EXPLOITATION - MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DES RESEAUX DE CHALEUR BOIS ENERGIE SUR LES COMMUNES DE SAINT-MARCELLIN (RESEAU SUD) ET VINAY
REGIE SAINT MARCELLIN ENERGIE BOIS
La présente consultation porte sur l'exploitation-maintenance des réseaux de chaleur Bois énergie sur les communes de Saint-Marcellin (réseau sud) et de Vinay et de leurs appoints, comprenant l'exploitation-maintenance avec des indicateurs de performance, intéressement et pénalités. Ce marché prend également en compte : P1 : la fourniture d'énergie : électricité, gaz, bois… P2 : l'ensemble des travaux courants (hors travaux d'extension du réseau) pouvant intervenir en d'exécution. Ces travaux feront l'objet de commande successives sur devis à partir des engagements pris par le P3 : le gros entretien renouvellement pendant la durée du contrat
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien de chauffage central › Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
- • Vapeur, eau chaude et produits connexes › Chauffage urbain
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exploitation - maintenance et renouvellement des reseaux de chaleur bois energie sur les communes de saint-marcellin (reseau sud) et vinay
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Chauffage urbain 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Date de fin: 2029-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-13 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Regie saint marcellin energie bois
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 21 place d'Armes
Code postal: 38160
Commune postale: Saint-Marcellin
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DE SMEDT Imen
Courrier électronique: contact.ville@saint-marcellin.fr 📧
Téléphone: 0476384161 📞
URL: https://www.saint-marcellin.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=75445 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=75445 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 068-239382 (2026-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exploitation - maintenance et renouvellement des reseaux de chaleur bois energie sur les communes de saint-marcellin (reseau sud) et vinay
Numéro de référence:
2026EB01
Brève description:
La présente consultation porte sur l'exploitation-maintenance des réseaux de chaleur Bois énergie sur les communes de Saint-Marcellin (réseau sud) et de Vinay et de leurs appoints, comprenant l'exploitation-maintenance avec des indicateurs de performance, intéressement et pénalités.
Ce marché prend également en compte :
P1 : la fourniture d'énergie : électricité, gaz, bois…
P2 : l'ensemble des travaux courants (hors travaux d'extension du réseau) pouvant intervenir en d'exécution. Ces travaux feront l'objet de commande successives sur devis à partir des engagements pris par le
P3 : le gros entretien renouvellement pendant la durée du contrat
Afficher plus
Produits/services: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage 📦
Description
Identifiant interne:
S-PF-75445
Produits/services supplémentaires: Chauffage urbain 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Date de fin: 2029-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Possibilité de 2 reconductions successives d'une durée de 1 an chacune. Soit une durée potentielle de marché de 5 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-13 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Regie saint marcellin energie bois
Numéro d'enregistrement national:
5311
Adresse postale: 21 place d'Armes
Code postal: 38160
Commune postale: Saint-Marcellin
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DE SMEDT Imen
Courrier électronique: contact.ville@saint-marcellin.fr 📧
Téléphone: 0476384161 📞
URL: https://www.saint-marcellin.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=75445 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=75445 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
46F1A854-0AFB-EA32-23800EB0AA5FEE7A
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 068-239382 (2026-04-03)
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