fourniture d'emballages et de matériels de conditionnement pour la conservation des fonds patrimoniaux de la Direction de la Culture et du Patrimoine du Département de l'isère
les prestations sont réparties en 12 lots. Les lots no03, 05, 08, 09, 10 & 11 sont passés selon une procédure d'appel d'offres ouvert. Les lots 01, 02, 04, 06, 07 & 12 seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 et au b du 2° de l'article R. 2123-1 du Code de la commande publique.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum. Chaque accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.431 600 euro(s) correspond à la valeur estimée totale de tous les lots (lot 1 à 12)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-20.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'emballages et de matériels de conditionnement pour la conservation des fonds patrimoniaux de la Direction de la Culture et du Patrimoine du...”
Titre
fourniture d'emballages et de matériels de conditionnement pour la conservation des fonds patrimoniaux de la Direction de la Culture et du Patrimoine du Département de l'isère
F23dcp-Euf002
Afficher plus
Produits/services: Papier ou carton ondulé📦
Brève description:
“les prestations sont réparties en 12 lots. Les lots no03, 05, 08, 09, 10 & 11 sont passés selon une procédure d'appel d'offres ouvert. Les lots 01, 02, 04,...”
Brève description
les prestations sont réparties en 12 lots. Les lots no03, 05, 08, 09, 10 & 11 sont passés selon une procédure d'appel d'offres ouvert. Les lots 01, 02, 04, 06, 07 & 12 seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 et au b du 2° de l'article R. 2123-1 du Code de la commande publique.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum. Chaque accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.431 600 euro(s) correspond à la valeur estimée totale de tous les lots (lot 1 à 12)
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 431 600 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boîtes et tubes en celloderme
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Papier et carton traités📦
Produits/services supplémentaires: Produits en plastique📦
Produits/services supplémentaires: Sangles📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: multi-Sites 38000 - grenoble
Description du marché: boîtes et tubes en celloderme
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Sous-critère no1 : Qualité des fournitures
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère no2 : Pertinence des dimensions proposées par rapport aux dimensions souhaitées”
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: portefeuilles de conservation
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de papeterie et autres articles en papier📦
Description du marché: portefeuilles de conservation
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 400 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sangles pour liasses d'archives
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: sangles pour liasses d?archives
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 800 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“matériels spécifiques pour la conservation des documents photographiques et audiovisuels” Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“matériels spécifiques pour la conservation des documents photographiques et audiovisuels” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37 200 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels spécifiques pour la conservation des collections
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: matériels spécifiques pour la conservation des collections
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 104 400 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: divers matériels d?emballage pour le conditionnement temporaire des collections
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: divers matériels d?emballage pour le conditionnement temporaire des collections
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 168 800 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelstout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatles éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur."ressources propres du Département de l'isère, y compris les emprunts."
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-30
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-31
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Dans le cadre de cette consultation, le soumissionnaire devra produire des échantillons par lot. Les échantillons à produire sont listés à l'annexe no1 du règlement de consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 184-576956 (2023-09-20)