formations relatives à la conduite de véhicules et à la sécurité au travail

Saint Étienne métropole

formations relatives à la conduite de véhicules et à la sécurité au travail pour les agents de Saint-Etienne Métropole et 13 de ses communes membres. Saint-Etienne Métropole est coordonnateur du groupement de commandes.L'accord-cadre avec maximum pour chacun des lots sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans. L'Accord-Cadre est conclu à compter du 01/01/2024 (ou de sa date de notification si postérieure) jusqu'au 31/12/2027, le lot 16 démarrera au 09/03/2024

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• 5c Prévention
• CEPIM
• Formation prévention sécurité générale
• formation Technique Incendie Rhone Alpes
• Gaillard Formation
• Gazechim
• groupe Jarnias
• mbf Prevention & Securite
• SARL Brigitte Courpière
• sasu Formations Et Conseils
• SIC Formation
• SOFIS

Qui ?

• Saint Étienne métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-20	Avis de marché
2023-12-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation
Numéro de référence: 2023-Sem-0039
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'épreuves de conduite automobile 📦
Services de formation dans le domaine de la sécurité 📦
Services de formation technique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: saint Etienne Métropole
Adresse postale: 2 Avenue Grüner, Cs 80257
Code postal: 42006
Commune postale: Saint-Etienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 477497407 📞
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-20 📅
Date limite de soumission: 2023-07-13 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-375901
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

montant maximum sur la durée totale pour l'ensemble du groupement : 340 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: conduite d'engins de chantier et de levage
Numéro du lot: 01
Brève description:

conduite d'engins de chantier et de levage (chariot de manutention, grue nacelle)

Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

montant maximum sur la durée totale pour l'ensemble du groupement : 340 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: travail en hauteur
Numéro du lot: 02
Brève description: travail en hauteur (échafaudage monteur, manager et accès avec harnais)
Informations complémentaires:

montant maximum sur la durée totale pour l'ensemble du groupement : 80 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: habilitations électriques
Numéro du lot: 03
Brève description: habilitations électriques
Informations complémentaires:

montant maximum sur la durée totale pour l'ensemble du groupement : 220 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: préventions des risques liés aux manutentions manuelles et aux postures de travail
Numéro du lot: 04
Brève description:

préventions des risques liés aux manutentions manuelles et aux postures de travail

Informations complémentaires:

montant maximum sur la durée totale pour l'ensemble du groupement : 135 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: risques liés à la manipulation du chlore
Numéro du lot: 05
Brève description: risques liés à la manipulation du chlore
Informations complémentaires:

montant maximum sur la durée totale pour l'ensemble du groupement : 25 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: lutter contre le bruit et les nuisances sonores dans l'environnement du travail
Numéro du lot: 06
Brève description: lutter contre le bruit et les nuisances sonores dans l'environnement du travail
Informations complémentaires:

montant maximum sur la durée totale pour l'ensemble du groupement : 115 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: formation initiale et continue à la sécurité des membres de la formation spécialisée
Numéro du lot: 07
Brève description:

formation initiale et continue à la sécurité des membres de la formation spécialisée

Informations complémentaires:

montant maximum sur la durée totale pour l'ensemble du groupement : 35 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: signalisation temporaire en voirie
Numéro du lot: 08
Brève description: signalisation temporaire en voirie (urbaine et métropolitaine)
Informations complémentaires:

montant maximum sur la durée totale pour l'ensemble du groupement : 90 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: rôle et responsabilité de l'encadrement en santé sécurité au travail
Numéro du lot: 09
Brève description: rôle et responsabilité de l'encadrement en santé sécurité au travail
Intitulé du lot: port des équipements de protection individuelle
Numéro du lot: 10
Brève description: port des équipements de protection individuelle
Intitulé du lot: plan de prévention et protocoles de sécurité / Obligations en matière d'interventions d'entreprises extérieures
Numéro du lot: 11
Brève description:

plan de prévention et protocoles de sécurité / Obligations en matière d'interventions d'entreprises extérieures

Informations complémentaires:

montant maximum sur la durée totale pour l'ensemble du groupement : 50 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: risques chimiques
Numéro du lot: 12
Brève description: risques chimiques (poussière de bois, risque chimique général)
Informations complémentaires:

montant maximum sur la durée totale pour l'ensemble du groupement : 30 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: risque amiante
Numéro du lot: 13
Brève description: risque amiante
Informations complémentaires:

montant maximum sur la durée totale pour l'ensemble du groupement : 118 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: permis de conduire
Numéro du lot: 14
Brève description: permis de conduire
Informations complémentaires:

montant maximum sur la durée totale pour l'ensemble du groupement : 390 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: formation Fimo
Numéro du lot: 15
Brève description: formation Fimo
Informations complémentaires:

montant maximum sur la durée totale pour l'ensemble du groupement : 215 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: prévention des risques du travail en milieu confiné (Catec)
Numéro du lot: 16
Brève description: prévention des risques du travail en milieu confiné (Catec)
Informations complémentaires:

