend pour la durée totale de l'accord-cadre
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel de prélèvement et de laboratoire
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils et instruments médicaux divers📦
Produits/services supplémentaires: Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin📦
Description du marché: matériel de prélèvement et de laboratoire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 760 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu pour un montant minimum annuel de 20 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 190 000 euro(s) (H.T.). Les montants sont...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour un montant minimum annuel de 20 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 190 000 euro(s) (H.T.). Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. La valeur estimée du lot en euro(s) HT s'entend pour la durée totale de l'accord-cadre
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“formulaire Dc1 (lettre de candidature) et Formulaire Dc2 (déclaration du candidat) ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.)Le candidat doit indiquer...”
Liste et brève description des conditions
formulaire Dc1 (lettre de candidature) et Formulaire Dc2 (déclaration du candidat) ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.)Le candidat doit indiquer être inscrit sur un registre professionnel
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années.Liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années.Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, l'année et le destinataire : le candidat fournit au maximum 5 références significatives pour des opérations similaires
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-15
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hôtel du Département
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: juin 2027
Informations complémentaires
“pour les lots 4 et 5, les candidats doivent fournir les échantillons mentionnés sur le protocole d'analyse des échantillons. Ils sont remis à titre gratuit....”
pour les lots 4 et 5, les candidats doivent fournir les échantillons mentionnés sur le protocole d'analyse des échantillons. Ils sont remis à titre gratuit. Les échantillons du candidat retenu seront conservés pendant toute la durée du marché, ceci afin de contrôler à chaque livraison, la conformité des fournitures livrées. Les candidats non retenus disposeront d'un délai de 2 mois pour récupérer à leurs frais les échantillons fournis, à compter de la date d'envoi de la lettre notifiant leur rejet. Passé ce délai, ceux-ci seront conservés par les services du Cd13
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31, rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges (Cciral) Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - secrétariat général pour...”
Nom
comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges (Cciral) Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales
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Adresse postale: place Félix-Baret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31, rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 199-623984 (2023-10-11)