fourniture d'électricité
Communauté de Communes de la Vallée
fourniture d'énergie électrique active garantie avec l'acheminement ainsi que la responsabilité d'équilibre, le mécanisme de capacité, les CEE, avec les services associés pour différents points de livraison allotis de la Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Alsen
- • totalenergies
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-26 | Avis de marché |
| 2023-11-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Numéro de référence: 2023FCS0010
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Électricité 📦
Code CPV supplémentaire: Électricité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de Communes de la Vallée
Adresse postale: de Kaysersberg, 31 rue du Geisbourg
Code postal: 68240
Commune postale: Kaysersberg Vignoble
Contact
Adresse Internet: https://www.cc-kaysersberg.fr/ 🌏
Courrier électronique: info@cc-kaysersberg.fr 📧
Téléphone: +33 389782155 📞
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
URL pour la participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-26 📅
Date limite de soumission: 2023-11-07 📅
Date de publication: 2023-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 188-589789
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
accord-Cadre conclu avec un maximum de 1200 Mwh/An
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sites d'une puissance supérieure à 36 kva
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: accord-Cadre conclu avec un maximum de 1200 Mwh/An
Intitulé du lot: sites d'une puissance inférieure ou égale à 36 kva
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires: accord-Cadre conclu avec un maximum de 400 Mwh/An
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la CCVK
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: conditions telles que mentionnées dans les documents de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24680055100011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - bP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 188-589789 (2023-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Numéro de référence: 2023FCS0010
Brève description:
fourniture d'énergie électrique active garantie avec l'acheminement ainsi que la responsabilité d'équilibre, le mécanisme de capacité, les CEE, avec les services associés pour différents points de livraison allotis de la Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Électricité 📦
Code CPV supplémentaire: Électricité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de Communes de la Vallée
Adresse postale: de Kaysersberg, 31 rue du Geisbourg
Code postal: 68240
Commune postale: Kaysersberg Vignoble
Contact
Adresse Internet: https://www.cc-kaysersberg.fr/ 🌏
Courrier électronique: info@cc-kaysersberg.fr 📧
Téléphone: +33 389782155 📞
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
URL pour la participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-26 📅
Date limite de soumission: 2023-11-07 📅
Date de publication: 2023-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 188-589789
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
accord-Cadre conclu avec un maximum de 1200 Mwh/An
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sites d'une puissance supérieure à 36 kva
Numéro du lot: 1
Brève description:
fourniture d'énergie électrique active garantie avec l'acheminement ainsi que la responsabilité d'équilibre, le mécanisme de capacité, les CEE, avec les services associés pour les sites d'une puissance supérieure à 36 kva de la Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg
Afficher plus
Informations complémentaires: accord-Cadre conclu avec un maximum de 1200 Mwh/An
Intitulé du lot: sites d'une puissance inférieure ou égale à 36 kva
Numéro du lot: 2
Brève description:
fourniture d'énergie électrique active garantie avec l'acheminement ainsi que la responsabilité d'équilibre, le mécanisme de capacité, les CEE, avec les services associés pour les sites d'une puissance inférieure ou égale à 36 kva de la Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la CCVK
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: conditions telles que mentionnées dans les documents de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24680055100011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - bP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 188-589789 (2023-09-26)
Avis d'attribution de marché (2023-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 3 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-728407
Se réfère à l'avis: 2023/S 188-589789
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 75
Critère de qualité (nom): Politique environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-22 📅
Nom: alsen
Numéro d'enregistrement national: 53315558600019
Adresse postale: 20 rue du Général Vandenberg
Commune postale: Barr
Code postal: 67140
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Nom: totalenergies
Numéro d'enregistrement national: 44239544800057
Adresse postale: 2 bis, rue Louis Armand
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: Paris 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 232-728407 (2023-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture d'énergie électrique active garantie avec l'acheminement ainsi que la responsabilité d'équilibre, le mécanisme de capacité, les CEE et les services associés pour différents points de livraison allotis de la Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-728407
Se réfère à l'avis: 2023/S 188-589789
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
accord-Cadre conclu avec un maximum en quantité :
Lot1 1 200 Mwh/An soit 4 800 Mwh pour la durée de l'accord-cadre
lot2 400 Mwh/An soit 1 600 Mwh pour la durée de l'accord-cadre
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture d'énergie électrique active garantie avec l'acheminement ainsi que la responsabilité d'équilibre, le mécanisme de capacité, les CEE, et les services associés pour les sites d'une puissance…
… supérieure à 36 kva de la Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg
… inférieure ou égale à 36 kva de la Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 75
Critère de qualité (nom): Politique environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-22 📅
Nom: alsen
Numéro d'enregistrement national: 53315558600019
Adresse postale: 20 rue du Général Vandenberg
Commune postale: Barr
Code postal: 67140
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Nom: totalenergies
Numéro d'enregistrement national: 44239544800057
Adresse postale: 2 bis, rue Louis Armand
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: Paris 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
accord-Cadre conclu avec un maximum en quantité :
Lot1 1 200 Mwh/An soit 4 800 Mwh pour la durée de l'accord-cadre
lot2 400 Mwh/An soit 1 600 Mwh pour la durée de l'accord-cadre
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