Fourniture d’ancres en pieds de lignes complets utilisés sur les lignes de détection du détecteur sous-marin KM3NeT ORCA dans le cadre du projet NEUMED
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d’ancres en pieds de lignes complets utilisés sur les lignes de détection du détecteur sous-marin KM3NeT ORCA dans le cadre du projet NEUMED, pour le compte du Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) - UMR7346 du CNRS.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-13.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-06-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CNRS Délégation Provence et Corse
Numéro d'enregistrement national: 180089013 01724
Adresse postale: 31 chemin Joseph Aiguier - CS70071
Commune postale: Marseille Cedex 09
Code postal: 13402
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Claude Musacchia, Marie-Hélène Meissel
Téléphone: +33 491164014/4354📞
Courrier électronique: appel.offres@dr12.cnrs.fr📧
Fax: +33 491164641 📠
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: http://www.provence-corse.cnrs.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement Public à caractère Scientifique et Technologique (EPST)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d’ancres en pieds de lignes complets utilisés sur les lignes de détection du détecteur sous-marin KM3NeT ORCA dans le cadre du projet...”
Titre
Fourniture d’ancres en pieds de lignes complets utilisés sur les lignes de détection du détecteur sous-marin KM3NeT ORCA dans le cadre du projet NEUMED.
CNRS/2023/011
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Produits/services: Châssis📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d’ancres en pieds de lignes complets utilisés sur les lignes de détection du détecteur sous-marin KM3NeT...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d’ancres en pieds de lignes complets utilisés sur les lignes de détection du détecteur sous-marin KM3NeT ORCA dans le cadre du projet NEUMED, pour le compte du Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) - UMR7346 du CNRS.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
1️⃣
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Il y a deux (2) points de livraison possibles qui sont spécifiés à l'article 5.1.2. du CCAP N° CNRS/2023/011 du 29/03/2023 et « le lieu sera spécifié au...”
Site principal ou lieu d'exécution
Il y a deux (2) points de livraison possibles qui sont spécifiés à l'article 5.1.2. du CCAP N° CNRS/2023/011 du 29/03/2023 et « le lieu sera spécifié au moment de la commande »;
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Description du marché:
“Ce marché est un marché unique pour la fourniture de :
- 13 châssis métalliques mécano-soudés de type A équipés d’anodes sacrificielles et traités avec une...”
Description du marché
Ce marché est un marché unique pour la fourniture de :
- 13 châssis métalliques mécano-soudés de type A équipés d’anodes sacrificielles et traités avec une peinture anti corrosion.
- 2 châssis métalliques mécano-soudés de type B équipés d’anodes sacrificielles et traités avec une peinture anti corrosion. La différence avec le type A est un pilier support additionnel.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“VALEUR TECHNIQUE : Sous-critère n°1 Tolérances dimensionnelles 15% - Sous-critère n°2 Qualité des soudures 15% - Sous-critère n° 3 Qualité de la peinture 10%”
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Delai de fabrication
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Developpement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Cout global d’acquisition
Critère de coût (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra ensuite être reconduit par période de douze (12) mois par tacite reconduction sans que sa durée totale n’excède quarante-huit (48) mois.”
Informations complémentaires:
“Les caractéristiques techniques sont énoncées dans le CCTP N° CNRS/2023/011 du 29/03/2023.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“• Si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
• Une déclaration concernant le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
• Si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
• Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“• Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de...”
Liste et brève description des critères de sélection
• Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
• Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;
• La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
• Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques : « un plan qualité conforme à l’ISO 9001 ou équivalent, définissant les procédures mises en œuvre ».
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-13
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-17
09:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“CNRS – Délégation Provence et Corse - Service Finances Achats Comptabilité - Pôle Achats et Opérations Immobilières - 31 chemin Joseph Aiguier - CS 70071 -...”
Conditions d'ouverture des offres (lieu)
CNRS – Délégation Provence et Corse - Service Finances Achats Comptabilité - Pôle Achats et Opérations Immobilières - 31 chemin Joseph Aiguier - CS 70071 - 13402 Marseille cedex 09.
La réunion d'ouverture des plis n'est pas une réunion publique.
“Le DCE est disponible sur la plate-forme des achats de l’Etat "PLACE" à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/ et le candidat remet sa...”
Le DCE est disponible sur la plate-forme des achats de l’Etat "PLACE" à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/ et le candidat remet sa candidature et son offre de manière dématérialisée uniquement sur cette même plate-forme.
La présente consultation est passée selon une procédure formalisée sous la forme d’un appel d’offres ouvert, en application des dispositions des articles L2124-1, R2124-1 et L2124-2, R2124-2 du Code de la commande publique (CCP).
Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique (CCP).
Celui-ci s’exécute à bons de commande avec :
- Un minimum de treize (13) châssis métalliques mécano-soudés « de type A » et de deux (2) châssis métalliques mécano-soudés « de type B », soit un total de quinze (15) châssis métalliques mécano-soudés sur la durée totale du marché..
L’accord-cadre comporte également un seuil maximum de 500 000,00 € HT sur la durée totale de celui-ci.
Il y a une obligation de confidentialité et une protection des données à caractère personnel (RGPD).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends relatifs au marché public de Marseille (CCIRA)”
Adresse postale: Place Félix Baret - CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, en se...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, en se référant aux articles L.551-1 à L.551-12, et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative. Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié, en se référant aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative.
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Source: OJS 2023/S 113-353860 (2023-06-09)
Avis d'attribution de marché (2023-11-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 500 000 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 113-353860
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2027517
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture d’ancres en pieds de lignes complets utilisés sur les lignes de détection du détecteur sous-marin KM3NeT ORCA dans le cadre du projet NEUMED.”
Date de conclusion du contrat: 2023-10-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Varengue industrie sas
Numéro d'enregistrement national: 88360842400023
Adresse postale: 8 ZAC des Cateliers
Commune postale: Buchy
Code postal: 76750
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +23 5591402📞
Courrier électronique: fvarengue@orange.fr📧
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
“La présente consultation est passée selon une procédure formalisée sous la forme d’un appel d’offres ouvert, en application des dispositions des articles...”
La présente consultation est passée selon une procédure formalisée sous la forme d’un appel d’offres ouvert, en application des dispositions des articles L2124-1, R2124-1 et L2124-2, R2124-2 du Code de la commande publique (CCP).
Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique (CCP).
Celui-ci s’exécute à bons de commande avec :
- Un minimum de treize (13) châssis métalliques mécano-soudés « de type A » et de deux (2) châssis métalliques mécano-soudés « de type B », soit un total de quinze (15) châssis métalliques mécano-soudés sur la durée totale du marché..
L’accord-cadre comporte également un seuil maximum de 500 000,00 € HT sur la durée totale de celui-ci.
Il y a une obligation de confidentialité et une protection des données à caractère personnel (RGPD).
La date de signature du marché est le 02.10.2023 et la date de notification du marché au titulaire est le 04.10.2023. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, ASS., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1). après une demande écrite adressée par courriel à appel.offres@dr12.cnrs.fr , au service Finances, Achats et Comptabilité de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h30 à 16h00 hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Source: OJS 2023/S 217-683636 (2023-11-06)