formations relatives à la conduite de véhicules et à la sécurité au travail pour les agents de Saint-Etienne Métropole et 13 de ses communes membres. Saint-Etienne Métropole est coordonnateur du groupement de commandes.L'accord-cadre avec maximum pour chacun des lots sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans. L'Accord-Cadre est conclu à compter du 01/01/2024 (ou de sa date de notification si postérieure) jusqu'au 31/12/2027, le lot 16 démarrera au 09/03/2024
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-13.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom:
“saint-Etienne Metropole : Questions à poser via le profil acheteur Saint-Etienne Metropole”
Adresse postale: saint Etienne Metropole, 2 Avenue Gruner - cs80257
Commune postale: Saint-Etienne
Téléphone: +33 477497407📞
Téléphone: +33 477499821 📠
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr🌏
Nom:
“commune de Saint Christo-En-Jarez : Questions à poser via le profil acheteur Saint-Etienne Metropole”
Nom:
“commune de Firminy : Questions à poser via le profil acheteur Saint-Etienne Metropole”
Adresse postale: saint Etienne Metropole - 2 Avenue Gruner - cs80257
Nom:
“commune de Roche La Moliere : Questions à poser via le profil acheteur Saint-Etienne Metropole”
Nom:
“commune de La Ricamarie : Questions à poser via le profil acheteur Saint-Etienne Metropole”
Nom:
“commune de Sorbiers : Questions à poser via le profil acheteur Saint-Etienne Metropole”
Nom:
“commune de La Tour en Jarez : Questions à poser via le profil acheteur Saint-Etienne Metropole”
Nom:
“commune de Villars : Questions à poser via le profil acheteur Saint-Etienne Metropole”
Nom:
“commune de Saint Galmier : Questions à poser via le profil acheteur Saint-Etienne Metropole”
Nom:
“commune de Saint-Etienne : Questions à poser via le profil acheteur Saint-Etienne Metropole”
Nom:
“commune de Saint-Chamond : Questions à poser via le profil acheteur Saint-Etienne Metropole”
Nom:
“commune de Saint-Heand : Questions à poser via le profil acheteur Saint-Etienne Metropole”
Nom:
“commune de Saint-Genest Lerpt : Questions à poser via le profil acheteur Saint-Etienne Metropole”
Nom:
“commune de Saint-Jean Bonnefonds : Questions à poser via le profil acheteur Saint-Etienne Metropole”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“formations relatives à la conduite de véhicules et à la sécurité au travail
2023-Sem-0039”
Produits/services: Services de formation📦
Brève description:
“formations relatives à la conduite de véhicules et à la sécurité au travail pour les agents de Saint-Etienne Métropole et 13 de ses communes membres....”
Brève description
formations relatives à la conduite de véhicules et à la sécurité au travail pour les agents de Saint-Etienne Métropole et 13 de ses communes membres. Saint-Etienne Métropole est coordonnateur du groupement de commandes.L'accord-cadre avec maximum pour chacun des lots sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans. L'Accord-Cadre est conclu à compter du 01/01/2024 (ou de sa date de notification si postérieure) jusqu'au 31/12/2027, le lot 16 démarrera au 09/03/2024
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conduite d'engins de chantier et de levage
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'épreuves de conduite automobile📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: métropole de Saint-Etienne 42000 - saint-Etienne
Description du marché:
“conduite d'engins de chantier et de levage (chariot de manutention, grue nacelle)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“montant maximum sur la durée totale pour l'ensemble du groupement : 340 000 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travail en hauteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation dans le domaine de la sécurité📦
Description du marché: travail en hauteur (échafaudage monteur, manager et accès avec harnais)
Informations complémentaires:
“montant maximum sur la durée totale pour l'ensemble du groupement : 80 000 euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: habilitations électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: habilitations électriques
Informations complémentaires:
“montant maximum sur la durée totale pour l'ensemble du groupement : 220 000 euro(s) (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“préventions des risques liés aux manutentions manuelles et aux postures de travail” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“préventions des risques liés aux manutentions manuelles et aux postures de travail”
Informations complémentaires:
“montant maximum sur la durée totale pour l'ensemble du groupement : 135 000 euro(s) (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: risques liés à la manipulation du chlore
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: risques liés à la manipulation du chlore
Informations complémentaires:
“montant maximum sur la durée totale pour l'ensemble du groupement : 25 000 euro(s) (H.T.).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lutter contre le bruit et les nuisances sonores dans l'environnement du travail
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: lutter contre le bruit et les nuisances sonores dans l'environnement du travail
Informations complémentaires:
“montant maximum sur la durée totale pour l'ensemble du groupement : 115 000 euro(s) (H.T.).”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“formation initiale et continue à la sécurité des membres de la formation spécialisée” Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“formation initiale et continue à la sécurité des membres de la formation spécialisée”
Informations complémentaires:
“montant maximum sur la durée totale pour l'ensemble du groupement : 35 000 euro(s) (H.T.).”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: signalisation temporaire en voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation technique📦
Description du marché: signalisation temporaire en voirie (urbaine et métropolitaine)
Informations complémentaires:
“montant maximum sur la durée totale pour l'ensemble du groupement : 90 000 euro(s) (H.T.).”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: rôle et responsabilité de l'encadrement en santé sécurité au travail
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: rôle et responsabilité de l'encadrement en santé sécurité au travail
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: port des équipements de protection individuelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: port des équipements de protection individuelle
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“plan de prévention et protocoles de sécurité / Obligations en matière d'interventions d'entreprises extérieures” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“plan de prévention et protocoles de sécurité / Obligations en matière d'interventions d'entreprises extérieures”
Informations complémentaires:
“montant maximum sur la durée totale pour l'ensemble du groupement : 50 000 euro(s) (H.T.).”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: risques chimiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: risques chimiques (poussière de bois, risque chimique général)
Informations complémentaires:
“montant maximum sur la durée totale pour l'ensemble du groupement : 30 000 euro(s) (H.T.).”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: risque amiante
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: risque amiante
Informations complémentaires:
“montant maximum sur la durée totale pour l'ensemble du groupement : 118 000 euro(s) (H.T.).”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: permis de conduire
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: permis de conduire
Informations complémentaires:
“montant maximum sur la durée totale pour l'ensemble du groupement : 390 000 euro(s) (H.T.).”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: formation Fimo
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: formation Fimo
Informations complémentaires:
“montant maximum sur la durée totale pour l'ensemble du groupement : 215 000 euro(s) (H.T.).”
