Formation et autorisation à la conduite et manipulation d'engins motorisés
Communauté d'agglomération Sophia Antipolis
La consultation a pour objet : - La formation et les autorisations de conduite de véhicules de transport de voyageurs et de marchandises, - La formation des agents à la conduite en sécurité de leurs équipements de travail mobiles, automoteurs et/ou servant de levage - La formation des agents aux techniques d'utilisation et d'entretien d'une débrousailleuse et tronçonneuse.
Date limiteDeadline 2026-06-11
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Formation et autorisation à la conduite et manipulation d'engins motorisés
Numéro de référence: Marché public
Brève description:
“La consultation a pour objet : - La formation et les autorisations de conduite de véhicules de transport de voyageurs et de marchandises, - La formation...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation en matière de sécurité 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: FIMO - FCO - Permis C et Permis D
Description du marché:
“FIMO - FCO - Permis C et Permis D”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation en matière de sécurité 📦
Adresse postale: Département des Alpes-Maritimes
Code postal: 06000
Ville: Département des Alpes-Maritimes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord-cadre est reconductible 3 fois par période d'1 an pour une durée totale ne pouvant excéder 4 ans.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Conduite en sécurité des engins de travail motorisés
Description du marché:
“Conduite en sécurité des engins de travail motorisés”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Utilisation et entretien de débrousailleuse et tronçonneuse
Description du marché:
“Utilisation et entretien de débrousailleuse et tronçonneuse”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Adresse postale: Département des Alpes Maritimes
Ville: Département des Alpes Maritimes
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Appel d'offres ouvert en application des articles R. 21241, R. 21242 1° et R. 21612 à R. 21615 du Code de la commande publique”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
Numéro d'enregistrement national: 24060058500014
Adresse postale: Les Genêts
449, route des Crêtes
BP 43
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: v.weltin@agglo-casa.fr 📧
Téléphone: 0489877062 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Montant maximum annuel pour le lot n°1 : 40 000 Euros HT Montant maximum annuel pour le lot n°2 : 20 000 Euros HT Montant maximum annuel pour le lot n°3 :...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies et délais de recours sont détaillés dans le règlement de la consultation.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 090-319987 (2026-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Formation et autorisation à la conduite et manipulation d'engins motorisés
Numéro de référence: Marché public
Brève description:
“La consultation a pour objet : - La formation et les autorisations de conduite de véhicules de transport de voyageurs et de marchandises, - La formation...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation en matière de sécurité 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: FIMO - FCO - Permis C et Permis D
Description du marché:
“FIMO - FCO - Permis C et Permis D”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation en matière de sécurité 📦
Adresse postale: Département des Alpes-Maritimes
Code postal: 06000
Ville: Département des Alpes-Maritimes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord-cadre est reconductible 3 fois par période d'1 an pour une durée totale ne pouvant excéder 4 ans.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Conduite en sécurité des engins de travail motorisés
Description du marché:
“Conduite en sécurité des engins de travail motorisés”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Utilisation et entretien de débrousailleuse et tronçonneuse
Description du marché:
“Utilisation et entretien de débrousailleuse et tronçonneuse”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Adresse postale: Département des Alpes Maritimes
Ville: Département des Alpes Maritimes
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Appel d'offres ouvert en application des articles R. 21241, R. 21242 1° et R. 21612 à R. 21615 du Code de la commande publique”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
Numéro d'enregistrement national: 24060058500014
Adresse postale: Les Genêts
449, route des Crêtes
BP 43
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: v.weltin@agglo-casa.fr 📧
Téléphone: 0489877062 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Montant maximum annuel pour le lot n°1 : 40 000 Euros HT Montant maximum annuel pour le lot n°2 : 20 000 Euros HT Montant maximum annuel pour le lot n°3 :...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies et délais de recours sont détaillés dans le règlement de la consultation.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 090-319987 (2026-05-07)
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