montant maximum sur la durée totale pour l'ensemble du groupement : 120 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: formation Aipr
Numéro du lot: 17
Brève description: formation Aipr
Informations complémentaires:

montant maximum sur la durée totale pour l'ensemble du groupement : 205 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: formation Ssiap
Numéro du lot: 18
Brève description: formation Ssiap
Informations complémentaires:

montant maximum sur la durée totale pour l'ensemble du groupement : 195 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: prévention du risque routier professionnel
Numéro du lot: 19
Brève description: prévention du risque routier professionnel
Informations complémentaires:

montant maximum sur la durée totale pour l'ensemble du groupement : 65 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: premiers secours en santé mentale
Numéro du lot: 20
Brève description: premiers secours en santé mentale
Informations complémentaires:

montant maximum sur la durée totale pour l'ensemble du groupement : 40 000 euro(s) (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: métropole de Saint-Etienne 42000 - saint-Etienne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420077000117
Nom du pouvoir adjudicateur: saint-Etienne Metropole : Questions à poser via le profil acheteur Saint-Etienne Metropole
Adresse postale: saint Etienne Metropole, 2 Avenue Gruner - cs80257
Pays: Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Saint Christo-En-Jarez : Questions à poser via le profil acheteur Saint-Etienne Metropole
commune de Firminy : Questions à poser via le profil acheteur Saint-Etienne Metropole
Adresse postale: saint Etienne Metropole - 2 Avenue Gruner - cs80257
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Roche La Moliere : Questions à poser via le profil acheteur Saint-Etienne Metropole
commune de La Ricamarie : Questions à poser via le profil acheteur Saint-Etienne Metropole
commune de Sorbiers : Questions à poser via le profil acheteur Saint-Etienne Metropole
commune de La Tour en Jarez : Questions à poser via le profil acheteur Saint-Etienne Metropole
commune de Villars : Questions à poser via le profil acheteur Saint-Etienne Metropole
commune de Saint Galmier : Questions à poser via le profil acheteur Saint-Etienne Metropole
commune de Saint-Etienne : Questions à poser via le profil acheteur Saint-Etienne Metropole
commune de Saint-Chamond : Questions à poser via le profil acheteur Saint-Etienne Metropole
commune de Saint-Heand : Questions à poser via le profil acheteur Saint-Etienne Metropole
commune de Saint-Genest Lerpt : Questions à poser via le profil acheteur Saint-Etienne Metropole
commune de Saint-Jean Bonnefonds : Questions à poser via le profil acheteur Saint-Etienne Metropole
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Fax: +33 477499821 📠
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

Source: OJS 2023/S 119-375901 (2023-06-20)

Avis d'attribution de marché (2023-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 663 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 477486604 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-18 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-778843
Se réfère à l'avis: 2023/S 119-375901
Numéro JO-S: 247

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: métropole de Saint-Etienne 42000 Saint-Etienne

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-12 📅
Nom: sasu Formations Et Conseils
Adresse postale: 11 Rue Carnot
Commune postale: Thiers
Code postal: 63300
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-12-11 📅
Nom: sofis
Adresse postale: 7 Rue De Tog Ru
Commune postale: Belz
Code postal: 56550
Pays: Morbihan 🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Nom: gazechim
Adresse postale: 02 Boulevard Bertrand-Duguesclin
Commune postale: Beziers
Code postal: 34500
Pays: Hérault 🏙️
Nom: sic Formation
Adresse postale: 33 Rue De L Ile Du Roi
Commune postale: Brive-la-Gaillarde
Code postal: 19100
Pays: Corrèze 🏙️
Nom: sarl Brigitte Courpiere
Adresse postale: 12 Rue Du Chateau D''Eau
Commune postale: Chavaroux
Code postal: 63720
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Nom: groupe Jarnias
Adresse postale: 3 Av De La Gare
Commune postale: Cluses
Code postal: 74300
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Nom: 5c Prevention
Adresse postale: 54 Av Jean Jaures
Commune postale: Decines Charpieu
Code postal: 69150
Pays: Rhône 🏙️
Nom: mbf Prevention & Securite
Adresse postale: 42 Rte De L Etrat
Commune postale: L''Etrat
Code postal: 42580
Pays: Loire 🏙️
Nom: gaillard Formation
Adresse postale: monterrad
Commune postale: Le Chambon Feugerolles
Code postal: 42500
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: formation Technique Incendie Rhone Alpes
Adresse postale: 5 Rue Des Tamaris
Commune postale: Feyzin
Code postal: 69320
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: cepim
Adresse postale: 3 Rue De L Avenir
Commune postale: Plougoumelen
Code postal: 56400
Nom: formation Prevention Securite Generale
Adresse postale: 41 Rue Du Capitaine Guynemer
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 65 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
7
9
1
2
6
5
8
3

Référence
Informations complémentaires

sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public

Source: OJS 2023/S 247-778843 (2023-12-18)

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