Formation et autorisation à la conduite et manipulation d'engins motorisés
Communauté d'agglomération Sophia Antipolis
La consultation a pour objet : - La formation et les autorisations de conduite de véhicules de transport de voyageurs et de marchandises, - La formation des agents à la conduite en sécurité de leurs équipements de travail mobiles, automoteurs et/ou servant de levage - La formation des agents aux techniques d'utilisation et d'entretien d'une débrousailleuse et tronçonneuse.
Date limiteDeadline 2026-06-11
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Formation et autorisation à la conduite et manipulation d'engins motorisés
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation en matière de sécurité 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: FIMO - FCO - Permis C et Permis D
Description du marché: FIMO - FCO - Permis C et Permis D
Adresse postale: Département des Alpes-Maritimes
Code postal: 06000
Ville: Département des Alpes-Maritimes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Conduite en sécurité des engins de travail motorisés
Description du marché: Conduite en sécurité des engins de travail motorisés
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Utilisation et entretien de débrousailleuse et tronçonneuse
Description du marché: Utilisation et entretien de débrousailleuse et tronçonneuse
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Département des Alpes Maritimes
Ville: Département des Alpes Maritimes
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Les Genêts
449, route des Crêtes
BP 43
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: v.weltin@agglo-casa.fr 📧
Téléphone: 0489877062 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 090-319987 (2026-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Formation et autorisation à la conduite et manipulation d'engins motorisés
Numéro de référence:
Marché public
Brève description:
La consultation a pour objet :
- La formation et les autorisations de conduite de véhicules de transport de voyageurs et de marchandises,
- La formation des agents à la conduite en sécurité de leurs équipements de travail mobiles, automoteurs et/ou servant de levage
- La formation des agents aux techniques d'utilisation et d'entretien d'une débrousailleuse et tronçonneuse.
Afficher plus
Produits/services: Services de formation en matière de sécurité 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: FIMO - FCO - Permis C et Permis D
Description du marché: FIMO - FCO - Permis C et Permis D
Adresse postale: Département des Alpes-Maritimes
Code postal: 06000
Ville: Département des Alpes-Maritimes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconductible 3 fois par période d'1 an pour une durée totale ne pouvant excéder 4 ans.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Conduite en sécurité des engins de travail motorisés
Description du marché: Conduite en sécurité des engins de travail motorisés
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Utilisation et entretien de débrousailleuse et tronçonneuse
Description du marché: Utilisation et entretien de débrousailleuse et tronçonneuse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Adresse postale: Département des Alpes Maritimes
Ville: Département des Alpes Maritimes
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Appel d'offres ouvert en application des articles R. 21241, R. 21242 1° et R. 21612 à R. 21615 du Code de la commande publique
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
Numéro d'enregistrement national:
24060058500014
Adresse postale: Les Genêts
449, route des Crêtes
BP 43
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: v.weltin@agglo-casa.fr 📧
Téléphone: 0489877062 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Montant maximum annuel pour le lot n°1 : 40 000 Euros HT
Montant maximum annuel pour le lot n°2 : 20 000 Euros HT
Montant maximum annuel pour le lot n°3 : 17 000 Euros HT
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
17060005000026
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies et délais de recours sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 090-319987 (2026-05-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