Fabrication et livraison de repas en liaison froide avec ou sans la livraison de pain

groupement de commande Reignier-Ésery

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations concernent la fabrication et la livraison de repas en liaison froide pour : - les restaurants scolaires élémentaires et maternels de la commune : à titre indicatif, à la date de conclusion du contrat, la moyenne des effectifs journaliers est de: 635 repas/jour scolaire (lundi, mardi, jeudi et vendredi) répartis comme suit : 215 repas maternels, 355 repas élémentaires et 65 repas adultes. - les centres de loisirs maternel et élémentaire : à titre indicatif, la moyenne des effectifs journaliers est de 97 repas/jour enfants et 15 repas/jour adultes les mercredis en période scolaire, de 100 repas/jour enfants et 15 repas/jour adultes en période de vacances scolaires - le multi-accueil du CCAS pour les enfants de 10 semaines à 3 ans : il s'agit de fournir en moyenne 27 repas pour les grands, 10 repas pour les moyens et 10 repas pour les bébés par jour

Date limite

Deadline 2026-06-01

Qui ?

• groupement de commande Reignier-Ésery

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-04-30	Avis de marché

Avis de marché (2026-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fabrication et livraison de repas en liaison froide avec ou sans la livraison de pain
Numéro de référence: 2026/FCS/COM/0003
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de préparation de repas 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Description du marché:
“Repas pour enfants et adultes des écoles et centres de loisirs<br/>”
Produits/services supplémentaires: Services de restauration scolaire 📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-02 📅
Date de fin: 2029-08-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Fournitures de goûters”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Repas pour enfants et adultes de la structure multi-accueil<br/>”
Produits/services supplémentaires: Services de préparation de repas 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-01 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix...”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: groupement de commande Reignier-Ésery
Numéro d'enregistrement national: 3338
Adresse postale: Mairie de Reignier
Code postal: 74930
Commune postale: Reignier-ésery
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat@reignier-esery.com 📧
Téléphone: 0450434003 📞
Fax: 0450434762 📠
URL: http://www.reignier-esery.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.reignier-esery.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=75775 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=75775 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Une visite sur site est possible. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: B340F2EA-F0FA-7AF2-245D5D1A171E6CFB
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Auprès du tribunal administratif de Grenoble Référé précontractuel (articles L. 551-5 et suivants, et R. 551-5 et suivants du code de justice...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 086-307015 (2026-04-30)

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