cette consultation est lancée par Saint Etienne Métropole, désignée coordonnateur du groupement de commandes regroupant les communes membres suivantes : Saint Christo-En-Jarez, Firminy, Roche La Molière, La Ricamarie, Sorbiers, La Tour en Jarez, Villars, Saint Galmier, Saint-Etienne, Saint-Chamond, Saint Héand, Saint-Genest Lerpt, Saint-Jean Bonnefonds et Saint-Paul en Jarez.Ce lot a été déclaré infructueux lors de la précédente consultation et est relancé.L'accord-cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12/2027
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-31.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“formations relatives à la conduite d'engins de chantier et de levage (chariot de manutention, grue nacelle)
2023-Sem-0067”
Produits/services: Services de formation📦
Brève description:
“cette consultation est lancée par Saint Etienne Métropole, désignée coordonnateur du groupement de commandes regroupant les communes membres suivantes :...”
Brève description
cette consultation est lancée par Saint Etienne Métropole, désignée coordonnateur du groupement de commandes regroupant les communes membres suivantes : Saint Christo-En-Jarez, Firminy, Roche La Molière, La Ricamarie, Sorbiers, La Tour en Jarez, Villars, Saint Galmier, Saint-Etienne, Saint-Chamond, Saint Héand, Saint-Genest Lerpt, Saint-Jean Bonnefonds et Saint-Paul en Jarez.Ce lot a été déclaré infructueux lors de la précédente consultation et est relancé.L'accord-cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12/2027
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Valeur estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de formation📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: métropole de Saint-Etienne 42000 - saint-Etienne
Description du marché:
“cette consultation est lancée par Saint Etienne Métropole, désignée coordonnateur du groupement de commandes regroupant les communes membres suivantes :...”
Description du marché
cette consultation est lancée par Saint Etienne Métropole, désignée coordonnateur du groupement de commandes regroupant les communes membres suivantes : Saint Christo-En-Jarez, Firminy, Roche La Molière, La Ricamarie, Sorbiers, La Tour en Jarez, Villars, Saint Galmier, Saint-Etienne, Saint-Chamond, Saint Héand, Saint-Genest Lerpt, Saint-Jean Bonnefonds et Saint-Paul en Jarez.Ce lot a été déclaré infructueux lors de la précédente consultation et est relancé.L'accord-cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12/2027
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation.Motifs exclusion : Le candidat individuel, ou...”
Liste et brève description des conditions
les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation.Motifs exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-23
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation.L'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 212-669107 (2023-10-31)