Fabrication de 6 emballages DC6

CEA - centre de Cadarache

Le marché comprend les études liées à la fabrication et aux fournitures annexes, les approvisionnements, la fabrication des 6 DC6, les contrôles, la mise en propreté, le décapage, la passivation, les test/essais, la recette usine, le conditionnement/stockage, le transport en France métropolitaine des 6 DC6 simultanément, le suivi de réalisation, le dossier constructeur

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-18.

Qui ?

• CEA - centre de Cadarache

Qu'est-ce que c'est ?

• Alliages › Acier
• Services de traitement des déchets radioactifs › Transport de déchets radioactifs

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-18	Avis de marché
2023-06-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acier
Numéro de référence: B23-02066-LGO
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Acier 📦
Code CPV supplémentaire: Transport de déchets radioactifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cea - centre de cadarache
Code postal: 13108
Commune postale: Saint paul lez durance
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: luca.gorret@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442253419 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-18 📅
Date limite de soumission: 2023-05-31 📅
Date de publication: 2023-04-21 📅
Date de début: 2024-01-04 📅
Date de fin: 2025-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 079-237176
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires

Le cahier des charges complet (indice B) et les plans associés ne seront transmis seulement aux candidats ayant participé à la réunion préalable (documents en diffusion restreinte).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Cf. II.1.4
Informations complémentaires:

Le cahier des charges complet (indice B) et les plans associés ne seront transmis seulement aux candidats ayant participé à la réunion préalable (documents en diffusion restreinte).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France Métropolitaine

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent ;

- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.

Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

-lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.

-la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».

Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://dume.chorus-pro.gouv.fr/

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Luca GORRET
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.

Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.

Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2023/S 079-237176 (2023-04-18)

Avis d'attribution de marché (2023-06-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-29 📅
Date de publication: 2023-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 126-400213
Se réfère à l'avis: 2023/S 079-237176
Numéro JO-S: 126

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie et procédé de fabrication et description des livrables (Cf. §4.3.3).
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Organisation, planification et QSSE
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Marseille Cedex 02
Code postal: 13002
Source: OJS 2023/S 126-400213 (2023-06-29)

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