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prévention des risques du travail en milieu confiné (Catec)
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: prévention des risques du travail en milieu confiné (Catec)
Informations complémentaires:
“montant maximum sur la durée totale pour l'ensemble du groupement : 120 000 euro(s) (H.T.).”
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: formation Aipr
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: formation Aipr
Informations complémentaires:
“montant maximum sur la durée totale pour l'ensemble du groupement : 205 000 euro(s) (H.T.).”
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: formation Ssiap
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: formation Ssiap
Informations complémentaires:
“montant maximum sur la durée totale pour l'ensemble du groupement : 195 000 euro(s) (H.T.).”
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prévention du risque routier professionnel
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: prévention du risque routier professionnel
Informations complémentaires:
“montant maximum sur la durée totale pour l'ensemble du groupement : 65 000 euro(s) (H.T.).”
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: premiers secours en santé mentale
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: premiers secours en santé mentale
Informations complémentaires:
“montant maximum sur la durée totale pour l'ensemble du groupement : 40 000 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-13
14:30 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 119-375901 (2023-06-20)
Avis d'attribution de marché (2023-12-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: +33 477486604📞
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 663 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: métropole de Saint-Etienne 42000 Saint-Etienne
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 119-375901
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: conduite d'engins de chantier et de levage
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 2023rh382
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: travail en hauteur
Date de conclusion du contrat: 2023-12-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sasu Formations Et Conseils
Adresse postale: 11 Rue Carnot
Commune postale: Thiers
Code postal: 63300
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023rh383
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: habilitations électriques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023rh384
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“préventions des risques liés aux manutentions manuelles et aux postures de travail”
Date de conclusion du contrat: 2023-12-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: sofis
Adresse postale: 7 Rue De Tog Ru
Commune postale: Belz
Code postal: 56550
Région: Morbihan🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023rh385
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: risques liés à la manipulation du chlore
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: gazechim
Adresse postale: 02 Boulevard Bertrand-Duguesclin
Commune postale: Beziers
Code postal: 34500
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023rh386
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: lutter contre le bruit et les nuisances sonores dans l'environnement du travail
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sic Formation
Adresse postale: 33 Rue De L Ile Du Roi
Commune postale: Brive-la-Gaillarde
Code postal: 19100
Région: Corrèze🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2023rh387
Numéro d'identification du lot: 07
Titre:
“formation initiale et continue à la sécurité des membres de la formation spécialisée” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Brigitte Courpiere
Adresse postale: 12 Rue Du Chateau D''Eau
Commune postale: Chavaroux
Code postal: 63720
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2023rh388
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: signalisation temporaire en voirie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2023rh389
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: rôle et responsabilité de l'encadrement en santé sécurité au travail
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2023rh390
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: port des équipements de protection individuelle
Nom et adresse du contractant
Nom: groupe Jarnias
Adresse postale: 3 Av De La Gare
Commune postale: Cluses
Code postal: 74300
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2023rh391
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“plan de prévention et protocoles de sécurité / Obligations en matière d'interventions d'entreprises extérieures” Nom et adresse du contractant
Nom: 5c Prevention
Adresse postale: 54 Av Jean Jaures
Commune postale: Decines Charpieu
Code postal: 69150
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2023rh392
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: risques chimiques
Nom et adresse du contractant
Nom: mbf Prevention & Securite
Adresse postale: 42 Rte De L Etrat
Commune postale: L''Etrat
Code postal: 42580
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2023rh393
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: risque amiante
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2023rh394
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: permis de conduire
Nom et adresse du contractant
Nom: gaillard Formation
Adresse postale: monterrad
Commune postale: Le Chambon Feugerolles
Code postal: 42500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2023rh395
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: formation Fimo
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2023rh396
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: prévention des risques du travail en milieu confiné (Catec)
Nom et adresse du contractant
Nom: formation Technique Incendie Rhone Alpes
Adresse postale: 5 Rue Des Tamaris
Commune postale: Feyzin
Code postal: 69320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2023rh397
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: formation Aipr
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: cepim
Adresse postale: 3 Rue De L Avenir
Commune postale: Plougoumelen
Code postal: 56400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2023rh398
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: formation Ssiap
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: formation Prevention Securite Generale
Adresse postale: 41 Rue Du Capitaine Guynemer
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2023rh399
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: prévention du risque routier professionnel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 000 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2023rh400
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: premiers secours en santé mentale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
“sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne...”
sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public
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Source: OJS 2023/S 247-778843 (2023-12-18)