Fabrication et livraison de repas en liaison froide avec ou sans la livraison de pain

groupement de commande Reignier-Ésery

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations concernent la fabrication et la livraison de repas en liaison froide pour : - les restaurants scolaires élémentaires et maternels de la commune : à titre indicatif, à la date de conclusion du contrat, la moyenne des effectifs journaliers est de: 635 repas/jour scolaire (lundi, mardi, jeudi et vendredi) répartis comme suit : 215 repas maternels, 355 repas élémentaires et 65 repas adultes. - les centres de loisirs maternel et élémentaire : à titre indicatif, la moyenne des effectifs journaliers est de 97 repas/jour enfants et 15 repas/jour adultes les mercredis en période scolaire, de 100 repas/jour enfants et 15 repas/jour adultes en période de vacances scolaires - le multi-accueil du CCAS pour les enfants de 10 semaines à 3 ans : il s'agit de fournir en moyenne 27 repas pour les grands, 10 repas pour les moyens et 10 repas pour les bébés par jour

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Leztroy

Qui ?

• groupement de commande Reignier-Ésery

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-04-30	Avis de marché
2026-10-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2026-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fabrication et livraison de repas en liaison froide avec ou sans la livraison de pain
Numéro de référence: 2026/FCS/COM/0003
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de préparation de repas 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Ecoles et centres de loisirs
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Description du marché: Repas pour enfants et adultes des écoles et centres de loisirs<br/>
Produits/services supplémentaires: Services de restauration scolaire 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Voir Rc
Code postal: 74930
Ville: Reignier-Esery
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-02 📅
Date de fin: 2029-08-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Fournitures de goûters
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Structure multi-accueil
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Repas pour enfants et adultes de la structure multi-accueil<br/>
Produits/services supplémentaires: Services de préparation de repas 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-01 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-01 14:00:00 📅
Lieu: Mairie
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: groupement de commande Reignier-Ésery
Numéro d'enregistrement national: 3338
Adresse postale: Mairie de Reignier
197 Grande Rue
Code postal: 74930
Commune postale: Reignier-ésery
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PUGIN Lucas
Courrier électronique: secretariat@reignier-esery.com 📧
Téléphone: 0450434003 📞
Fax: 0450434762 📠
URL: http://www.reignier-esery.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.reignier-esery.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=75775 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=75775 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Une visite sur site est possible. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: B340F2EA-F0FA-7AF2-245D5D1A171E6CFB
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Auprès du tribunal administratif de Grenoble Référé précontractuel (articles L. 551-5 et suivants, et R. 551-5 et suivants du code de justice administrative) en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, avant la signature du contrat. Référé contractuel (article L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative), une fois le contrat signé Recours en annulation ou plein contentieux tendant à contester la validité du contrat ou de l'une de ses clauses divisibles, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires. Ce recours peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat (article L.521-1 du code de justice administrative). Des précisions concernant les délais d'introduction des recours peuvent être obtenues auprès du pouvoir adjudicateur à l'adresse sus-mentionnée ainsi qu'auprès du greffe du tribunal de Grenoble

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 086-307015 (2026-04-30)

Avis d'attribution de marché (2026-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 600 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Repas pour enfants et adultes des écoles et centres de loisirs
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 3
Prix ✅
Prix (pondération): 1
Description
Description du marché: Repas pour enfants et adultes de la structure multi-accueil

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Ordre d’importance

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026restaulot1
Date de conclusion du contrat: 2026-06-30 📅
Titre: Ecoles et centres de loisirs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Leztroy
Numéro d'enregistrement national: 75775-1-1-1
Adresse postale: 127 Rue De L Industrie
Code postal: 74800
Commune postale: La Roche-Sur-Foron
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 75775-1-2-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 307015-2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 0BC4C646-D5A6-E0C3-B22BA94835315564
Source: OJS 2026/S 196-698741 (2026-10-08)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail (>20 nouveaux marchés)

Services de restaurant et services de personnel en salle (>20)

Services de distribution de repas (>20)