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Produits/services supplémentaires: Enveloppes imprimées📦
Produits/services supplémentaires: Enveloppes à fenêtre imprimées📦
Produits/services supplémentaires: Enveloppes sans fenêtre imprimées📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché: fabrication d'enveloppes pour la CPRPSNCF
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. L'Accord-Cadre pourra être éventuellement reconduit pour 3...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. L'Accord-Cadre pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total. La reconduction est tacite
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), soit le Document...”
Liste et brève description des conditions
pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), soit le Document Unique de Marché Européen (Dume), tel que prévu aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager l'entreprise ;Les attestations d'assurance de responsabilité civile professionnelle ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, pour chacune des trois dernières années. Une liste des principales prestations de même...”
Liste et brève description des critères de sélection
-La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, pour chacune des trois dernières années. Une liste des principales prestations de même nature que l'objet de l'accord-cadre, fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-26
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-27
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre exécuté à bons de commande, avec un montant minimum de 10 000euro(s) HT pour la première période...”
le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre exécuté à bons de commande, avec un montant minimum de 10 000euro(s) HT pour la première période et 5 000 euro(s) HT pour les périodes suivantes en cas de reconduction, et un montant maxi de 250 000euro(s)ht pour la durée totale de l'accord-cadre. Une estimation des dépenses prévisibles sur l'accord-cadre sur sa durée totale (4 ans) a été réalisée sur la base de la simulation financière (Dqe) et donne un montant estimatif indicatif de 172 616.40 euros (H.T.).La durée de validité des offres est de 6 mois, étant entendu que 6 mois équivalent à 180 jours
Avis d'attribution de marché (2023-12-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description: fabrication d'enveloppe
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 250 000 💰
Description
Description du marché: fabrication d'enveloppes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 47
Critère de qualité (nom): Stratégie RSE
Critère de qualité (pondération): 3
Prix (pondération): 50
Description
Informations complémentaires: le présent avis est rédigé et publié en français
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 188-583840
Attribution du marché
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Numéro de contrat: 2023.AO.3.017
Titre: fabrication d'enveloppes
Date de conclusion du contrat: 2023-12-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: technic Enveloppes
Adresse postale: rue Leon Serpollet ZI Nord BP 1524 Cedex 9
Commune postale: Limoges
Code postal: 87020
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Vienne🏙️
URL: http://www.apanord.fr/details-de-lentreprise/entreprise/325-technic-enveloppes-fabrication-et-la-commercialisation-denveloppes-de-correspondance.html🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 172616.40 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 196807.60 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“il est précisé que la "Valeur totale finale" correspond au montant maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre.Il est précisé que l'estimation initiale...”
il est précisé que la "Valeur totale finale" correspond au montant maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre.Il est précisé que l'estimation initiale du montant du marché/lot (Ht) correspond au montant estimatif calculé par l'acheteur sur la durée totale de l'accord-cadre.Il est précisé que la "Valeur totale finale du marché/lot" correspond au montant total HT du DQE de l'attributaire
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Source: OJS 2023/S 242-759254 (2023-12-12)